Arrêté du 9 juillet 2003 portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service de santé des armées

Version INITIALE

NOR : DEFD0301751A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/7/9/DEFD0301751A/jo/article_4

Texte n°13

Article 4


La sous-direction « action scientifique et technique » comprend :
- le bureau « aptitude médicale et expertise » ;
- le bureau « recherche » ;
- le bureau « santé et sécurité au travail » ;
- le bureau « technique » ;
- le bureau « vétérinaire ».