REMUNERATION SUR OBJECTIFS DE SANTE PUBLIQUE

Article 1 Modalités de calcul de la rémunération

Le dispositif de rémunération sur objectifs de santé publique comporte 29 indicateurs pour les médecins traitants, 9 indicateurs pour les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires et 8 indicateurs pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie.

Les indicateurs s’appuient d’une part sur des données issues des bases de remboursement de l’Assurance maladie et, d’autre part sur des données de suivi clinique déclarées par les médecins.

Les données sont agrégées par médecin : si un médecin a plusieurs cabinets (principal et secondaire), les données de ses différents cabinets sont additionnées.

►Le calcul du taux de réalisation

Le principe de la ROSP est de rémunérer chaque année le médecin en prenant en compte le niveau atteint et la progression réalisée. Ainsi, un taux de réalisation annuel combinant ces deux éléments est calculé pour chaque indicateur.

Pour calculer ce taux de réalisation, sont définis pour chaque indicateur :

• un objectif cible, commun à l’ensemble des médecins, qui une fois atteint correspond à un taux de réalisation de 100% ;

• un objectif intermédiaire, commun à l’ensemble des médecins, qui correspond à un taux de réalisation de 50% ;

• le taux de départ (niveau initial), calculé pour chaque indicateur et pour chaque médecin au 31/12/2016 (hors nouveaux installés) ou au 31/12 de l’année d’atteinte du seuil minimal requis pour l’indicateur ;

• le taux de suivi (niveau constaté), calculé pour chaque indicateur et pour chaque médecin chaque année, si le seuil minimal requis pour l’indicateur est atteint.

Le calcul du taux de réalisation diffère selon l’atteinte ou non de l’objectif intermédiaire par le médecin :

Si le niveau constaté (taux de suivi) est strictement inférieur à l’objectif intermédiaire [1] :

le taux de réalisation est proportionnel à la progression réalisée sans pouvoir excéder 50%. Le médecin est rémunéré à la progression selon la formule :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033285608

[1] Les formules présentées ci-dessus sont celles correspondant à un indicateur croissant.

Ainsi, le taux de réalisation du médecin est compris entre 0% (lorsque le médecin n’a pas progressé à la date de l’évaluation par rapport à son niveau initial) et 50% (lorsqu’il a progressé jusqu’à atteindre l’objectif intermédiaire).

Le taux de réalisation dépend donc du niveau initial.

Si le niveau constaté (taux de suivi) est égal ou supérieur à l’objectif intermédiaire2 :

le taux de réalisation est au moins égal à 50% auquel s’ajoute un pourcentage proportionnel au progrès réalisé au-delà de l’objectif intermédiaire. Le médecin est rémunéré au niveau constaté selon la formule :

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033285608

Ainsi, le taux de réalisation est compris entre 50% (lorsque le médecin n’a pas progressé au-delà de l’objectif intermédiaire qu’il a atteint) et 100% (lorsqu’il a réussi à atteindre ou dépasser l’objectif cible).

Le taux de réalisation ne dépend pas du niveau initial, mais de l’objectif intermédiaire. Le médecin est rémunéré au niveau constaté.

►Le calcul du nombre de points

La ROSP définit pour chaque indicateur un nombre de points maximum qui correspond à l’atteinte de l’objectif cible, soit un taux de réalisation de 100 %.

Pour chaque indicateur, le nombre de points calculé est égal au nombre de points maximum de l’indicateur multiplié par le taux de réalisation du médecin.

Si l’objectif est décroissant le rapport est inversé.

Pour le calcul de la rémunération, une pondération est effectuée sur la base de la patientèle médecin traitant déclarante de l’année. Elle correspond aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant pour l’ensemble des régimes d’assurance maladie obligatoire.

Le nombre de patients ainsi comptabilisé est arrêté au 31 décembre de l’année au titre de laquelle la rémunération sur objectifs de santé publique est calculée.

La pondération par la patientèle permet de prendre en compte le volume de celle-ci et de valoriser différemment deux médecins qui, pour un même taux de réalisation, ont des patientèles de tailles différentes.

Le nombre de points maximum de chaque indicateur est défini pour une patientèle moyenne de référence de 800 patients pour les médecins traitants et les médecins spécialistes en cardiologie et pathologies vasculaires et 1 100 patients pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie. Ainsi, la rémunération est égale au nombre de points multiplié par le taux de réalisation pour l’indicateur, pondéré par le rapport entre la patientèle médecin traitant déclarante ou correspondante et la patientèle moyenne de référence et multiplié par la valeur du point.

Pour les médecins traitants :

Rémunération calculée = nombre de points x taux de réalisation x x 7€

Pour les médecins spécialistes en cardiologie et gastro-entérologie :

Rémunération calculée = nombre de points x taux de réalisation x [(patientèle correspondante)/800 ou 1 100] x 7€

► Pour les médecins nouveaux installés :

Afin de tenir compte des spécificités des médecins qui s’installent pour la première fois en libéral ou qui s’installent de nouveau en libéral, la méthode de calcul des indicateurs de pratique clinique a été adaptée. Cette adaptation consiste à actualiser les taux de départ tous les ans pendant trois ans et à appliquer une majoration de la valeur du point, dégressive pendant les trois premières années d’installation. Cette majoration est de :

- 20% la première année

- 15% la deuxième année

- 5% la troisième année

Pour les médecins traitants, une méthode spécifique peut leur être appliquée :

- prise en compte de la patientèle consommante de l’année en cours pour le calcul des indicateurs de pratique clinique,

- les taux de départ correspondent à la moyenne nationale calculée sur l’ensemble des médecins traitants de l’année précédant l’année de calcul de la rémunération

- application de la majoration précitée.

Chaque année, les médecins traitants nouveaux installés bénéficient du calcul de leurs indicateurs selon les deux méthodes. La plus avantageuse est retenue pour le calcul de la rémunération.

La rémunération est calculée selon la formule suivante :

Rémunération calculée = nombre de points x taux de réalisation x x 7€ x majoration du point selon l’année d’installation

Article 2 Méthodologie de construction des indicateurs

Article 2.1 Les indicateurs pour les médecins traitants

L'ensemble des codes correspondants aux actes techniques, aux actes de biologie ou aux médicaments cités dans ce texte correspondent à ceux en vigueur à la date de parution de la Convention. Ils font l'objet d'une maintenance régulière permettant d'introduire tout nouveau code qui ne modifie pas le sens de l'indicateur, par exemple lors de l'apparition d'un nouveau médicament appartenant à la même sous-classe ATC ou lors de la modification du code CCAM correspondant à un acte appartenant au champ de la requête.

Indicateurs de suivi des pathologies chroniques

Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent l’ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant y compris celles réalisées par d’autres médecins.

► Suivi du diabète :

Les patients diabétiques sont les patients dont le nombre de délivrances d’antidiabétiques est, sur la période de calcul, supérieur ou égal à 3 pour les petits conditionnements ou 2 s’il y a eu un grand conditionnement.

Sont définis comme antidiabétiques tous les médicaments de la classe ATC2 A10 (médicaments du diabète).

• Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'au moins 2 dosages d’HbA1c dans l’année

Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu au moins 2 dosages d’HbA1c (quel que soit le prescripteur, quantité remboursée ≥ 2)

Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT traités par antidiabétiques

Fréquence de mise à disposition des données : trimestrielle

Définitions : le code NABM pris en compte est 1577 (" HBA1C (dosage) ")

• Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’une consultation ou d’un examen du fond d’œil ou d’une rétinographie dans les deux ans

Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques

Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un examen de la rétine (quel que soit le prescripteur)

Période de calcul : 24 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT traités par antidiabétiques

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle.

