I. - Eléments devant figurer dans le document de synthèse du bilan sanitaire d'élevage :
Date du bilan.
1. Description générale :
Type d'écuries : sport/entraînement/haras/élevage/loisirs/commerce/mixte.
Qualification : professionnel/amateur.
Nombre d'unités de main-d'oeuvre.
Races chevalines présentes.
Autre(s) production(s) et/ou autre(s) espèce(s) dont âne(s).
Structures de l'élevage :
- pâtures, paddocks, carrières, pistes, manèges ;
- niveaux de drainage et d'enherbement des pâtures et paddocks ;
- écuries, boxes, hangars ;
- type de litière ;
- évacuation et stockage du fumier ;
- selleries, douches, solarium, maréchalerie ;
- matériel de pansage ;
- système de contention, barres ;
- boxe de quarantaine, infirmerie ;
- tenue sanitaire des bâtiments : vide sanitaire, désinfection, dératisation, désinsectisation ;
- moyens de transport : camions, vans ;
- modalités de nettoyage et désinfection des équipements (système de contention, barre d'insémination artificielle, camion, etc.).
Renseignements sur l'alimentation :
- gestion des pâturages ;
- intrants : origine, quantité, formulation ;
- stockage des aliments ;
- rations alimentaires, adaptation à chaque utilisation ;
- eau, dans le bâtiment, en extérieur.
Facteurs de risques spécifiques :
- dans les bâtiments : ventilation, nature des matériaux, sols ;
- en extérieur : les enclos, le type de clôtures, les parcours, les sols, proximité de cours d'eau, de voie à forte circulation ;
- matériel commun : locaux, transports, matériel de harnachement, etc. ;
- mélange d'animaux d'origines diverses ;
- autre(s).
2. Reproduction :
Jumenterie :
- nombre de juments présentes à l'année ;
- nombre de juments en saison de monte ;
- nombre de juments saillies ;
- conditions de suivi gynécologique ;
- types de monte ;
- surveillance des métrites et des avortements ;
- protocole médical et sanitaire lors d'avortement ou de mortinatalité ;
- nombre de poulinages ;
- nombre de poulains sevrés ;
- pourcentage de juments fécondées ;
- nombre de boxes de poulinage et équipement ;
- surveillance des poulinages ;
- contrôle du transfert d'immunité passive et modalités ;
- modalités de sevrage.
Nombre d'étalons.
3. Traitements préventifs mis en oeuvre (comprend les traitements antiparasitaires) :

Eventuellement, mesures sanitaires en relation avec la prophylaxie du parasitisme digestif.
4. Affections ou mortalités rencontrées :

5. Synthèse des éventuels examens complémentaires effectués dans l'année (coprologies, autopsies, analyses biologiques, biochimiques ou histologiques, saisies d'abattoir, antibiogrammes, etc.).
6. Parmi les affections rencontrées, priorité(s) sanitaire(s) de l'élevage pour l'année :
- priorité retenue ;
- éventuellement, autre(s) priorité(s) ;
- raisons du choix ;
- étude des facteurs étiologiques de l'affection.
II. - Eléments devant figurer dans le protocole de soins :
1. Programme général des mesures de prévention thérapeutiques ou sanitaires.
2. Affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté pour lesquelles une prescription pourra être effectuée sans examen clinique préalable des animaux :
a) Pour la (ou les) priorité(s) sanitaire(s) de l'élevage :
- mesures sanitaires de lutte contre ces affections ;
- modalités de mise en oeuvre et précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;
- critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire.
b) Pour les autres affections auxquelles l'élevage a déjà été confronté :
- modalités de mise en oeuvre et précautions à prendre en cas de traitement médicamenteux ;
- critères d'alerte sanitaire déclenchant une nouvelle visite du vétérinaire :
- coliques : plus de 5 % de l'effectif atteint sur une année, et celles d'une intensité préoccupante ;
- affections d'allure épizootique : accès de fièvre, de toux ; atteintes dermatologiques ;
- symptômes respiratoires aigus, particulièrement chez le poulain ;
- premier avortement ;
- écoulements vaginaux, utérins ;
- métrites chez la jument ;
- non-délivrance pour un taux supérieur à 5 % par an.
3. Informations à communiquer au vétérinaire.
III. - Eléments relatifs aux conditions de réalisation du bilan sanitaire d'élevage et des visites régulières de suivi :
1. Nombre maximal d'animaux pour lesquels un vétérinaire effectue la surveillance sanitaire et dispense régulièrement les soins : 2 000 chevaux.
2. Périodicité minimale des visites régulières de suivi : une visite par an.