A N N E X E
CRÉDITS PRÉSENTANT UN CARACTÈRE LIMITATIF

I. - Compte de résultat prévisionnel principal (CRPP) :
6411 Personnel titulaire et stagiaire ;
6413 Personnel sous CDI ;
6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel ;
6422 Praticiens attachés renouvelables de droit ;
6425 Permanences des soins.
II. - Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (A) :
6411 Personnel titulaire et stagiaire ;
6413 Personnel sous CDI.
III. - Unités de soins de longue durée, écoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, maisons de retraite, centres d'aide par le travail-activité sociale, centres d'aide par le travail-activités de production et de commercialisation, services de soins infirmiers à domicile et autres activités sociales et médico-sociales (B, C, E, J, L, M, N, P) :
6411 Personnel titulaire et stagiaire ;
6413 Personnel sous CDI ;
6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel ;
6422 Praticiens attachés renouvelables de droit ;
6425 Permanences des soins.