Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre à compter du 1er septembre 1993 :
M. le général de division Mouton (Claude, Lucien, Jean).
M. le général de brigade Bock (Roland, Marcel, André).
M. le général de brigade de Lajudie (Gérard, André, Marie, Gabriel).