INB n° 19 - Mélusine
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n° 160 du 11/07/2004 texte numéro 1
INB n° 20 - Siloé
Limites valables jusqu'à vidange piscine :
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n° 160 du 11/07/2004 texte numéro 1
Limites valables après vidange de la piscine :
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n° 160 du 11/07/2004 texte numéro 1
INB n° 21 - Siloette
Limites valables jusqu'à vidange piscine :
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n° 160 du 11/07/2004 texte numéro 1
Limites valables après vidange de la piscine :
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n° 160 du 11/07/2004 texte numéro 1
INB n° 36-79 - STED
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n° 160 du 11/07/2004 texte numéro 1
INB n° 61 - LAMA
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II. - Afin d'assurer une diffusion optimale des rejets dans le milieu récepteur, les limites suivantes sont fixées, au point de rejet, pour les différentes installations du site CEA de Grenoble :
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n° 160 du 11/07/2004 texte numéro 1
En cas de dépassement de ces seuils, l'exploitant réalise une information au titre de l'article 33.
III. - Les modalités de rejet précisées à l'article 19-II ne sont applicables que pour un débit de l'Isère compris entre 100 et 900 m³/s. En dehors de ces limites de débit, aucun rejet n'est autorisé sans l'accord préalable de la DGSNR.