Article 1
Le présent arrêté a pour objet de déterminer les modalités de préparation et de délivrance du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Arrêté du 18 avril 2002 portant organisation du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministère de la jeunesse et des sports
NOR : MJSK0270085A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/4/18/MJSK0270085A/jo/article_1
Texte n°85