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Tableaux des maladies professionnelles (Article 38)
Annexes (Articles Tableau 1 à Tableau 31)
Tableaux des maladies professionnelles (Articles Tableau 1 à Tableau 46)
1° Tétanos professionnel (Article Tableau 1)
2° Ankylostomose professionnelle Délai de responsabilité : trois mois. (Article Tableau 2)
4° Charbon professionnel (Article tableau 4)
5° Leptospiroses professionnelles (Article Tableau 5)
6° Brucelloses professionnelles (Article Tableau 6)
7° Tularémie professionnelle (Article Tableau 7)
8° Sulfocarbonisme professionnel (Article Tableau 8)
9° Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone. (Article Tableau 9)
16° Affections professionnelles dues aux bacilles tuberculeux (Article Tableau 16)
18° Maladies causées par le plomb et ses composés. (Article Tableau 18)
19° Benzolisme professionnel (maladies causées par le benzène et ses homologues (toluène, xylène, etc.). (Article Tableau 19)
21° Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2 éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène asymétrique, dichloro-1-2 éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène). (Article Tableau 21)
30° Rage professionnelle (Article Tableau 30)
39° Affections professionnelles péri-articulaires (Article Tableau 39)
40° Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone (Article Tableau 40)
41° Intoxications professionnelles par l'hexane (Article Tableau 41)
42° Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés. (Article Tableau 42)
46° Affections professionnelles provoquées par les bruits (Article Tableau 46)
Tableaux des maladies professionnelles 22° Silicose professionnelle (maladies consécutives à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre (Si02) (Article Tableau 22)
Tableaux des maladies professionnelles 23° Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle. (Article Tableau 23)
Tableaux des maladies professionnelles 31° Maladies engendrées par l'intoxication par le pentachlorphénol, le pentachlorphénate de sodium et le laurylpentachlorphénate de sodium. (Article Tableau 31)
Article Tableau 41
Version en vigueur du 27/01/1976 au 22/04/2005Version en vigueur du 27 janvier 1976 au 22 avril 2005
Abrogé par Décret 2005-368 2005-04-19 art. 3 JORF 22 avril 2005
Création Décret 76-74 1976-01-15 art. 1 JORF 27 janvier 1976
CARACTERISATION DE LA MALADIE
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques
DELAI de prise en charge : 30 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie.
Travaux de collage, notamment sur cuir ou matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane.