I. - Association aide familiale à domicile (AFAD)
(02100 Saint-Quentin)
Note d'information du 31 mai 2001 relative à la réduction du temps de travail.
II. - Centre intercommunal solidarité et soutien à domicile
(CISSAD) de Lamastre (07270 Lamastre)
Note d'information du 20 novembre 2001 et avenant du 21 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.
III. - Maison d'adolescents à caractère social et professionnel
(MECS) La Chabraque (12240 Castanet)
Accord du 25 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
IV. - Association A l'Oustal, service de soins et de maintien à domicile pour personnes âgées et/ou handicapées (31870 Beaumont-sur-Lèze)
Note d'information du 28 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
V. - Association sociale et culturelle de L'Union
(31240 L'Union)
Note d'information du 12 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
VI. - Association Aide à la vie quotidienne
service aide ménagère (34000 Montpellier)
Accord du 3 août 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
VII. - Association ADMR de Romagné (Fougères Sud-Ouest)
(35133 Romagné)
Accord du 1er juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
VIII - Association ADMR secteur rural/département
(35760 Saint-Grégoire)
Accord du 1er juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
IX. - Association ADMR de Saint-Pierre-de-Chartreuse
(38380 Saint-Pierre-de-Chartreuse)
Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.
X. - Association roannaise du comité d'aide à domicile
intergénération et assistance (ARCADIA) (42300 Roanne)
Protocole d'accord du 31 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
XI. - Association régionale pour l'information et la promotion
des Tsiganes et des gens du voyage (42400 Saint-Chamond)
Accord d'entreprise du 20 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XII. - Maison de retraite Foyer Bon Secours
(43590 Beauzac)
Accord d'entreprise du 10 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XIII. - Association Sainte-Elisabeth
(43000 Le Puy-en-Velay)
Accord du 27 juin 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XIV. - Association Vivre à domicile, service de soins infirmiers pour personnes âgées des cantons de Blain et de Nozay (44390 Puceul)
Décision unilatérale du 19 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XV. - Association AGRA Les Trois Clochers, La Charmille (44190 Gétigné)
Accord d'entreprise du 23 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XVI. - Association de soins à domicile Nord Sologne
(45240 La Ferté-Saint-Aubin)
Accord du 26 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XVII. - Association Sainte Famille, maison de retraite Nazareth (45000 Orléans)
Accord d'entreprise du 5 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.
XVIII. - Association Le Réjal, logement-foyer
pour personnes âgées (48320 Ispagnac)
Projet d'accord du 21 juin 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
XIX. - Association Présence rurale 48
(48007 Mende)
Décision unilatérale du 11 février 2000 relative à la réduction du temps de travail.
XX. - Association ADMR soins à domicile Aubance et Louet
(49320 Brissac-Quincé)
Note d'information du 6 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXI. - Association soins et maintien à domicile
(49300 Cholet)
Note d'information du 3 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.
XXII. - Association haut-marnaise pour l'aide familiale
(52000 Chaumont)
Note d'information du 26 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.