Arrêté du 12 mars 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220921A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/3/12/MESA0220921A/jo/article_snum1

Texte n°13


I. - Association ADMR de la Bièvre
(38490 Aoste)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR des Abrets
(38490 Les Abrets)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR des Avenières
(38630 Les Avenières)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR Le Dolon
(38270 Moissieu-sur-Dolon)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR du Bourg-d'Oisans
(38520 Le Bourg-d'Oisans)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR du val d'Amby
(38460 Optevoz)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Trièves
(38930 Clelles)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR de Saint-Chef
(38890 Saint-Chef)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Royans
(38160 Saint-Romans)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR Les Nénuphars
(38440 Meyrieu-les-Etangs)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Dolomieu
(38110 Dolomieu)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.