Arrêté du 25 avril 2002 relatif à la composition du comité du programme d'histoire et d'évaluation des villes nouvelles françaises

Version INITIALE

NOR : EQUU0200800A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/25/EQUU0200800A/jo/article_2

Texte n°144

Article 2


La composition du comité du programme d'histoire et d'évaluation des villes nouvelles françaises est modifiée comme suit :
« M. André Bruston, sociologue, est nommé en tant que personnalité scientifique, en remplacement de M. Armand Fremont, démissionnaire. »