Article Annexe 1 (suite 6) - Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale

Annexe 1 (suite 6)

Version en vigueur du 01/03/2012 au 01/03/2013Version en vigueur du 01 mars 2012 au 01 mars 2013

Modifié par Arrêté du 14 février 2012 - art.

LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)

7258	20Z021	Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1.
7285	20Z021	Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1.
7259	20Z022	Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2.
7286	20Z022	Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2.
7260	20Z023	Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3.
7287	20Z023	Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3.
7261	20Z024	Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4.
7288	20Z024	Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4.
7262	20Z02T	Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée.
7263	20Z031	Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1.
7264	20Z032	Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2.
7265	20Z033	Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3.
7266	20Z034	Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4.
7267	20Z041	Ethylisme avec dépendance, niveau 1.
7281	20Z041	Ethylisme avec dépendance, niveau 1.
7268	20Z042	Ethylisme avec dépendance, niveau 2.
7282	20Z042	Ethylisme avec dépendance, niveau 2.
7269	20Z043	Ethylisme avec dépendance, niveau 3.
7283	20Z043	Ethylisme avec dépendance, niveau 3.
7270	20Z044	Ethylisme avec dépendance, niveau 4.
7284	20Z044	Ethylisme avec dépendance, niveau 4.
7271	20Z04T	Ethylisme avec dépendance, très courte durée.
7272	20Z051	Ethylisme aigu, niveau 1.
7273	20Z052	Ethylisme aigu, niveau 2.
7274	20Z053	Ethylisme aigu, niveau 3.
7275	20Z054	Ethylisme aigu, niveau 4.
7276	20Z061	Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1.
7277	20Z062	Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2.
7278	20Z063	Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3.
7279	20Z064	Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4.
7280	20Z06T	Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée.
7406	21C021	Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 1.
7407	21C022	Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 2.
7408	21C023	Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 3.
7409	21C024	Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 4.
7410	21C02J	Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire.
7411	21C031	Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1.
7412	21C032	Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2.
7413	21C033	Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3.
7414	21C034	Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4.
7425	21C03J	Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire.
7415	21C041	Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1.
7416	21C042	Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2.
7417	21C043	Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3.
7418	21C044	Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4.
7419	21C04J	Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire.
7420	21C051	Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1.
7421	21C052	Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2.
7422	21C053	Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3.
7423	21C054	Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4.
7424	21C05J	Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire.
7563	21K02J	Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire.
7564	21M021	Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
7565	21M022	Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
7566	21M023	Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
7567	21M024	Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
7614	21M02T	Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
7568	21M041	Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
7569	21M042	Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
7570	21M043	Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
7571	21M044	Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
7619	21M04T	Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
7572	21M051	Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
7573	21M052	Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
7574	21M053	Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
7575	21M054	Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
7620	21M05T	Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
7576	21M061	Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
7577	21M062	Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
7578	21M063	Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
7579	21M064	Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
7580	21M071	Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
7581	21M072	Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
7582	21M073	Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
7583	21M074	Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
7615	21M07T	Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
7584	21M101	Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
7585	21M102	Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
7586	21M103	Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
7587	21M104	Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
7616	21M10T	Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
7588	21M111	Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1.
7589	21M112	Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2.
7590	21M113	Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3.
7591	21M114	Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4.
7617	21M11T	Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée.
7592	21M121	Autres effets toxiques, niveau 1.
7593	21M122	Autres effets toxiques, niveau 2.
7594	21M123	Autres effets toxiques, niveau 3.
7595	21M124	Autres effets toxiques, niveau 4.
7596	21M131	Maltraitance, niveau 1.
7597	21M132	Maltraitance, niveau 2.
7598	21M133	Maltraitance, niveau 3.
7599	21M134	Maltraitance, niveau 4.
7600	21M141	Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1.
7601	21M142	Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2.
7602	21M143	Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3.
7603	21M144	Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4.
7618	21M14T	Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée.
7604	21M151	Rejets de greffe, niveau 1.
7605	21M152	Rejets de greffe, niveau 2.
7606	21M153	Rejets de greffe, niveau 3.
7607	21M154	Rejets de greffe, niveau 4.
7608	21M15T	Rejets de greffe, très courte durée.
7609	21M161	Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1.
7610	21M162	Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2.
7611	21M163	Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3.
7612	21M164	Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4.
7613	21M16T	Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée.
7802	22C021	Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1.
7803	22C022	Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2.
7804	22C023	Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3.
7805	22C024	Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4.
7810	22C02J	Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire.
7806	22C031	Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1.
7807	22C032	Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2.
7808	22C033	Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3.
7809	22C034	Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4.
7852	22K02J	Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire.
7853	22M021	Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1.
7854	22M022	Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2.
7855	22M023	Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3.
7856	22M024	Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4.
7862	22M02T	Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée.
