Arrêté du 25 mai 2004 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation de son site nucléaire de Grenoble

Version INITIALE

NOR : INDI0403012A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/5/25/INDI0403012A/jo/article_9

Texte n°1

Arrêté du 25 mai 2004 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation de son site nucléaire de Grenoble

Article 9


I. - Les effluents gazeux radioactifs du site nucléaire sont rejetés par les cheminées suivantes :
- installation nucléaire de base n° 19 intitulée Mélusine : cheminée du réacteur de 23,5 m de hauteur, de 1 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 4 000 m³/h ;
- installation nucléaire de base n° 20 intitulée Siloé : cheminée du réacteur de 35 m de hauteur, de 1 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 8 000 m³/h ;
- installation nucléaire de base n° 21 intitulée Siloette : cheminée du réacteur de 17 m de hauteur, de 0,63 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 4 000 m³/h ;
- installations nucléaires de base n°s 36 et 79 intitulées STED : cheminée du bâtiment U1 de 11 m de hauteur, de 0,67 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 10 000 m³/h ;
- installations nucléaires de base n°s 36 et 79 intitulées STED : cheminée de l'incinérateur de 17 m de hauteur, de 0,36 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 1 500 m³/h ;
- installation nucléaire de base n° 61 intitulée LAMA : cheminée de l'installation de 11 m de hauteur, de 1,5 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 19 000 m³/h.
II. - Les effluents gazeux des groupes électrogènes de secours sont rejetés par quatre conduits d'évacuation.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 160 du 11/07/2004 texte numéro 1