Arrêté du 20 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220679A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/20/MESA0220679A/jo/article_snum1

Texte n°18


I. - Association AMMR de Morestel
(38510 Morestel)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association AMMR de Quaix-en-Chartreuse
(38950 Quaix-en-Chartreuse)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association AMMR de Vézéronce
(38510 Vézéronce-Curtin)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association AMMR du Grand Colon
(38420 Revel)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association AMMR du Haut Oisans
(38142 Le Freney-d'Oisans)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association AMMR du mont Aiguille ADPA
(38930 Clelles)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association AMMR des Quatre Montagnes
(38250 Villard-de-Lans)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association AMMR de Beaulieu-Vinay
(38470 Vinay)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association AMMR d'Apprieu
(38140 Apprieu)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association AMMR de la Bièvre
(38490 Aoste)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association AMMR de La Chapelle-de-la-Tour
(38110 La Chapelle-de-la-Tour)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association AMMR du Matheysine
(38350 Saint-Honoré)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association AMMR de La Ribaudière
(38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association AMMR de Montbonnot-sur-Martin
(38330 Montbonnot-sur-Martin)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association AMMR de Pont-de-Beauvoisin
(38480 Pont-de-Beauvoisin)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association AMMR de la vallée de la Gresse
(38650 Saint-Guillaume)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association AMMR mésageoise
(38220 Saint-Pierre-de-Mésage)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association AMMR de la Varèze
(38122 Cour-et-Buis)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association AMMR de Montalieu-Vercieu
(38390 Montalieu-Vercieu)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association AMMR de La Bâtie-Faverges
(38110 La Bâtie-Faverges)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.