Arrêté du 11 août 1983 relatif aux règles techniques auxquelles doivent satisfaire les silos et installations de stockage de céréales, graines, produits alimentaires et tous autres produits organiques dégageant des poussières inflammables, au titre de la protection de l'environnement.

En vigueur depuis le 13/12/1983En vigueur depuis le 13 décembre 1983

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ANNEXE ART. 26

Version en vigueur depuis le 13/12/1983Version en vigueur depuis le 13 décembre 1983

Toutes précautions seront prises afin de limiter les émissions diffuses de poussières dans l'environnement lors du chargement ou du déchargement des produits.

Commentaire :

Dans les installations recevant des tonnages importants par voie routière ou ferroviaire, on pourra demander la mise en place d'installations d'aspiration des poussières sur les fosses de réception des produits.

De manière à limiter les émissions de poussières lors des chargements de camions, navires ... on limitera la hauteur de chute des produits.

Divers procédés permettant de limiter les émissions de poussières peuvent être envisagés :

Coudes amortisseurs ;

Tuyaux télescopiques avec capotage du point de chute ;

Aspiration autour du tuyau de chargement ;

Centrage des poussières dans le flot du produit.