Article 6
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des ressources humaines ;
2. Le bureau des ressources humaines externes ;
3. Le bureau de la gestion de l'information « ressources humaines ».
Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines
NOR : DEFD0500039A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/1/31/DEFD0500039A/jo/article_6
Texte n°41