Décret n°55-806 du 17 juin 1955 portant règlement d'administration publique pour l'application de l'article 1146 du code rural

En vigueur du 14/07/1982 au 21/08/1993En vigueur du 14 juillet 1982 au 21 août 1993

Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 avril 2005

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Article Tableau 39

Version en vigueur du 14/07/1982 au 21/08/1993Version en vigueur du 14 juillet 1982 au 21 août 1993

Modifié par Décret 82-608 1982-07-12 art. 6 JORF 14 juillet 1982 rectificatif JORF 24 juillet
Création Décret 76-74 1976-01-15 art. 1 JORF 27 janvier 1976

DESIGNATION DES MALADIES :

Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du genou.

TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant habituellement une position agenouillé.

DESIGNATION DES MALADIES :

Hygromas aigu ou chronique des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude.

TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant habituellement un appui prlongé sur le coude.

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome du canal carpien (compression du nerf médian).

TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux manuels comportant de façon habituelle, soit :

Un appui carpien ;

La manipulation d'outils ou d'objets nécessitant un appui sur le talon de la main ;

L'hyperextension répétée ou prolongée du poignet.

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome de la loge de Guyon (compression du nerf cubital au niveau du poignet).

TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux entraînant de manière habituelle une pression prolongée ou répétée du talon de la main.

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécranienne (compression du nerf cubital).

TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux entraînant de manière habituelle un appui prolongé sur le coude.

DESIGNATION DES MALADIES :

Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe au col du péroné.

TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie prolongée.

DESIGNATION DES MALADIES :

Epicondylite ...

TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :

Travaux comportant de manière habituelle, soit :

- des mouvements répétés de supination maximale ;

- le port d'objets lourds entraînant l'extension complète de l'avant-bras en supination.