LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE
Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1
CODE | LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM |
DZQJ001 | Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [échocardiographie-doppler transœsophagienne] |
DZQJ008 | Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques |
DZQJ010 | Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon |
DZQJ011 | Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon |
GBQA002 | Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et/ ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire] |
GEQE002 | Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique |
GEQE004 | Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique |
GEQE006 | Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage |
GEQE007 | Fibroscopie bronchique |
GEQE010 | Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser |
GEQH002 | Fibroscopie bronchique avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique |
HEGE001 | Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide |
HEGE002 | Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie |
HEQE001 | Œsophagoscopie au tube rigide |
HEQE002 | Endoscopie œso-gastro-duodénale |
HEQE003 | Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans |
HEQE005 | Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans |
HJQE001 | Rectosigmoïdoscopie |
JCGE003 | Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde |
JCGE004 | Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde |
JDQE001 | Fibroscopie urétrovésicale |
JDQE002 | Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale |
JDQE003 | Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide |
JEGE001 | Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie |
JEHE002 | Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie |
Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2
CODE | LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM |
AHHA001 | Biopsie de nerf périphérique, par abord direct |
AHHA002 | Biopsie neuromusculaire, par abord direct |
BAFA005 | Exérèse non transfixiante de lésions multiples unilatérales de paupière |
BAFA006 | Exérèse non transfixiante d'une lésion d'une paupière |
BAFA013 | Exérèse de chalazion |
BAGA001 | Ablation secondaire de corps étranger de la paupière |
BBGA001 | Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct |
BDCA003 | Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée |
BEJB001 | Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée |
BEJB002 | Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée |
BEPA001 | Libération de synéchies et/ ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie |
BGJB001 | Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale |
BGLB001 | Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré |
BGLB002 | Injection de gaz dans le corps vitré |
BKLB001 | Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique |
CAEA002 | Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire |
CAFA006 | Excision de chondrite de l'auricule |
CBLD003 | Pose unilatérale d'aérateur transtympanique |
EBGA001 | Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou |
EBHA001 | Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct |
EBNE002 | Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale |
EGFA007 | Excision d'une thrombose hémorroïdaire |
FCFA012 | Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie |
FCFA028 | Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie |
GBJD002 | Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure |
JAHJ002 | Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique |
JAHJ006 | Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique |
JAKD001 | Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie |
JCKD001 | Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée |
JDLF001 | Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne |
JHSB001 | Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée |
LHNH001 | Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique |
MDGB001 | Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage |
NJAB001 | Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée |
PAGB002 | Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage |
PAGH001 | Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique |
PDFA001 | Exérèse de lésion fasciale et/ ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux |
QAGA004 | Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains |
QZGA003 | Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains |
QZGA006 | Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains |
Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3
CODE | LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM |
| Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique |
| Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection |
| Infiltration thérapeutique du plexus brachial |
| Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage |
| Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage |
| Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage |
| Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée |
| Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale |
| Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt |
| Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt |
| Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique |
| Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique |
| Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique |
| Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique |
Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4
CODE | LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM |
| Saignée thérapeutique |