Définitions : Les actes d'ophtalmologie pris en compte pour l’examen de la rétine sont :

- les actes cliniques faits par un ophtalmologiste : C, CS, CA, C2, HS, EXS, SES, V, VS, VA, VU/MU avec spécialité 15

- les actes CCAM suivants : BGQP002 (Examen du fond d'œil par biomicroscopie avec verre de contact), BGQP007 (Rétinographie en couleur ou en lumière monochromatique, sans injection), BZQK001 (Tomographie de l'œil par scanographie à cohérence optique) et BGQP140 (Lecture différée d'une rétinographie en couleur, sans la présence du patient)

• Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d'une recherche annuelle de micro albuminurie sur échantillon d’urines et d'un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire

Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques

Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un remboursement pour recherche micro albuminurie et un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du DFG (quel que soit le prescripteur)

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT traités par antidiabétiques

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définition : sont pris en compte les codes NABM suivants :

- pour la recherche de micro albuminurie sur échantillon d’urines, le code 1133 (" UR. : micro albuminurie : dosage")

- pour le dosage de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire, les codes suivants: 0592 ("SANG : créatinine") et 0593 (" sang : urée et créatinine")

• Indicateur : Part des patients MT traités par antidiabétiques ayant bénéficié d’un examen clinique annuel des pieds par le MT ou d’une consultation de podologie dans l'année (déclaratif)

Dénominateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques

Numérateur : nombre de patients MT traités par antidiabétiques ayant eu un examen des pieds par le MT ou une consultation de podologie dans l'année

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT traités par antidiabétiques

Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

Définition : indicateur déclaratif

► HTA

• Indicateur : Part des patients MT traités par antihypertenseurs ayant bénéficié d’une recherche annuelle de protéinurie et d’un dosage annuel de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire

Dénominateur : nombre de patients MT traités par antihypertenseurs

Numérateur : nombre de patients MT traités par antihypertenseurs ayant eu un remboursement pour une recherche de protéinurie ET un dosage de créatininémie avec estimation du DFG (quel que soit le prescripteur)

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT traités par antihypertenseurs

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définition : sont pris en compte les codes NABM suivants :

- pour la recherche de protéinurie, le code 2004 (" UR : protéinurie, recherche et dosage") ;

- pour le dosage de la créatininémie avec estimation du débit de filtration glomérulaire, les codes 0592 (" sang : créatinine") et 0593 (" sang : urée et créatinine")

► Risque cardio-vasculaire

• Indicateur : Part des patients MT dont le risque cardio-vasculaire a été évalué par SCORE (ou autre grille de scorage) en amont de la prescription de statines (déclaratif)

Dénominateur : nombre de patients MT ayant eu au moins un remboursement pour statines prescrites par le MT

Numérateur : nombre de patients MT ayant eu au moins un remboursement pour statines prescrites par le MT, et ayant fait l’objet d’une évaluation du risque cardio-vasculaire en amont (par SCORE ou une autre grille de scorage)

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT traités par statine

Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

Définitions : indicateur déclaratif

• Indicateur : Part des patients MT présentant un antécédent de maladie coronaire ou d'AOMI traités par statines et AAP et IEC ou ARA 2

Dénominateur : nombre de patients MT ayant eu un séjour en MCO pour maladie coronaire ou AOMI sur 5 ans ou étant en ALD pour ces motifs l’année précédente

Numérateur : nombre de patients MT ayant eu un séjour en MCO pour maladie coronaire ou AOMI sur 5 ans ou étant en ALD l’année précédente pour ces causes et ayant été traités par bétabloquants + IEC ou ARA 2 sur 1 an (quel que soit le prescripteur)

Période de calcul : 6 ans glissants

Seuil minimum : 5 patients MT ayant un antécédent de maladie coronaire ou d’AOMI

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle (sauf 1er trimestre : données du PMSI MCO non disponibles)

Définitions :

Statines : médicaments de la classe EPHMRA C10A1 (Statines, y compris Caduet® et Pravadual®) et de la classe ATC C10AA05 (association de simvastatine et d’ézétimibe : Inegy®). L’ézétimibe (Ezetrol®) n’est pas pris en compte (hypolémiant n’appartenant pas à la classe des statines).

AAP : médicaments des classes ATC suivantes: B01AC04 (clopidogrel), B01AC06 (acetylsalicylique acide), B01AC07 (dipyridamole), B01AC05 (ticlopidine), C10BX02 (pravastatine et ACIDE acetylsalicylique), B01AC08 (carbasalate calcique), B01AC30 (associations), B01AC22 (prasugrel), B01AC24 (ticagrelor)

IEC ou ARA2 : tous les médicaments de la classe ATC C09, à l’exception de C09XA02 (aliskiren) et C09XA5 (aliskiren et hydrochlorothiazide)

Les patients présentant une maladie coronaire ou une AOMI sont ciblés au moyen de l’algorithme de la cartographie élaborée par la CNAMTS, en fonction de leurs séjours MCO entre N-1 et N-5 (codes CIM10 des diagnostics principaux, reliés ou associés) et de leur ALD en N-1 (codes CIM10 issus d’Hippocrate), détail ci-dessous.

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033285608

Détail du ciblage des patients avec maladie coronaire chronique dans la cartographie des patients :

Personnes en ALD au cours de l’année n avec codes CIM-10 de cardiopathie ischémique,

et/ou personnes hospitalisées durant au moins une des 5 dernières années (n à n-4) pour ces mêmes motifs (DP d’un des RUM ou DR),

et/ou personnes hospitalisées l’année n pour tout autre motif avec une cardiopathie ischémique comme complication ou morbidité associée (DA),

[Remarque : contrairement à la cartographie, on n’exclut pas les hospitalisations pour syndrome coronaire aigu l’année n]

Codes CIM10 utilisés

PMSI et ALD : I20 (Angine de poitrine) ; I21 (Infarctus aigu du myocarde) ; I22 (Infarctus du myocarde à répétition) ; I23 (Certaines complications récentes d'un infarctus aigu du myocarde) ; I24 (Autres cardiopathies ischémiques aiguës) ; I25 (Cardiopathie ischémique chronique).

Détail du ciblage des patients avec artériopathie oblitérante du membre inférieur (AOMI) dans la cartographie des patients :

Personnes en ALD au cours de l'année n avec codes CIM-10 d’athérosclérose des artères distales ou autres maladies vasculaires périphériques,

et/ou personnes hospitalisées durant au moins une des 5 dernières années pour athérosclérose des artères distales, ou claudication intermittente et spasme artériel, ou embolie et thrombose de l'aorte abdominale, ou embolie et thrombose des artères des membres inférieurs, ou embolie et thrombose des artères distales sans précision, ou embolie et thrombose de l'artère iliaque (DP d’un des RUM ou DR),

et/ou personnes hospitalisées l’année n pour tout autre motif avec une athérosclérose des artères distales, ou claudication intermittente et spasme artériel, ou embolie et thrombose de l'aorte abdominale, ou embolie et thrombose des artères des membres inférieurs, ou embolie et thrombose des artères distales sans précision, ou embolie et thrombose de l'artère iliaque comme complication ou morbidité associée (DA).

Codes CIM10 utilisés

PMSI : I70.2 (Athérosclérose des artères distales) ; I73.9 (Maladie vasculaire périphérique, sans précision) ; I74.0 (Embolie et thrombose de l'aorte abdominale) ; I74.3 (Embolie et thrombose des artères des membres inférieurs) ; I74.4 (Embolie et thrombose des artères distales, sans précision) ; I74.5 (Embolie et thrombose de l'artère iliaque).

ALD : I70 (Athérosclérose) ; I73 (Autres maladies vasculaires périphériques) ; I74 (Embolie et thrombose artérielle).

• Indicateur : Part des patients MT traités par AVK ayant bénéficié d’au moins 10 dosages de l'INR dans l'année

Dénominateur : nombre de patients MT traités par AVK

Numérateur : nombre de patients MT traités par AVK et ayant bénéficié d'au moins 10 mesures annuelles de l'INR (quel que soit le prescripteur)

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 5 patients MT traités par AVK

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définitions : Le code NABM retenu pour le dosage de l’INR est le code 0127 (" INR : temps de quick en cas de traitement par AVK ")

AVK : médicaments de la classe ATC B01AA (coumadine, pindione, apegmone, previscan, sintrom, minisintrom)

Indicateurs de prévention

Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs, intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients qui ont déclaré le médecin comme médecin traitant, y compris celles réalisées par d’autres médecins à l’exception des indicateurs sur les psychotropes et l’antibiothérapie.

► Grippe

Le calcul se fait sur la période de la campagne de vaccination, séparément pour l’Hémisphère Sud et l’Hémisphère Nord.

• Indicateur : Part des patients MT âgés de 65 ans ou plus vaccinés contre la grippe saisonnière

Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans et plus

Numérateur : nombre de patients MT âgés de 65 ans et plus, et ayant eu un remboursement de vaccin contre la grippe pendant la campagne de vaccination (quel que soit le prescripteur)

Période de calcul : avril à décembre de l’année en cours pour couvrir la campagne sur les deux hémisphères

Seuil minimum : 10 patients MT de 65 ans et plus

Fréquence de mise à jour des données : mensuelle durant la période de campagne vaccinale

Définitions : Vaccin anti-grippal : tous les médicaments inclus dans les codes ATC J07BB01 et J07BB02 + tetagrip, à l’exclusion des vaccins H1N1 (Focetria® et Panenza®). Pour la campagne de vaccination 2015 de l’hémisphère sud 2 vaccins ont été pris en compte Vaxigrip HS et Fluarix HS

• Indicateur : Part des patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ciblés par la campagne de vaccination et vaccinés

Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique)

Numérateur : nombre de patients MT âgés de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique (asthme, bronchite chronique, bronchectasies, hyperréactivité bronchique) ayant eu 1 remboursement de vaccin contre la grippe (quel que soit le prescripteur) durant la campagne de vaccination

Période de calcul : avril à décembre de l’année en cours pour couvrir la campagne sur les deux hémisphères

Seuil minimum : 10 patients MT de 16 à 64 ans en ALD ou présentant une maladie respiratoire chronique

Fréquence de mise à jour des données : mensuelle durant la période de campagne vaccinale

Définitions : Patients présentant une maladie respiratoire chronique : au moins 4 délivrances à des dates distinctes de médicaments ciblés dans la classe ATC R03 " Médicaments pour les maladies obstructives des voies respiratoires "

Vaccin anti-grippal : tous les médicaments inclus dans les codes ATC J07BB01 et J07BB02 + tetagrip, à l’exclusion des vaccins H1N1 (Focetria® et Panenza®). Pour la campagne de vaccination 2015 de l’hémisphère sud 2 vaccins ont été pris en compte Vaxigrip HS et Fluarix HS.

► Dépistage des cancers

• Indicateur : Part des patientes MT de 50 à 74 ans participant au dépistage (organisé ou individuel) du cancer du sein

Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans (femmes uniquement)

Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 50 à 74 ans, ayant eu une mammographie de dépistage (quel que soit le prescripteur) sur 2 ans et 1 trimestre

Période de calcul : 27 mois glissants

Seuil minimum : 20 patientes MT âgées de 50 à 74 ans

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définitions : Les actes CCAM pris en compte pour la mammographie de dépistage sont QEQK001 (Mammographie bilatérale) et QEQK004 (Mammographie de dépistage).

• Indicateur : Part des patientes MT de 25 à 65 ans ayant bénéficié d’un frottis au cours des 3 dernières années

Dénominateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans (femmes uniquement)

Numérateur : nombre de patientes MT âgées de 25 à 65 ans, ayant eu un frottis (quel que soit le prescripteur) sur 3 ans

Période de calcul : 36 mois glissants

Seuil minimum : 20 patientes MT âgées de 25 à 65 ans

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définitions : Les actes pris en compte pour le frottis sont :

- actes CCAM : JKQP001 et JKQP008 + (depuis juin 2014) JKQX001, JKQX027, JKQX008 et JKQX015

- actes en NGAP : Actes d’anatomo-cyto-pathologie/médecins

- acte de biologie : 0013 (" cytopathologie gynécologique un ou plusieurs prélèvements (frottis)

• Indicateur : Part des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années

Dénominateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans (quel que soit le sexe)

Numérateur : nombre de patients MT âgés de 50 à 74 ans, ayant eu un dépistage du CCR (quel que soit le prescripteur) sur 2 ans et 1 trimestre

Période de calcul : 27 mois glissants

Seuil minimum : 20 patients MT âgés de 50 à 74 ans

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définitions : Le code prestation pris en compte pour le dépistage du CCR est : 9434 (DCC – " acte de dépistage du cancer colorectal ").

► Prévention des risques d’iatrogénie médicamenteuse

• Indicateur : Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d’une ALD pour troubles psychiatriques (ALD 23) ayant plus de 2 psychotropes prescrits

Dénominateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans hors patients en ALD 23

Numérateur : nombre de patients MT de plus de 75 ans hors patients en ALD 23 ayant eu au moins 2 psychotropes remboursés sur une même ordonnance (même date de prescription), prescrits par le MT

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT > 75 ans hors ALD 23

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définition : sont définis comme psychotropes toutes les molécules suivantes :

- Dans la Classe N05 (psycholeptiques) :

N05AA (carpipramine), N05AA01 (chlorpromazine), N05AA02 (levomepromazine), N05AA06 (cyamemazine), N05AB02 (fluphenazine), N05AB03 (perphenazine), N05AB06 (trifluoperazine), N05AB08 (thioproperazine), N05AC01 (periciazine), N05AC02 (thioridazine), N05AC04 (pipotiazine), N05AD01 (haloperidol), N05AD02 (trifluperidol), N05AD05 (pipamperone), N05AD08 (droperidol), N05AF01 (flupentixol), N05AF05 (zuclopenthixol), N05AG02 (pimozide), N05AG03 (penfluridol), N05AH01 (loxapine), N05AH02 (clozapine), N05AH03 (olanzapine), N05AH04 (quetiapine), N05AL01 (sulpiride), N05AL03 (tiapride), N05AL05 (amisulpride), N05AN01 (lithium), N05AX08 (risperidone), N05AX12 (aripiprazole), N05AX13 (paliperidone), N05BA01 (diazepam), N05BA04 (oxazepam), N05BA05 (clorazepate potassique), N05BA06 (lorazepam), N05BA08 (bromazepam), N05BA09 (clobazam), N05BA11 (prazepam), N05BA12 (alprazolam), N05BA16 (nordazepam), N05BA18 (ethyle loflazepate), N05BA21 (clotiazepam), N05BA23 (tofisopam), N05BB01 (hydroxyzine), N05BB02 (captodiame), N05BC01 (meprobamate), N05BC51 (meprobamate en association), N05BE01 (buspirone), N05BX03 (etifoxine), N05CD02 (nitrazepam), N05CD03 (flunitrazepam), N05CD04 (estazolam), N05CD05 (triazolam), N05CD06 (lormetazepam), N05CD07 (temazepam), N05CD11 (loprazolam), N05CF01 (zopiclone), N05CF02 (zolpidem), N05CX (clorazepate dipotassique + acepromazine),

- Dans la classe N06 (psychoanaleptiques) :

N06AA01 (desipramine), N06AA02 (imipramine), N06AA04 (clomipramine), N06AA05 (opipramol), N06AA06 (trimipramine), N06AA09 (amitriptyline), N06AA12 (doxepine), N06AA16 (dosulepine), N06AA17 (amoxapine), N06AA19 (amineptine), N06AA21 (maprotiline), N06AA23 (quinupramine), N06AB03 (fluoxetine), N06AB04 (citalopram), N06AB05 (paroxetine), N06AB06 (sertraline), N06AB08 (fluvoxamine), N06AB10 (escitalopram), N06AF05 (iproniazide), N06AG02 (moclobemide), N06AG03 (toloxatone), N06AX03 (mianserine), N06AX09 (viloxazine), N06AX11 (mirtazapine), N06AX14 (tianeptine), N06AX16 (venlafaxine), N06AX17 (milnacipran), N06AX21 (duloxetine), N06AX22 (agomelatine)

- Dans la classe R06 (antihistaminiques à usage systémique) : R06AD01 (alimemazine).

• Indicateur : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD hypnotique et dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines

Dénominateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques, quel que soit le prescripteur

Numérateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques et qui a duré plus de 4 semaines

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 5 patients MT ayant débuté un traitement par BZD hypnotiques

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définitions :

Patients ayant débuté un traitement = patients sans délivrance de BZD hypnotiques dans les 6 mois précédents la 1ère délivrance

Patients dont la durée de traitement est supérieure à 4 semaines = Patients avec > 28 unités délivrées en 6 mois à partir de la 1ère délivrance

BZD hypnotiques : médicaments des classes ATC N05CD02 (nitrazepam), N05CD03 (flunitrazepam), N05CD04 (estazolam), N05CD06 (lormetazepam), N05CD07 (temazepam), N05CD11 (loprazolam), N05CF01 (zopiclone), N05CF02 (zolpidem), N05CX (clorazepate dipotassique + acepromazine)

• Indicateur : Part des patients MT ayant initié un traitement par BZD anxiolytique et dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines

Dénominateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytiques, quel que soit le prescripteur

Numérateur : nombre de patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytiques et qui a duré plus de 12 semaines

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 5 patients MT ayant débuté un traitement par BZD anxiolytique

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définitions : Patients ayant débuté un traitement = patients sans délivrance de BZD anxiolytique dans les 6 mois précédents la 1ère délivrance

Patients dont la durée de traitement est supérieure à 12 semaines = Patients avec ≥ 4 délivrances en 6 mois à partir de la 1ère délivrance

BZD anxiolytiques : médicaments de la classe ATC N05BA

► Antibiothérapie

• Indicateur : Nombre de traitements par antibiotiques pour 100 patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD

Dénominateur : nombre de patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD

Numérateur : nombre de boîtes d’antibiotiques prescrites par le MT et remboursées aux patients MT de 16 à 65 ans et hors ALD (x 100)

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 20 patients MT de 16 à 65 ans hors ALD

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définition : Antibiotiques : tous les médicaments inclus dans la classe ATC J01 (antibactériens à usage systémique)

• Indicateur : Part des patients MT traités par antibiotiques particulièrement générateurs d'antibiorésistances (amoxicilline + acide clavulanique; céphalosporine de 3è et 4è génération; fluoroquinolones)

Dénominateur : nombre de patients MT ayant une prescription d'antibiotiques par le MT

Numérateur : nombre de patients MT ayant eu une prescription amoxicilline acide clavulanique OU céphalosporine de 3è et 4è génération OU fluoroquinolones par le MT

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT avec prescription d’antibiotiques

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définition :

Pour le dénominateur sont définis comme antibiotiques tous les médicaments inclus dans la classe ATC J01 (antibacteriens à usage systémique)

Pour le numérateur :

- amoxicilline + acide clavulanique : médicaments de la classe : J01CR02 (amoxicilline et inhibiteur d'enzyme)

- céphalosporine de 3è et 4è génération : médicaments des classes J01DD02 (ceftazidime), J01DD04 (ceftriaxone), J01DD08 (cefixime), J01DD13 (cefpodoxime), J01DE01 (cefepime)

- fluoroquinolones : les médicaments des classes J01MA01 à J01MA12

► Conduites addictives

• Indicateur : Part des patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l’outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif)

Dénominateur : nombre de patients MT tabagiques

Numérateur : nombre de patients MT tabagiques ayant fait l'objet d'une intervention brève enregistrée dans le dossier

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT tabagiques

Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

Définition : indicateur déclaratif

• Indicateur : Part des patients MT alcooliques ayant fait l'objet d'une intervention brève telle que décrite par l’outil HAS et enregistrée dans le dossier du patient (déclaratif)

Dénominateur : nombre de patients MT alcooliques

Numérateur : nombre de patients MT alcooliques ayant fait l'objet d'une intervention brève enregistrée dans le dossier

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT tabagiques

Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

Définition : indicateur déclaratif

Indicateurs d’efficience

Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le MT à ses patients MT, à l’exception des indicateurs concernant la prescription de metformine et le dosage de TSH (qui prennent en compte toutes les prescriptions, quel que soit le prescripteur)

Le seuil minimal requis pour chaque indicateur correspond à la quantité minimale de boites de médicaments prescrites et remboursées.

Il est tenu compte des grands conditionnements: une boîte de grand conditionnement compte pour 3 boîtes.

► Prescription dans le répertoire des génériques

Quelle que soit la classe considérée, l’indicateur correspond au taux de prescription dans le répertoire des génériques pour les médicaments de la classe.

Dénominateur : nombre de boîtes de la classe XX prescrites aux patients MT

Numérateur : nombre de boîtes de la classe XX inscrits au répertoire des génériques, prescrites aux patients MT

Période de calcul : 12 mois glissants

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

• Indicateur : Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques

Seuil minimum : 30 boîtes de statines prescrites par le MT à ses patients MT

Définition : médicaments des classe ATC commençant par C10

• Indicateur : Part des boîtes d’antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques

Seuil minimum : 130 boîtes d’antihypertenseurs prescrites par le MT à ses patients MT

Définition : médicaments des classes ATC C02 " antihypertenseurs ", C03 " diurétiques ", C07 " betabloquants ", C08 " inhibiteurs calciques " et C09 " médicaments agissant sur le systeme renine-angiotensine ".

• Indicateur : Part des boîtes de traitement de l’incontinence urinaire prescrites dans le répertoire des génériques

Seuil minimum : 20 boîtes de médicaments de l’incontinence urinaire prescrites par le MT à ses patients MT

Définition : médicaments de la classe EPH G04D4 " médicaments de l'incontinence urinaire ".

• Indicateur : Part des boîtes de traitement de l’asthme prescrites dans le répertoire des génériques

Seuil minimum : 20 boîtes d’antiasthmatiques prescrites par le MT à ses patients MT

Définition : médicaments de la classe EPH R03A3 " BETA 2 stimulants d'action prolongée, a inhaler ".

• Indicateur : Indice global de prescription dans le reste du répertoire

Cet indicateur concerne les classes thérapeutiques les plus prescrites en médecine générale, en dehors des classes pour lesquelles un indicateur spécifique est présent dans la ROSP : les classes retenues et les objectifs cible et intermédiaire correspondants seront précisés ultérieurement.

► Prescription de biosimilaires

• Indicateur : Prescriptions de biosimilaires (en nombre de boîtes) parmi les prescriptions d'insuline glargine

Dénominateur : nombre de boîtes d’insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT

Numérateur : nombre de boîtes de biosimilaires de l’insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 20 boîtes d’insuline glargine prescrites par le MT à ses patients MT

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définition : parmi les médicaments de la classe ATC A10AE (insulines et analogues pour injection d'action lente), ceux avec PHA_ATC_L07 = " insuline glargine "

► Efficience des prescriptions

• Indicateur : Part des patients MT traités par aspirine à faible dosage parmi l’ensemble des patients MT traités par antiagrégants plaquettaires

Dénominateur : nombre de patients MT patients traités par antiagrégants plaquettaires (au moins un remboursement pour une prescription du MT)

Numérateur : nombre de patients MT patients traités par aspirine à faible dosage (au moins un remboursement pour une prescription du MT)

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum 10 patients MT traités par antiagrégants plaquettaires

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définition : Sont définis comme antiagrégants plaquettaires tous les médicaments inclus dans la classe ATC B01AC + Pravadual®. L’AFSSAPS considère comme faible dosage des posologies allant de 75 à 300 mg (Les aspirines faible dosage pour enfant ne sont pas comptées).

• Indicateur : Part des patients MT diabétiques traités par metformine

Dénominateur : nombre de patients MT diabétiques

Numérateur : nombre de patients MT diabétiques traités par metformine (quel que soit le prescripteur)

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum 10 patients MT diabétiques

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définitions : Les classes incluses au dénominateurs sont : metformine, agoniste GLP-1, glinide, glitazone, inhibiteur DPP-4, inhibiteur alpha-glucosidases, insuline, sulfamide + les associations metformine et sulfamide, metformine et glitazone, metformine et inhibiteur DPP-4.

• Indicateur : Part des patients MT ayant bénéficié d’un dosage d'hormones thyroïdiennes dans l'année qui ont eu un dosage isolé de TSH

Dénominateur : nombre de patients MT ayant un dosage de TSH, T3L ou T4L (quel que soit le prescripteur)

Numérateur : ayant eu un dosage de TSH seul (quel que soit le prescripteur)

Période de calcul : 12 mois glissants

Seuil minimum : 10 patients MT ayant un dosage de TSH, T3L ou T4L

Fréquence de mise à jour des données : trimestrielle

Définitions : Codes NABM 1206 (triiodothyronine libre (T3 L OU FT3)), 1207 (THYROXINE LIBRE (T4 L OU FT4)) , 1208 (T.S.H.) , 1209 (T3 LIBRE + T4 LIBRE), 1210 (T.S.H. + T3 LIBRE) , 1211 (T.S.H. + T4 LIBRE), 1212 (T.S.H. + T3 LIBRE + T4 LIBRE)

Article 2.2 Indicateurs pour les médecins spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires

La patientèle utilisée est la patientèle dite " correspondante ".

Elle est constituée des patients de l’ensemble des régimes d’assurance maladie obligatoire pour lesquels au moins deux actes [1] ont été réalisés et facturés par le spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires au cours des deux années civiles précédentes.

[1] Les actes pris en compte sont les actes cliniques (consultations, visites) et/ou actes techniques de la CCAM précisés en fin de chapitre

Ne sont pas pris en compte : les actes de chirurgie ou les actes techniques d’intervention par voie vasculaire portant sur le cœur, les artères ou les veines ; les actes de surveillance sur 24 heures ; les forfaits de cardiologie ou de réanimation ; la réalisation de scanner, IRM ou scintigraphie cardiovasculaire ; les actes de réadaptation.

La patientèle correspondante est mise à jour tous les semestres. Les indicateurs sont ainsi calculés sur une patientèle qui a "eu recours" à des soins.

Pour les indicateurs de pratique clinique déclaratifs, les données déclarées par le médecin portent sur l’ensemble des patients qu’il suit.

Indicateurs de suivi des pathologies chroniques

Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs comprennent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur.

Les traitements pris en compte sont, sur la période de calcul, ceux comprenant au moins 3 délivrances à des dates différentes pour les petits conditionnements ou 2 pour les grands conditionnements.

• Indicateur : Part des patients avec antécédent d'IDM dans les 2 ans précédents, traités par bétabloquants, statines, AAP et IEC ou sartans

Numérateur : nombre de patients avec antécédent d’IDM dans les 2 ans précédents, traités par bêtabloquant, statine, AAP et IEC ou sartans.

Dénominateur : nombre de patients avec antécédent d’IDM dans les 2 ans précédents

Période de calcul : 12 mois.

Seuil minimum : au moins 5 patients

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

Définitions :

Bêtabloquants : tous les médicaments inclus dans le code ATC2 C07.

Statines : tous les médicaments inclus dans la classe EPHMRA : C10A1 (y compris Caduet® et Pravadual®) + l’association de simvastatine et d’ézétimibe (Inegy®, code ATC C10BA02). L’ézétimibe seul (Ezetrol®) n’est pas pris en compte car il s’agit d’un hypolipémiant n’appartenant pas à la classe des statines.

IEC : tous les médicaments inclus dans les codes ATC3 C09A et C09B.

Sartans : tous les médicaments inclus dans les codes ATC3 C09C et C09D, y compris les médicaments n'ayant pas d'indication dans le traitement de l'HTA.

Antiagrégants plaquettaires : tous les médicaments inclus dans le code ATC4 B01AC + le code ATC C10BX02 (PravadualÒ).

Codes CIM 10 pris en compte: I21, I22, I23, I252, Z034.

