I. - Association l'Age d'or SSIAD
(06730 Mouans-Sartoux)

Accord du 5 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association CIAS de Viviez, service aide à domicile
(12110 Viviez)

Note d'information du 15 septembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association Relais emplois familiaux
(33400 Talence)

Note d'information du 15 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association de maintien à domicile de Saint-Savin-de-Blaye
(33920 Saint-Savin)

Note d'information du 24 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association Rayon de soleil, établissement de Montpellier
(34090 Montpellier)

Accord du 2 août 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Le Lien Services
(34198 Montpellier)

Note d'information du 1er août 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association Rennes-Santé
(35200 Rennes)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR de Saint-Ferréol
(43330 Saint-Ferréol-d'Auroure)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association SADAPA - SSIAD de Pornic
(44300 Nantes)

Protocole d'accord du 20 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

X. - Association ASSAD de Buzet-sur-Baïse
(47160 Buzet-sur-Baïse)

Accord non daté relatif à la réduction du temps de travail.

XI. - Association Soins Santé SSIAD
(50100 Cherbourg)

Accord d'entreprise du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.