Article 6
La sous-direction « budget et finances » comprend :
- le bureau « programmation et budget » ;
- le bureau « gestion financière et suivi des programmes » ;
- le bureau « contrôle de gestion ».
Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service de santé des armées
NOR : DEFD0301751A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/9/DEFD0301751A/jo/article_6
Texte n°13