I. - Association Air Plage, maison de retraite Saint-Joseph
(33120 Arcachon)

Accord du 8 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association La Providence
(34320 Fontès)

Accord d'entreprise du 11 octobre 2001 et avenant du 29 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association domicile action Rennes-Sud-AFAD
(35202 Rennes)

Avenant du 30 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

IV. - Association Saint-Jean mieux vivre son âge
(38660 Le Touvet)

Accord d'entreprise du 16 mai 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

V. - Association pour le soutien des familles à domicile,
des personnes âgées et des handicapés (43100 Brioude)

Accord collectif du 19 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VI. - Maison de retraite Saint-Anne
(44680 Saint-Mars-de-Coutais)

Note d'information du 3 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association intercantonale de maintien à domicile
(44150 Ancenis)

Accord collectif du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VIII. - Maison de retraite résidence Saint-Joseph
(44320 Arthon-en-Retz)

Avenant du 17 décembre 2001 à l'accord collectif du 26 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

IX. - Association des professions libérales de santé APLS
(44160 Pontchâteau)

Accord collectif d'entreprise du 3 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

X. - Association SSIAD de Châtillon-Coligny - Château-Renard
(45200 Châtillon-Coligny)

Note d'information du 28 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association proximité service
(45160 Olivet)

Note d'information du 17 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association de soins infirmiers du nord du Lot
(46110 Quatre-Routes)

Accord du 25 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association vie à domicile
(49000 Angers)

Accord collectif du 29 octobre 2001 et avenant n° 1 du 1er mars 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association maison de retraite résidence La Roseraie
(49600 Geste)

Accord du 11 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XV. - Association du centre de soins du Chemin-Vert
(51100 Reims)

Accord d'entreprise du 18 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association de gestion du service de soins infirmiers
à domicile du Sud-Ouest marnais (51120 Sézanne)

Accord collectif du 14 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.