• Indicateur : Part des patients atteints d'IC traités par bétabloquants et IEC ou sartans

Numérateur : nombre de patients atteints d’insuffisance cardiaque traités par bêtabloquants et IEC ou sartans.

Dénominateur : nombre de patients atteints d’insuffisance cardiaque traités par IEC ou sartans.

Période de calcul : 12 mois.

Seuil minimum : au moins 5 patients

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

Définitions : Pour cet indicateur portant sur l’amélioration de la prise en charge de l’insuffisance cardiaque (prescription d’un bêtabloquant), sont définis comme bêtabloquants uniquement les médicaments inclus dans les codes ATC C07AB02, C07AB07, C07AB12, C07AG02 (respectivement metoprolol, bisoprolol, nebivolol et carvedilol).

Les patients pris en compte sont ceux bénéficiant d’une ALD n°5 avec code CIM 10 I50 au 31/12 de l’année N-1, et/ou avec antécédent d’hospitalisation dont le diagnostic principal est une insuffisance cardiaque (IC) au cours des 2 années précédentes (N-1 ou N-2).

Indicateurs de prévention

Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur.

Les traitements pris en compte sont, sur la période de calcul, ceux comprenant au moins 3 délivrances à des dates différentes pour les petits conditionnements ou 2 pour les grands conditionnements.

• Indicateur : Part des patients traités par trithérapie anti hypertensive dont un diurétique

Numérateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive comprenant un diurétique

Dénominateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive

Période de calcul : 12 mois.

Seuil minimum : au moins 10 patients.

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

Définitions : Pour cet indicateur, sont exclus de la patientèle correspondante les patients en ALD n°5 au 31/12 de l’année N-1, avec le code CIM 10 = I50 et/ou avec antécédents d’hospitalisation dont le diagnostic principal est une insuffisance cardiaque (IC) au cours des 2 années précédentes (N-1 ou N-2).

Sont définis comme antihypertenseurs uniquement les médicaments ayant une AMM dans le traitement de l’hypertension dans les codes ATC2 C02, C03, C07, C08, C09 ainsi que le code ATC C10BX03 (Caduet®).

Sont définis comme diurétiques les molécules avec codes ATC commençant par C03 ainsi que les codes C02LA01, C07B, C07BA02, C07BB, C07BB02 à C07BB52, C07CA03, C07DA06, C09BA01 à BA15, C09DA01 à DA08, C09DX01 et C09XA52.

• Indicateur : Part des patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d'au moins un dosage de la créatininémie et de la kaliémie dans l'année

Numérateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive ayant bénéficié d’au moins un dosage de la créatininémie et du potassium dans l’année.

Dénominateur : nombre de patients sous trithérapie anti hypertensive.

Période de calcul : 12 mois.

Seuil minimum : au moins 10 patients.

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

Définition : Sont définis comme antihypertenseurs uniquement les médicaments ayant une AMM dans le traitement de l’hypertension dans les codes ATC2 C02, C03, C07, C08, C09 ainsi que le code ATC C10BX03 (Caduet®).

• Indicateur : Part des patients hypertendus ayant bénéficié d’au moins une MAPA ou auto mesure de la PA dans l’année (déclaratif)

Numérateur : nombre de patients avec au moins une MAPA ou une auto mesure de la pression artérielle.

Dénominateur : nombre de patients hypertendus suivis par le cardiologue.

Période de calcul : année civile.

Seuil minimum : au moins 20 patients.

Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle.

Définition : indicateur déclaratif.

• Indicateur : Part des patients traités par clopidogrel, Duoplavin®, prasugrel ou ticagrelor l'année N et traités l'année N-2

Numérateur : nombre de patients traités par clopidogrel, Duoplavin®, prasugrel ou ticagrelor l’année N et traités l’année N-2.

Dénominateur : nombre de patient traités par clopidogrel, Duoplavin®, prasugrel ou ticagrelor l’année N-2

Période de calcul : 30 mois

Seuil minimum : au moins 5 patients

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

L’indicateur est calculé en analysant séparément 2 semestres et en leur appariant respectivement le semestre S-3

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033285608

• Indicateur : Part des patients de moins de 85 ans en post IDM ayant un taux de LDL cholestérol inférieur à 1g/l (déclaratif)

Numérateur : nombre de patients de moins de 85 ans avec antécédents d’IDM dont le résultat de LDL cholestérol est < 1g/l.

Dénominateur : nombre de patients de moins de 85 ans avec antécédents d’IDM

Période de calcul : année civile.

Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

Seuil minimum : au moins 5 patients

Définition : indicateur déclaratif

Indicateurs d’efficience

Les prescriptions prises en compte pour ces indicateurs intègrent uniquement les prescriptions faites par le professionnel concerné et non celles d’autres médecins.

Il est tenu compte des grands conditionnements : une boîte de grand conditionnement compte pour 3 boîtes.

• Indicateur : Part des boîtes d'antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques

Numérateur : nombre de boîtes d’antihypertenseurs prescrites dans le répertoire des génériques

Dénominateur : nombre total de boîtes d’antihypertenseurs prescrites

Période de calcul : 12 mois.

Seuil minimum : au moins 20 boîtes de la classe des antihypertenseurs

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

Définition : Médicaments des classes ATC C02 antihypertenseurs , C03 diurétiques , C07 bêtabloquants , C08 inhibiteurs calciques et C09 médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine.

• Indicateur : Part des boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques

Numérateur : nombre de boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques

Dénominateur : nombre total de boîtes de statines prescrites

Période de calcul : 12 mois

Seuil minimum : au moins 20 boîtes de la classe des statines

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

Définition : Sont définis comme statines tous les médicaments inclus dans la classe EPHMRA : C10A1 (y compris Caduet® et Pravadual®) + l’association de simvastatine et d’ézétimibe (Inegy®, code ATC C10BA02). L’ézétimibe seul (Ezetrol®) n’est pas pris en compte car il s’agit d’un hypolipémiant n’appartenant pas à la classe des statines.

• Liste des actes de la CCAM retenus dans le calcul de la patientèle dite correspondante des spécialistes en cardiologie et maladies vasculaires

DAQM003 Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de la viabilité et/ou de l'ischémie du myocarde

DBQM001 Échographie-doppler transthoracique continue du cœur avec épreuve pharmacologique de stress, pour étude de valvulopathie [valvulopathie]

DEQP001 Électrocardiographie, avec enregistrement événementiel déclenché et télétransmission

DEQP002 Électrocardiographie à haute amplification

DEQP003 Électrocardiographie sur au moins 12 dérivations

DEQP005 Électrocardiographie sur au moins 2 dérivations, avec enregistrement continu pendant au moins 24 heures

DEQP006 Vectocardiographie

DGQM001 Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales, des artères iliaques et des artères des membres inférieurs

DGQM002 Échographie-doppler de l'aorte abdominale, de ses branches viscérales et des artères iliaques

DKRP004 Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue

DZQJ001 Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne]

DZQJ006 Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, au lit du malade

DZQJ008 Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques

DZQJ009 Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

DZQJ010 Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

DZQJ011 Échographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon

DZQM002 Échocardiographie transthoracique continue avec épreuve de stress sur lit ergométrique

DZQM005 Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, au lit du malade

DZQM006 Échographie-doppler transthoracique du cœur et des vaisseaux intrathoraciques

EBQM001 Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, sans mesure de l'épaisseur de l'intima-média

EBQM002 Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec échographie-doppler des artères des membres inférieurs

EBQM003 Échographie-doppler des vaisseaux cervicocéphaliques extracrâniens avec échographie-doppler transcrânienne des vaisseaux intracrâniens

ECQM001 Examen doppler continu des artères des membres supérieurs avec épreuve dynamique [test d'Allen] et manœuvres positionnelles

ECQM002 Échographie-doppler des artères des membres supérieurs

EDQM001 Échographie-doppler des artères iliaques et des artères des membres inférieurs

EQQP008 Enregistrement ambulatoire discontinu de la pression intraartérielle par méthode non effractive pendant au moins 24 heures [MAPA] [Holter tensionnel]

EQRP002 Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue et mesure du débit d'oxygène consommé [VO2]

EQRP008 Épreuve d'inclinaison [Tilt test] avec étude des variations de la pression intraartérielle et de la fréquence cardiaque

EBQM900 Échographie-doppler des artères cervicocéphaliques extracrâniennes, avec mesure de l'épaisseur de l'intima-média.

Article 2.3 Indicateurs pour les médecins spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie

La patientèle utilisée est la patientèle dite correspondante . Elle est constituée des patients de l’ensemble des régimes d’assurance maladie obligatoire pour lesquels au moins deux actes [1] ont été réalisés et facturés par le gastro-entérologue ou hépatologue au cours des deux années civiles précédentes.

Ne sont pas pris en compte les actes peu fréquents (moins de 50 actes par an) et/ou non spécifiques de la spécialité (notamment certains actes d’imagerie).

