Arrêté du 11 février 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : MESA0220578A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/2/11/MESA0220578A/jo/article_snum1

Texte n°15


I. - Association ADMR de Saint-Symphorien-de-Lay
(42470 Saint-Symphorien-de-Lay)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Saint-Genest-Malifaux
(42660 Saint-Genest-Malifaux)


Note d'information du 8 août 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR d'Usson-en-Forez
(42550 Usson-en-Forez)


Note d'information du 5 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR Les Coteaux du Forez
(42130 Marcilly-le-Châtel)


Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Saint-Germain-Lespinasse
(42640 Saint-Germain-Lespinasse)


Note d'information du 7 août 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Fère-Champenoise
(51230 Fère-Champenoise)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Montmirail
(51210 Montmirail)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR de Marne-et-Soude
(51510 Matougues)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Ludes
(51360 Ludes)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Montmélian
(73800 Montmélian)


Note d'information du 15 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association locale ADMR de la vallée Verte
(74420 Boëge)


Note d'information du 1er juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association locale ADMR Les Petites Usses
(74330 Sillingy)


Note d'information du 5 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association locale ADMR de Parmelan
(74370 Villaz)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association locale ADMR de Passy-Servoz
(74190 Passy)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association locale ADMR de Cruseilles
(74350 Cruseilles)


Note d'information du 7 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association locale ADMR Warens
(74700 Sallanches)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association locale ADMR de Marcelly
(74440 Taninges)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association locale ADMR de Chamonix
(74405 Chamonix)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XIX. - Association locale ADMR de Saint-Gervais
(74170 Saint-Gervais)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XX. - Association locale ADMR du Pays rochois
(74800 La Roche-sur-Foron)


Note d'information du 6 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXI. - Association locale ADMR de Frangy
(74270 Frangy)


Note d'information du 14 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXII. - Association locale ADMR d'Alby
(74540 Alby-sur-Chéran)


Note d'information du 1er juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXIII. - Association locale ADMR de Reignier « Les Tourelles »
(74930 Reignier)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XXIV. - Association locale ADMR de Sévrier
(74320 Sévrier)


Note d'information du 21 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XXV. - Association locale ADMR de la vallée de Thônes
(74230 Thônes)


Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.


XXVI. - Association locale ADMR Gros Chêne-Viéran
(74370 Pringy)


Note d'information du 31 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.