7857	22Z021	Brûlures étendues, niveau 1.
7858	22Z022	Brûlures étendues, niveau 2.
7859	22Z023	Brûlures étendues, niveau 3.
7860	22Z024	Brûlures étendues, niveau 4.
7861	22Z03Z	Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours.
7901	23C021	Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1.
7902	23C022	Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2.
7903	23C023	Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3.
7904	23C024	Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4.
7905	23C02J	Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire.
7959	23K02Z	Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours.
7960	23K03J	Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire.
7961	23M02T	Rééducation, très courte durée.
7962	23M02Z	Rééducation.
7963	23M061	Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1.
7964	23M062	Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2.
7965	23M063	Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3.
7966	23M064	Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4.
7967	23M06T	Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée.
7968	23M07J	Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire.
7969	23M08J	Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire.
7970	23M091	Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1.
7971	23M092	Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2.
7972	23M093	Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3.
7973	23M094	Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4.
7974	23M101	Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1.
7975	23M102	Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2.
7976	23M103	Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3.
7977	23M104	Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4.
7978	23M10T	Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée.
7979	23M111	Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1.
7980	23M112	Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2.
7981	23M113	Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3.
7982	23M114	Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4.
7995	23M11T	Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée.
7983	23M13Z	Désensibilisations nécessitant une hospitalisation.
7984	23M14Z	Traitements prophylactiques.
7985	23M15Z	Actes non effectués en raison d'une contre-indication.
7996	23M16T	Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée.
7986	23M16Z	Convalescences et autres motifs sociaux.
7987	23M18Z	Tests allergologiques nécessitant une hospitalisation.
7988	23M19Z	Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins.
7989	23M20T	Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée.
7990	23M20Z	Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23.
7991	23Z02T	Soins palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée.
7992	23Z02Z	Soins palliatifs, avec ou sans acte.
7993	23Z02Z	Soins palliatifs, avec ou sans acte.
7994	23Z02Z	Soins palliatifs, avec ou sans acte.
9999	23Z03Z	Interventions de confort et autres interventions non prises en charge par l'assurance maladie obligatoire.
8701	25C021	Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1.
8702	25C022	Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2.
8703	25C023	Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3.
8704	25C024	Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4.
8755	25M02A	Autres maladies dues au VIH.
8756	25M02B	Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse.
8757	25M02C	Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses.
8758	25M02T	Autres maladies dues au VIH, très courte durée.
8759	25Z02E	Maladies dues au VIH, avec décès.
8760	25Z031	Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1.
8761	25Z032	Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2.
8762	25Z033	Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3.
8763	25Z034	Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4.
8802	26C021	Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1.
8803	26C022	Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2.
8804	26C023	Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3.
8805	26C024	Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4.
8852	26M021	Traumatismes multiples graves, niveau 1.
8853	26M022	Traumatismes multiples graves, niveau 2.
8854	26M023	Traumatismes multiples graves, niveau 3.
8855	26M024	Traumatismes multiples graves, niveau 4.
8906	27C021	Transplantations hépatiques, niveau 1.
8907	27C022	Transplantations hépatiques, niveau 2.
8908	27C023	Transplantations hépatiques, niveau 3.
8909	27C024	Transplantations hépatiques, niveau 4.
8910	27C031	Transplantations pancréatiques, niveau 1.
8911	27C032	Transplantations pancréatiques, niveau 2.
8912	27C033	Transplantations pancréatiques, niveau 3.
8913	27C034	Transplantations pancréatiques, niveau 4.
8914	27C041	Transplantations pulmonaires, niveau 1.
8930	27C041	Transplantations pulmonaires, niveau 1.
8915	27C042	Transplantations pulmonaires, niveau 2.
8931	27C042	Transplantations pulmonaires, niveau 2.
8916	27C043	Transplantations pulmonaires, niveau 3.
8932	27C043	Transplantations pulmonaires, niveau 3.
8917	27C044	Transplantations pulmonaires, niveau 4.
8933	27C044	Transplantations pulmonaires, niveau 4.
8918	27C051	Transplantations cardiaques, niveau 1.
8934	27C051	Transplantations cardiaques, niveau 1.
8919	27C052	Transplantations cardiaques, niveau 2.
8935	27C052	Transplantations cardiaques, niveau 2.
8920	27C053	Transplantations cardiaques, niveau 3.
8936	27C053	Transplantations cardiaques, niveau 3.
8921	27C054	Transplantations cardiaques, niveau 4.
8937	27C054	Transplantations cardiaques, niveau 4.
8922	27C061	Transplantations rénales, niveau 1.
8923	27C062	Transplantations rénales, niveau 2.
8924	27C063	Transplantations rénales, niveau 3.
8925	27C064	Transplantations rénales, niveau 4.
8926	27C071	Autres transplantations, niveau 1.
8927	27C072	Autres transplantations, niveau 2.
8928	27C073	Autres transplantations, niveau 3.
8929	27C074	Autres transplantations, niveau 4.
8970	27Z021	Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1.
8971	27Z022	Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2.
8972	27Z023	Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3.
8973	27Z024	Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4.
8977	27Z03Z	Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques.
8976	27Z04J	Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire.
9602	28Z01Z	Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances.
9603	28Z02Z	Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances.
9604	28Z03Z	Entraînements à l'hémodialyse, en séances.
9605	28Z04Z	Hémodialyse, en séances.
9617	28Z04Z	Hémodialyse, en séances.
9606	28Z07Z	Chimiothérapie pour tumeur, en séances.
9609	28Z10Z	Curiethérapie, en séances.
9610	28Z11Z	Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.
9619		Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.
9620		Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.
9621		Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.
9623		Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.
9613	28Z14Z	Transfusions, en séances.
9614	28Z15Z	Oxygénothérapie hyperbare, en séances.
9615	28Z16Z	Aphérèses sanguines, en séances.
9616	28Z17Z	Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances.
9622	28Z18Z	Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances.
9625	28Z18Z	Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances.
9626	28Z19Z	Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales.
9627	28Z19Z	Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales.
9628	28Z20Z	Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV.
9629	28Z21Z	Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV.
9630	28Z22Z	Autres préparations à une irradiation externe.
9631	28Z23Z	Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances.
9632	28Z24Z	Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances.
9633	28Z25Z	Autres techniques d'irradiation externe, en séances

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