Si les cellules de stockage sont aérées ou ventilées, la vitesse du courant d'air à la surface du produit devra être inférieure à ... cm/s de manière à limiter les entraînements de poussières.

Le rejet à l'atmosphère de l'air utilisé pour l'aération ou la ventilation des cellules ne pourra se faire que sous réserve du respect des caractéristiques minimales de concentration en poussières énoncées à l'article 24.

Dans le cas contraire, l'air sera dépoussiéré et les rejets se feront dans les conditions prévues à l'article 24.

Commentaire :

La vitesse maximale du courant d'air à la surface du produit sera déterminée en fonction de la vitesse de sédimentation des poussières.

Les rejets gazeux collectés dans les conditions prévues aux articles 9, 11 et 23 devront faire l'objet d'un dépoussiérage. La concentration en poussière au rejet à l'atmosphère sera inférieure à ... mg/Nm3.

En outre, le flux total de poussières rejetées à l'atmosphère sera inférieur à ... kg par heure.

Commentaire :

La concentration en poussières au rejet à l'atmosphère sera inférieure à 30 mg/Nm3.

Toutefois, pour les installations situées hors des agglomérations et éloignées de plus de 400 mètres d'habitations occupées par des tiers, on pourra admettre une concentration en poussières, au rejet à l'atmosphère, allant jusqu'à 150 mg/Nm3 si le flux total de poussières émis est inférieur à 10 kg/h en moyenne sur 24 heures.

L'exploitant procédera à des mesures régulières des émissions de poussières.

La fréquence de ces mesures sera déterminée par l'inspecteur des installations classées à qui les résultats seront transmis.

En outre, l'inspecteur des installations classées pourra, au besoin, faire procéder à des mesures complémentaires.

Les frais qui en résulteront seront à la charge de l'exploitant.

Toutes précautions seront prises afin de limiter les émissions diffuses de poussières dans l'environnement lors du chargement ou du déchargement des produits.

Commentaire :

Dans les installations recevant des tonnages importants par voie routière ou ferroviaire, on pourra demander la mise en place d'installations d'aspiration des poussières sur les fosses de réception des produits.

De manière à limiter les émissions de poussières lors des chargements de camions, navires ... on limitera la hauteur de chute des produits.

Divers procédés permettant de limiter les émissions de poussières peuvent être envisagés :

Coudes amortisseurs ;

Tuyaux télescopiques avec capotage du point de chute ;

Aspiration autour du tuyau de chargement ;

Centrage des poussières dans le flot du produit.

Les installations de dépoussiérage seront aménagées et disposées de manière à permettre les mesures de contrôle des émissions de poussières dans de bonnes conditions. Leur bon état de fonctionnement sera périodiquement vérifié.

De manière à limiter les risques liés à une éventuelle explosion dans les installations de dépoussiérage, celles-ci seront, autant que possible, situées à l'extérieur des structures rigides de l'installation.

Les canalisations amenant l'air poussiéreux dans les installations de dépoussiérage seront conçues et calculées de manière à ce qu'il ne puisse pas se produire de dépôts de poussières.

Commentaire :

Toutes dispositions seront prises pour limiter la propagation d'un incendie ou d'une explosion se produisant dans une installation de dépoussiérage (fractionnement des réseaux, clapets anti-retour ...).

Si les installations de dépoussiérage intérieures au silo sont protégées contre les explosions par des dispositifs jouant le rôle d'évents, ces derniers seront prolongés par une canalisation débouchant à l'extérieur.

Cette canalisation sera dimensionnée et conçue de manière à ne pas inhiber le rôle de l'évent.

En outre, cette canalisation devra déboucher dans une zone non fréquentée par le personnel.

On pourra conseiller des vitesses d'air supérieures à 15 mètres par seconde dans les canalisations de transport d'air poussiéreux.

Le stockage des poussières récupérées fera également l'objet de prescriptions particulières visant notamment à réduire les risques d'incendie et d'explosion.

Le stockage des poussières se fera soit dans des silos distincts, soit dans des cellules du silo parfaitement isolées des cellules de stockage des produits.