I. - Association du centre d'aide par le travail d'Allamps
GIP handicap et insertion (54112 Allamps)

Note d'information du 5 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association service de soins infirmiers à domicile
de l'Agamapad (57250 Moyeuvre-Grande)

Accord du 31 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

III. - Association madeleinoise des soins à domicile
aux personnes âgées et emplois familiaux (59110 La Madeleine)

Décision unilatérale du 21 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association des familles
(62250 Marquise)

Note d'information du 18 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

V. - Association foyer Charles-Péguy à Arras
(62000 Arras)

Accord d'entreprise du 14 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VI. - Association Le Coin familial
(62000 Arras)

Accord du 21 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VII. - Association sanitaire du pays de Montreuil
(62170 Montreuil)

Note d'information du 24 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ASSAD de Calais
(62100 Calais)

Note d'information du 18 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association Dom'Services
(62200 Boulogne-sur-Mer)

Note d'information du 21 décembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association Clin d'oeil 77, service d'aide à l'acquisition
de l'autonomie et à l'intégration scolaire (77190 Dammarie-les-Lys)

Décision unilatérale du 26 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association Se loger pour vivre
(77680 Roissy-en-Brie)

Accord d'entreprise du 13 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XII. - Association juvisienne de soutien à domicile
à Juvisy-sur-Orge (91260 Juvisy-sur-Orge)

Accord du 6 décembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.