I. - Association SSIAD d'Argelès
(66700 Argelès-sur-Mer)

Note d'information du 9 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

II. - Association Solidarité 66
(66000 Perpignan)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

III. - Association Congrégation du Saint-Esprit,
maison de retraite Sainte-Léon
(67120 Wolxheim)

Décision unilatérale du 5 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Maison de retraite Notre-Dame
(70250 Ronchamp)

Accord du 2 juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

V. - Fédération départementale des associations ADMR
de Haute-Saône (70007 Vesoul Cedex)

Note d'information du 18 septembre 2001 et avenant n° 1 non daté relatifs à la réduction du temps de travail.

VI. - Association ADMR du plateau de La Leysse et du Nivolet
(73230 Thoiry)

Note d'information du 30 avril 2002 relative à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Saint-Genix-sur-Guiers
(73240 Saint-Genix-sur-Guiers)

Note d'information du 22 mai 2002 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association locale ADMR de Bourg-Saint-Maurice
(73700 Bourg-Saint-Maurice)

Accord local du 29 octobre 2001 et avenant n° 1 du 14 mai 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

IX. - Association IMP Notre-Dame-du-Sourire
(74940 Annecy-le-Vieux)

Accord d'entreprise du 14 décembre 2001 et avenant du 29 janvier 2002 relatifs à la réduction du temps de travail.

X. - Association CHRS 83 par l'association CHRS 83
(83000 Toulon)

Accord du 27 novembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

XI. - Association Espace familial Le Beau Rivage
(87170 Isle)

Note d'information du 7 novembre 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association Colchique
(90000 Belfort)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association IME Denis Forestier
(97125 Bouillante)

Accord du 12 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.