La patientèle correspondante est mise à jour tous les semestres. Les indicateurs sont ainsi calculés sur une patientèle qui a eu recours à des soins. La patientèle dite correspondante n’est pas utilisée pour le calcul des 2 indicateurs de prévention suivants :

- pour l’indicateur relatif à la surveillance par coloscopie après exérèse de polypes, les patients pris en compte sont ceux pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une coloscopie totale ou partielle avec ou sans geste thérapeutique l’année de calcul de l’indicateur

- pour l’indicateur relatif au contrôle d’éradication d’Helicobacter Pylori (HP) après traitement, les patients pris en compte sont ceux traités pour éradiquer HP et pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une endoscopie diagnostique dans les 3 mois précédant le traitement.

Pour les indicateurs de pratique clinique déclaratifs, les données déclarées par le médecin portent sur l’ensemble des patients qu’il suit.

[1] Les actes pris en compte sont les actes cliniques (consultations, visites) et/ou actes techniques de la CCAM précisés en fin de chapitre

Indicateurs de suivi des pathologies chroniques

Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs comprennent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur.

• Indicateur : Part des patients ayant eu, au moins une fois tous les 6 mois, un acte d'imagerie la première année post chirurgicale pour cancer colorectal (CCR)

Numérateur : nombre de patients ayant eu au moins une fois tous les six mois un acte d’imagerie la première année post-chirurgie pour CCR

Dénominateur : nombre de patients ayant eu une chirurgie pour CCR

Période de calcul : 12 mois.

Seuil minimum : au moins 5 patients

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

Définitions : Les patients pris en compte sont les patients avec antécédent d’hospitalisation pour cancer colorectal (CCR) au cours des 2 années précédentes (année N-1 ou l’année N-2) (source : PMSI).

Les codes CIM10 pris en compte pour identifier les patients opérés pour CCR sont C18, C19 et C20.

Les codes CCAM retenus pour cette identification sont : HHFA026 ; HHFA006 ; HHFA028 ; HJFA007 ; HHFA009 ; HHFA002 ; HJFC031 ; HJFA019 ; HHFA008 ; HHFA021 ; HJFA011 ; HJFC023 ; HHFA018 ; HHFA005 ; HJFA002 ; HJFA012 ; HHFA023 ; HHFA022 ; HJFA004 HHFA014 ; HHFA004 ; HJFA006 HHFA017 ; HHFA030 ; HJFA017 ; HHFA010 ; HHFA029 ; HJFA001; HHFA024 ; HHFA031 ; HJFA005

Les actes de la CCAM pris en compte pour la surveillance par imagerie des patients opérés d’un CCR sont les suivants : ZCQK004 ; ZCQH001 (scanners abdomino-pelviens) ; ZBQK001 ; ZBQH001 (scanners thoraciques) ZZQK024 ZZQK024 (scanners thoraco-abdomino-pelviens) ; ZCQM006 ; ZCQM008 ; ZCQM004 ; ZCQM005 ; ZCQM010 ; ZCQM001 ; ZCQM002 ; ZCQM011 (échographies abdominales et/ou pelviennes) ; ZZQL016 (TEP).

• Indicateur : Part des patients ayant bénéficié, au moins une fois tous les 3 mois, d’un dosage de l'antigène carcino embryonnaire (ACE) la première année suivant une chirurgie pour CCR

Numérateur : nombre de patients ayant eu au moins une fois tous les 3 mois un dosage de l’ACE, la 1ère année post-chirurgie pour CCR

Dénominateur : nombre de patients ayant eu une chirurgie pour CCR

Période de calcul : 12 mois.

Seuil minimum : au moins 5 patients

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

Définitions : Les patients pris en compte sont les patients avec antécédent d’hospitalisation pour cancer colorectal (CCR) au cours des 2 années précédentes (année N-1 ou l’année N-2) (source : PMSI).

Les codes CIM10 pris en compte pour identifier les patients opérés pour CCR sont C18, C19 et C20. Les codes CCAM retenus pour cette identification sont : HHFA026 ; HHFA006 ; HHFA028 ; HJFA007 ; HHFA009 ; HHFA002 ; HJFC031 ; HJFA019 ; HHFA008 ; HHFA021 ; HJFA011 ; HJFC023 ; HHFA018 ; HHFA005 ; HJFA002 ; HJFA012 ; HHFA023 ; HHFA022 ; HJFA004 HHFA014 ; HHFA004 ; HJFA006 HHFA017 ; HHFA030 ; HJFA017 ; HHFA010 ; HHFA029 ; HJFA001; HHFA024 ; HHFA031 ; HJFA005

Le code biologie (NABM) pris en compte pour le dosage ACE est le 7327.

• Indicateur : Part des patients atteints de MICI, traités par 5-ASA au long cours, ayant bénéficié d'au moins un dosage par an de la protéinurie

Numérateur : nombre de patients atteints de MICI, traités par 5-ASA au long cours, ayant bénéficié d’au moins un dosage par an de la protéinurie

Dénominateur : nombre de patients atteints de MICI sous traitement par 5-ASA au long cours.

Période de calcul : 12 mois.

Seuil minimum : au moins 10 patients

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle.

Définitions : Les patients pris en compte sont ceux atteints de maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) traités par acide 5-aminosalicylique (5-ASA) au long cours. Ces patients sont identifiés par l’existence d’au moins 3 délivrances de 5-ASA à des dates différentes sur la période de calcul (un an).

Sont définis comme 5-ASA tous les médicaments inclus dans les codes ATC A07EC01 (sulfasalazine), A07EC02 (mesalazine), A07EC03 (olsalazine).

Le code biologie pris en compte pour la protéinurie est le 2004.

• Indicateur : Part des patients atteints de MICI, traités par Azathioprine au long cours, ayant bénéficié d'au moins 3 dosages par an de NFS et plaquettes

Numérateur : nombre de patients atteints de MICI, traités par azathioprine au long cours ayant bénéficié d’au moins 3 dosages par an de NFS et plaquettes.

Dénominateur : nombre de patients atteints de MICI, traités par azathioprine au long cours.

Période de calcul : 12 mois

Seuil minimum : au moins 5 patients

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

Définitions : Les patients pris en compte sont ceux atteints de maladie inflammatoire chronique intestinale (MICI) traités par azathioprine au long cours.

Ces patients sont identifiés par l’existence d’au moins 3 délivrances d’azathioprine à des dates différentes sur la période de calcul (un an).

Sont définis comme azathioprine tous les médicaments inclus dans le code ATC L04AX01 (azathioprine).

Le code biologie pris en compte pour l’hémogramme, y compris les plaquettes, est le 1104.

Indicateurs de prévention

Les prescriptions retenues pour le calcul de ces indicateurs intègrent l'ensemble des prescriptions faites aux patients de la patientèle correspondante, quel que soit le prescripteur.

• Indicateur : Part des patients ayant eu une coloscopie totale avec polypectomie ou mucosectomie réalisée en année N/N-1/N-2 parmi les patients ayant eu une coloscopie (partielle ou totale, avec ou sans geste thérapeutique) en année N

Numérateur : nombre de patients ayant eu une coloscopie totale avec polypectomie ou mucosectomie en année N/N-1/N-2

Dénominateur : nombre des patients ayant eu une coloscopie (totale ou partielle, avec ou sans geste thérapeutique) en année N

Période de calcul : 24 mois

Seuil minimum : au moins 20 patients

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

Définitions : La patientèle dite " correspondante" n’est pas utilisée pour le calcul de cet indicateur. Pour chaque gastro-entérologue, les patients pris en compte sont ceux pour lesquels le professionnel a réalisé une coloscopie totale ou partielle, avec ou sans geste thérapeutique, l’année de calcul de l’indicateur (année N). Le calcul s’effectue en recherchant, pour ces patients, les coloscopies totales avec polypectomie ou mucosectomie dont ils ont bénéficié antérieurement, sur une période de 21 mois (cf. schéma ci-dessous), quel que soit le gastro-entérologue les ayant réalisées.

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033285608

Les actes CCAM retenus pour la détermination du numérateur sont les suivants : HHFE002 ; HHFE004; HHFE006

Les actes CCAM retenus pour la détermination du dénominateur sont les suivants : HHFE001 ; HHFE002 ; HHFE004 ; HHFE005 ; HHFE006 ; HHQE002 ; HHQE004 ; HHQE005 ; HJQE001.

• Indicateur : Part des patients avec contrôle par TRU parmi les patients traités pour éradication d'Hélicobacter Pylori (HP)

Numérateur : nombre de patients ayant bénéficié d’un contrôle d’éradication d’Helicobacter Pylori (HP) par Test Respiratoire à l’Urée marquée (TRU)

Dénominateur : nombre de patients traités pour éradication d’une infection à HP

Période de calcul : 12 mois pour le traitement d’éradication d’HP

Seuil minimum : au moins 5 patients

Fréquence de mise à jour des données : semestrielle

Définitions : Pour chaque gastro-entérologue, les patients pris en compte sont ceux traités pour éradiquer Helicobacter Pylori et pour lesquels le gastro-entérologue a réalisé une endoscopie diagnostique dans les 3 mois précédant le traitement.

