Arrêté du 15 juillet 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

Version INITIALE

NOR : SANA0222382A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/7/15/SANA0222382A/jo/article_snum1

Texte n°24


I. - Association ADMR de Saint-Jean-de-Monts
(85160 Saint-Jean-de-Monts)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


II. - Association ADMR de Saint-Florent-des-Bois
(85310 Saint-Florent-des-Bois)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


III. - Association ADMR Nesmy
(85310 Nesmy)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IV. - Association ADMR de Mortagne-sur-Sèvre
(85290 Mortagne-sur-Sèvre)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


V. - Association ADMR de Boufféré
(85600 Boufféré)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VI. - Association ADMR de Brétignolles-sur-Mer
(85470 Brétignolles-sur-Mer)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VII. - Association ADMR de Saint-Georges-de-Montaigu
(85600 Saint-Georges-de-Montaigu)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


VIII. - Association ADMR de Saint-Hilaire-de-Loulay
(85600 Saint-Hilaire-de-Loulay)


Note d'information du 9 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.


IX. - Association ADMR de Saint-Michel-le-Cloucq
(85200 Saint-Michel-le-Cloucq)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


X. - Association ADMR de Treize-Septiers
(85600 Treize-Septiers)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XI. - Association ADMR de Saint-Prouant
(85110 Saint-Prouant)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XII. - Association ADMR de Noirmoutier/TISF
(85330 Noirmoutier)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIII. - Association ADMR du secteur de La Châtaigneraie
(85120 La Châtaigneraie)


Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XIV. - Association ADMR de Montaigu
(85600 Montaigu)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XV. - Association ADMR de Mouchamps
(85640 Mouchamps)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVI. - Association ADMR de Moutiers-les-Mauxfaits
(85540 Moutiers-les-Mauxfaits)


Note d'information du 4 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVII. - Association ADMR de Nalliers
(85370 Nalliers)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.


XVIII. - Association ADMR de Benet
(85490 Benet)


Note d'information du 28 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.