I. - Association ADMR du plateau de Valensole
(04500 Riez)
Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
II. - Association ADMR du canton de Volonne
(04160 Château-Arnoux)
Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
III. - Association ADMR de Sospel
(06380 Sospel)
Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.
IV. - Fédération ADMR des Bouches-du-Rhône
(13532 Saint-Rémy-de-Provence)
Note d'information du 20 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
V. - Association ADMR des Dames de la Providence
(13001 Marseille)
Accord d'entreprise du 11 mai 2001, avenant n° 1 du 1er février 2002 et avenant n° 2 du 17 juin 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VI. - Fédération des associations ADMR de la Charente-Maritime
(17100 Saintes)
Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 25 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VII. - Association ADMR d'Aigrefeuille
(17290 Aigrefeuille)
Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 25 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
VIII. - Association ADMR du canton d'Aulnay
(17470 Aulnay)
Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 25 avril 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
IX. - Association L'Etoile SOS, centre d'hébergement
de réinsertion sociale (69003 Lyon)
Accord du 19 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.