Les patients traités pour éradication d’HP sont identifiés par :

- soit la trithérapie séquentielle, à savoir un traitement associant 1 IPP et 2 antibiotiques parmi les 4 classes d’antibiotiques suivantes : amoxicilline, metronidazole, clarithromycine, tinidazole.

- soit la quadrithérapie bismuthée associant Pylera® et Omeprazole

Sont définis comme antibiotiques tous les médicaments inclus dans les codes ATC suivants :

J01CA04 (amoxicilline) hors voie injectable ; P01AB01 (metronidazole) et code cip7=2180420 (Pylera®) ; J01FA09 (clarithromycine) ; P01AB02 (tinidazole)*Le code CCAM de l’endoscopie oeso-gastro-duodénale diagnostique est HEQE002.

Sont définis comme IPP tous les médicaments inclus dans les codes ATC suivants : A02BC01 (omeprazole) ; A02BC02 (pantoprazole) ; A02BC03 (lansoprazole) ; A02BC04 (rabeprazole) ; A02BC05 (esomeprazole).

Le calcul se fait en recherchant pour ces patients la réalisation d’un Test Respiratoire à l’Urée marquée (TRU) dans les 4 mois suivant la fin du traitement (quel que soit le prescripteur du traitement et du test). Le code biologique retenu est le 5234 (analyse des 2 échantillons d’air expiré).

• Indicateur : Part des patients avec détection d'un adénome parmi les patients ayant eu une coloscopie totale pour un test de recherche de sang positif (déclaratif)

Numérateur : nombre de patients pour lesquels un adénome a été détecté au cours d’une coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles

Dénominateur : nombre de patients ayant bénéficié d’une coloscopie totale pour un test de recherche de sang occulte positif.

Période de calcul : année civile

Seuil minimum : au moins 10 patients

Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

Définition : indicateur déclaratif

Indicateurs d’efficience

• Indicateur : Part des patients ayant eu une polypectomie par coloscopie pour lesquels il y a eu transmission au MT des résultats et du délai de contrôle coloscopique (déclaratif)

Numérateur : nombre de patients ayant eu une polypectomie par coloscopie avec transmission au médecin traitant des résultats et du délai de contrôle par coloscopie.

Dénominateur : nombre de patients ayant eu une polypectomie par coloscopie.

Période de calcul : année civile

Seuil minimum : au moins 20 patients

Fréquence de mise à jour des données : déclaration annuelle

Définition : indicateur déclaratif

Liste des actes de la CCAM retenus dans le calcul de la patientèle dite " correspondante des spécialistes en gastro-entérologie et hépatologie

Endoscopies OGD diagnostiques :

HEQE002 Endoscopie œso-gastro-duodénale

HGQE002 Duodénoscopie par appareil à vision latérale

HEQE005 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans

HEQE003 Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans

HEQE004 Endoscopie œso-gastro-duodénale peropératoire

Actes thérapeutiques réalisés sous endoscopie OGD :

HEFE002 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HMGE002 Ablation de calcul de la voie biliaire principale, par œso-gastro-duodénoscopie

HMLE002 Pose d'une endoprothèse biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie

HEAE003 Dilatation antérograde de l'œsophage, par fibroscopie

HMQH007 Cholangiographie rétrograde, par œso-gastro-duodénoscopie

HEFE001 Exérèse d'un polype de 1cm et plus de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HESE002 Hémostase de lésion de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum sans laser, par œso-gastro-duodénoscopie

HEGE002 Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HMPE001 Section du versant biliaire du muscle sphincter de l'ampoule hépatopancréatique [sphincter d'Oddi], par œso-gastro-duodénoscopie [Sphinctérotomie biliaire endoscopique]

HELE002 Pose d'une endoprothèse de l'œsophage, par endoscopie

HEFE003 Séance de mucosectomie de l'œsophage, de l'estomac ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HMGE001 Ablation d'endoprothèse biliaire et/ou pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie

HGLE001 Pose d'une endoprothèse du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HENE004 Séance de destruction de lésion de l'œsophage et/ou de l'estomac sans laser, par œso-gastro-duodénoscopie

HMQH003 Cholangiographie rétrograde avec infundibulotomie [ponction diathermique de l'infundibulum biliaire] ou précoupe de la papille duodénale majeure, par œso-gastro-duodénoscopie

HMKE001 Changement d'une endoprothèse biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie

HNLE001 Pose d'une endoprothèse du conduit pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie

HEGE003 Ablation d'une endoprothèse de l'œsophage, par endoscopie

HZHE002 Biopsie et/ou brossage cytologique de la paroi du tube digestif ou de conduit biliopancréatique, au cours d'une endoscopie diagnostique

HMLE003 Pose de plusieurs endoprothèses biliaires, par œso-gastro-duodénoscopie

HMAE002 Dilatation rétrograde de conduit biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie

HNQH003 Pancréatographie rétrograde par cathétérisme de la papille duodénale majeure, par œso-gastro-duodénoscopie

HFKE001 Changement d'une sonde de gastrostomie ou de gastrojéjunostomie, par œso-gastro-duodénoscopie

HMNE001 Lithotritie mécanique des conduits biliaires, par œso-gastro-duodénoscopie

HESE001 Hémostase de lésion de l'œsophage, de l'estomac et/ou du duodénum avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie

HFAE001 Dilatation du pylore, par œso-gastro-duodénoscopie

HENE002 Séance de destruction de lésion de l'œsophage et/ou de l'estomac avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie

EHNE002 Sclérose et/ou ligature de varices œsogastriques en période hémorragique, par endoscopie

HFLE001 Pose d'une sonde gastrique, duodénale ou jéjunale, par œso-gastro-duodénoscopie

HMQH005 Cholangiopancréatographie rétrograde sans manométrie oddienne, par œso-gastro-duodénoscopie

HGNE001 Séance de destruction de lésion du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HEKE001 Changement d'une endoprothèse de l'œsophage, par endoscopie

HNGE001 Ablation de calcul pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie

HNKE001 Changement d'une endoprothèse du conduit pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie

HNCE001 Anastomose entre un faux kyste du pancréas et l'estomac ou le duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie sans guidage [Kystogastrostomie ou kystoduodénostomie endoscopique]

HNPE002 Section du versant pancréatique du muscle sphincter de l'ampoule hépatopancréatique [sphincter d'Oddi], par œso-gastro-duodénoscopie [Sphinctérotomie pancréatique endoscopique]

HGGE001 Ablation d'une endoprothèse du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HGFE005 Exérèse de la papille duodénale majeure, par œso-gastro-duodénoscopie

HMKE002 Changement de plusieurs endoprothèses biliaires, par œso-gastro-duodénoscopie

HMAE001 Dilatation de l'ampoule hépatopancréatique [du sphincter d'Oddi], par œso-gastro-duodénoscopie

HNAE001 Dilatation du conduit pancréatique, par œso-gastro-duodénoscopie

HGKE001 Changement d'une endoprothèse du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie

HNPE003 Sphinctérotomie de la papille duodénale mineure [papille accessoire], par œso-gastro-duodénoscopie

HMQH002 Cholangiopancréatographie rétrograde avec manométrie oddienne, par œso-gastro-duodénoscopie

HNQH001 Pancréatographie rétrograde par cathétérisme de la papille duodénale mineure [papille accessoire], par œso-gastro-duodénoscopie

HMGH001 Ablation de calcul de la voie biliaire principale, par œso-gastro-duodénoscopie et par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique

HMLH001 Pose d'une endoprothèse biliaire, par œso-gastro-duodénoscopie et par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique

HENE001 Séance de destruction photodynamique de lésion de l'œsophage et/ou de l'estomac avec laser, par œso-gastro-duodénoscopie

Coloscopies diagostiques :

HHQE005 Coloscopie totale avec visualisation du bas-fond cæcal, sans franchissement de l'orifice iléocolique

HHQE002 Coloscopie totale, avec franchissement de l'orifice iléocolique

HJQE001 Rectosigmoïdoscopie

HHQE004 Coloscopie partielle au-delà du côlon sigmoïde

HHQE003 Exploration complète du côlon après colectomie droite, par endoscopie

HHQE001 Coloscopie peropératoire

Actes thérapeutiques réalisés sous coloscopie :

HHFE002 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ou du rectum, par coloscopie totale

HHFE004 Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ou du rectum, par coloscopie totale

HHFE006 Séance de mucosectomie recto colique, par endoscopie

HHFE001 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre du côlon et/ou du rectum, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

HHSE002 Hémostase de lésion du côlon sans laser, par coloscopie totale

HHFE005 Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus du côlon et/ou du rectum, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

HHNE001 Séance de destruction de lésion du côlon et/ou du rectum sans laser, par coloscopie totale

HHAE001 Dilatation d'une sténose du côlon et/ou du rectum, par endoscopie

HHNE002 Séance de destruction de lésion du côlon et/ou du rectum avec laser, par coloscopie totale

