Arrêté du 20 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220678A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/20/MESA0220678A/jo/article_snum1

Texte n°17


I. - Association AMMR de Gillonnay
(38260 Gillonnay)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association AMMR de Fitilieu
(38490 Fitilieu)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association AMMR de Biol
(38690 Biol)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association AMMR de Bièvre-Burettes
(38260 Faramans)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association AMMR de Beaurepaire
(38270 Beaurepaire)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association AMMR de Saint-Martin-d'Uriage
(38410 Saint-Martin-d'Uriage)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association AMMR de Saint-Vérand - Saint-Sauveur
(38160 Saint-Vérand)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association AMMR de Saint-Quentin-Fallavier
(38070 Saint-Quentin-Fallavier)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association AMMR de Saint-Laurent-du-Pont
(38380 Saint-Laurent-du-Pont)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association AMMR de Saint-Ismier - Bernin
(38330 Saint-Ismier)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association AMMR de Corbelin
(38630 Corbelin)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association AMMR de Corps
(38970 Corps)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association AMMR d'Entre-deux-Guiers
(38380 Entre-deux-Guiers)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association AMMR de Jarcieu
(38270 Jarcieu)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association AMMR de Saint-Antoine
(38160 Saint-Antoine)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association AMMR de Saint-Didier-la-Tour
(38110 Saint-Didier-la-Tour)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association AMMR de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
(38590 Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association AMMR de Pontcharra - Saint-Maximin
(38530 Pontcharra)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association AMMR de Saint-Geoire-en-Valdaine
(38620 Saint-Geoire-en-Valdaine)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association AMMR de Saint-Geoirs - Saint-Michel)
(38590 Saint-Geoirs)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.