Arrêté du 27 août 2004 modifiant l'arrêté du 29 août 2003 portant homologation du circuit de vitesse d'Albi-Le Séquestre

Version INITIALE

NOR : INTD0400673A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/8/27/INTD0400673A/jo/article_1

Texte n°9

Article 1


Le plan annexé à l'arrêté du 29 août 2003 susvisé est remplacé, en ce qui le concerne les stands de ravitaillement, par le plan annexé au présent arrêté (1).