HHSE004 Hémostase de lésion du côlon sans laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

HHJE001 Exsufflation du côlon, par endoscopie

HHLE005 Pose d'une endoprothèse du côlon, par coloscopie

HHNE003 Séance de destruction de lésion du côlon et/ou du rectum avec laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

HHNE004 Séance de destruction de lésion du côlon et/ou du rectum sans laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

HHSE003 Hémostase de lésion du côlon avec laser, par coloscopie totale

HHSE001 Hémostase de lésion du côlon avec laser, par rectosigmoïdoscopie ou par coloscopie partielle

HHEE001 Détorsion d'un volvulus du côlon, par endoscopie

HHGE002 Ablation de corps étranger du côlon et/ou du rectum, par endoscopie

HHGE010 Ablation d'une endoprothèse du côlon, par coloscopie

Echographie de l'appareil digestif :

ZCQM006 Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen

ZCQM008 Échographie transcutanée de l'abdomen

ZCQM004 Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs

ZCQM005 Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis]

ZCQM010 Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis]

ZCQM001 Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs

HLQM001 Échographie transcutanée du foie et des conduits biliaires

ZCQM002 Échographie transcutanée de l'abdomen, avec échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] et échographie-doppler des vaisseaux digestifs

HZQM001 Échographie transcutanée du tube digestif et/ou du péritoine

HJQJ003 Échographie du rectum et de l'anus, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire]

ZCQM011 Échographie transcutanée de l'étage supérieur de l'abdomen et du petit bassin [pelvis] avec échographie-doppler des vaisseaux digestifs

YYYY172 Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intra pelviens, ou de vaisseaux périphériques

ELQM001 Échographie-doppler des vaisseaux digestifs

Echoendoscopie :

HMQJ001 Échoendoscopie biliopancréatique sans biopsie

HJQJ002 Échoendoscopie anorectale sans biopsie

HMQJ002 Échoendoscopie biliopancréatique avec biopsie transbiliopancréatique guidée

HEQJ001 Échoendoscopie œsogastrique sans biopsie

HHQJ002 Échoendoscopie colique sans biopsie

HEQJ002 Échoendoscopie œsogastrique avec biopsie transœsogastrique guidée

HJQJ001 Échoendoscopie anorectale avec biopsie transanorectale guidée

HGQJ002 Échoendoscopie duodénale sans biopsie

HGQJ001 Échoendoscopie duodénale avec biopsie transduodénale guidée

Actes de traitement des hémorroides :

EGNP001 Séance de traitement instrumental des hémorroïdes par procédé physique

EGFA007 Excision d'une thrombose hémorroïdaire

EGJA001 Évacuation d'une thrombose hémorroïdaire externe

EGSP001 Séance de ligature élastique des hémorroïdes

EGFA002 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne

EGFA005 Résection d'un paquet hémorroïdaire isolé

EGLF002 Séance d'injection sclérosante des hémorroïdes

EHNE001 Séance de sclérose et/ou de ligature de varices œsogastriques en dehors de la période hémorragique, par endoscopie

EGED001 Réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire, par voie anale

EGFA001 Hémorroïdectomie pédiculaire semifermée ou fermée

EGFA003 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse

HKFA006 Excision d'une fissure anale, avec anoplastie muqueuse et résection d'un paquet hémorroïdaire isolé

HJFD005 Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse par voie anale, avec hémorroïdectomie pédiculaire

HKPA002 Mise à plat de fistule basse [transsphinctérienne inférieure] de l'anus avec résection d'un paquet hémorroïdaire isolé

HKPA001 Mise à plat de fistule basse [transsphinctérienne inférieure] de l'anus avec hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse

Actes de traitement de lésions anales et périnéales :

HKFA008 Destruction et/ou exérèse de lésion superficielle non tumorale de l'anus

HKND001 Destruction d'une papillomatose extensive de l'anus

HKFA001 Destruction et/ou exérèse de tumeur bénigne du canal anal

HKFA005 Excision d'une fissure et/ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse

HJAD001 Dilatation ou incision de sténose anorectale

HKPA004 Mise à plat d'abcès et/ou de fistule bas de l'anus [transsphinctérien inférieur] en un temps, par fistulotomie ou fistulectomie

HKPA007 Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple

QBFA007 Excision d'un sinus pilonidal périnéofessier

HKFA004 Excision d'une fissure anale [Fissurectomie anale]

HKPA005 Mise à plat d'abcès et/ou de fistule intersphinctérien haut [intramural] de l'anus

HKPA006 Incision d'abcès de la région anale

HKLB002 Injection sousfissuraire et/ou intrasphinctérienne de l'anus

HJGD001 Ablation de corps étranger ou de fécalome intrarectal, par voie anale sous anesthésie générale ou locorégionale

HKPA003 Sphinctérotomie interne [Léiomyotomie] latérale de l'anus

HKFA002 Résection d'une fissure anale infectée

HTRD001 Séance de rééducation anorectale avec rétrocontrôle [biofeedback] manométrique intracavitaire, sans électrostimulation

HKPA008 Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec lambeau d'avancement

HKFA007 Exérèse de tumeur maligne du canal anal et/ou de l'anus

HKHA001 Biopsie de lésion de la région périanale et/ou du canal anal

QBFA004 Excision d'une hidrosadénite suppurative périnéofessière [maladie de Verneuil] sur moins de 30 cm²

QBFA002 Excision d'une hidrosadénite suppurative périnéofessière [maladie de Verneuil] sur plus de 30 cm²

JZNP003 Destruction de 51 lésions périnéales ou plus, ou de lésion périnéale de plus de 30 cm²

HKFA009 Sphinctéromyectomie de l'anus, par abord anal

JZNP001 Destruction de 10 à 50 lésions périnéales

JZNP002 Destruction de moins de 10 lésions périnéales

HKMA001 Plastie cutanée de la marge de l'anus

HKQE001 Anuscopie

HKCA004 Suture de plaie de l'anus, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus

HJCD002 Suture de plaie du rectum par voie anale, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus

Autres actes dont la fréquence annuelle est ≥ 50 actes/an :

FEJF003 Saignée thérapeutique

HGQD002 Exploration de la lumière de l'intestin grêle par vidéocapsule ingérée

HTQD002 Manométrie anorectale

HPJB001 Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée

HEQD003 Manométrie œsophagienne

HGQE003 Entéroscopie jéjunale [Jéjunoscopie]

HEQD002 pH-métrie œsophagienne et/ou gastrique sur 24 heures

HFCB001 Gastrostomie, par voie transcutanée avec guidage endoscopique

HEQH002 Radiographie œso-gastro-duodénale avec opacification par produit de contraste [Transit œso-gastro-duodénal]

HHQH001 Radiographie du côlon avec opacification par produit de contraste

HPHB003 Ponction d'un épanchement péritonéal, par voie transcutanée

HGQE005 Entéroscopie iléale [Iléoscopie]

HGQH002 Radiographie de l'intestin grêle avec ingestion de produit de contraste [Transit du grêle]

HQQP001 Analyse informatisée de la déglutition

HLHJ003 Biopsie non ciblée du foie, par voie transcutanée avec guidage échographique

HLQM002 Mesure de l'élasticité du foie par élastographie impulsionnelle ultrasonore

HTQH002 Défécographie [Rectographie dynamique]

HJQD001 Examen du rectum sous anesthésie générale, par voie anale

HFKD001 Changement d'une sonde de gastrostomie, par voie externe sans guidage

HLHJ006 Biopsie du foie sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique

HJFD001 Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse par voie anale, avec anoplastie muqueuse postérieure

HLHB001 Biopsie du foie, par voie transcutanée sans guidage

HJFD004 Résection de la muqueuse rectale avec plicature hémicirconférentielle antérieure de la musculeuse, par voie anale

HEQH001 Radiographie de l'œsophage avec opacification par produit de contraste [Transit œsophagien]

HJFD002 Exérèse de tumeur du rectum, par voie anale

HLHJ004 Ponction de collection hépatique, par voie transcutanée avec guidage échographique

HGFE002 Exérèse de 1 à 3 polypes de moins de 1cm de diamètre de l'intestin grêle, par iléoscopie

HEAH001 Dilatation de l'œsophage, avec guidage radiologique

HGAE001 Dilatation d'une sténose iléale, par iléoscopie

HKSD001 Hémostase secondaire à un acte sur l'anus

HJHD002 Biopsie de la musculeuse du rectum, par voie anale

HGFE001 Exérèse d'un polype de plus de 1cm de diamètre ou de 4 polypes ou plus de l'intestin grêle, par iléoscopie

HJSD001 Hémostase secondaire à un acte sur le rectum

HJFA008 Résection circonférentielle de la muqueuse d'un prolapsus rectal et plicature de la musculeuse, par abord périnéal

HGSE001 Hémostase de lésion intestinale sans laser, par jéjunoscopie

QBPA001 Mise à plat d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté

HGQE001 Entéroscopie jéjunale avec entéroscopie iléale