1. Moyens de traction

Sans objet.

2. Puissance minimale des bateaux et convois

La puissance des moteurs installés sur les bateaux doit être suffisante pour permettre aux bateaux montants d'atteindre une vitesse moyenne de 3,6 kilomètres à l'heure par rapport aux rives en plein bief.

3. Utilisation du batelet

Le batelet est obligatoire sur tous les bateaux autres que les menues embarcations.

4. Port du gilet de sauvetage

Le port du gilet de sauvetage est obligatoire dans les espaces situés en dehors des logements de la timonerie et de toute surface de circulation protégée contre le risque de chute à l'eau par un garde-corps :
- pour le personnel et les passagers des bateaux et convois poussés faisant route ;
- pour le personnel travaillant à bord des matériels et engins flottants ;
- pour le conducteur et les membres de l'équipage des bateaux navigant la nuit ou par temps de verglas, de neige, de glaces ou de brouillard et au cours des manoeuvres d'éclusage et d'accostage.
Le port du gilet de sauvetage est recommandé dans toutes les autres circonstances.