Arrêté du 20 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220677A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/20/MESA0220677A/jo/article_snum1

Texte n°16


I. - Association AMMR du Valbonnais
(38740 Valbonnais)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association AMMR de Biviers
(38330 Biviers)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association AMMR de Burcin
(38690 Burcin)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association AMMR de Lalley (38930 Lalley)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association AMMR des Deux Rives
(38650 Saint-Martin-de-la-Cluze)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Marcollin-Beaufort
(38270 Marcollin)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association AMMR de Mens (centre social)
(38710 Mens)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association AMMR de Monestier-de-Clermont
(38650 Monestier-de-Clermont)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR des Petites Roches
(38660 Saint-Hilaire-du-Touvet)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association AMMR de Pommiers-la-Placette
(38340 Pommiers-la-Placette)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association AMMR de Saint-André-le-Gaz
(38490 Saint-André-le-Gaz)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association AMMR de Saint-Georges
(38790 Saint-Georges-d'Espéranche)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association départementale ADMR Hébergement Service
(38950 Saint-Martin-le-Vinoux)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association AMMR de Satolas
(38290 Satolas-et-Bonce)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association AMMR de Saint-Hilaire-du-Rosier
(38840 Saint-Hilaire-du-Rosier)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association AMMR de Belledonne
(38190 Sainte-Agnès)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association AMMR de Tencin
(38570 Tencin)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association AMMR de Veurey-Voroize
(38113 Veurey-Voroize)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association SSAD de Monestier-de-Clermont
(38650 Monestier-de-Clermont)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association SSAD de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
(38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs)


Note d'information non datée et non signée relative à la réduction du temps de travail.