I. - Association MECS Merly
(31000 Toulouse)

Accord d'entreprise du 2 octobre 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association YMCA de Colomiers
(31773 Colomiers)

Avenant du 7 juin 2001 à l'accord d'entreprise du 30 juin 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association ASSIMADPA, service de soins infirmiers
à domicile pour personnes âgées (32170 Miélan)

Accord du 6 novembre 2001 et avenant n° 1 du 25 janvier 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association pour l'insertion sociale
(35000 Rennes)

Avenant n° 1 du 27 juin 2001 à l'accord d'entreprise du 28 décembre 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association régionale pour l'insertion (AREPI)
(38100 Grenoble)

Accord-cadre du 31 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association Les Briords
(44470 Carquefou)

Accord d'entreprise du 20 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - ASSAD du canton de Tournon SSIAD
(47370 Tournon-d'Agenais)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association d'aide à domicile (ASSADOM)
(49000 Angers)

Accord d'entreprise du 28 juin 2002 et avenant n° 1 du 20 décembre 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.