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Titre Ier : Champ d'application. (Articles 1 à 2)
Titre II : Conditions générales applicables à tous les établissements (Articles 3 à 21 bis)
Chapitre Ier : Conditions d'installation et d'équipement. (Articles 3 à 8)
Chapitre II : Hygiène des locaux et du matériel. (Articles 9 à 10)
Chapitre III : Hygiène du personnel. (Articles 11 à 13)
Chapitre IV : Hygiène de l'entreposage. (Articles 14 à 19)
Chapitre V : Autocontrôles. (Article 20)
Chapitre VI : Traçabilité. (Articles 21 à 21 bis)
Titre III : Conditions particulières applicables aux établissements fonctionnant sous température dirigée. (Articles 22 à 26)
Titre IV : Conditions particulières applicables aux centres d'emballage et de conditionnement. (Articles 27 à 33)
Titre V : Dispositions finales. (Articles 34 à 38)
ABROGÉTitre V : Agrément.
Annexes (Articles Annexe III à Annexe IV)
Modèle de certificat de salubrité relatif à des viandes fraîches (1) destinées à l'exportation. (Article Annexe III)
ABROGÉTempératures maximales des denrées alimentaires animales ou d'origine animale au cours de leur entreposage
Températures maximales des denrées animales ou d'origine animale au cours de leur entreposage. (Article Annexe I)
Modèle de déclaration d'activité concernant les établissements d'entreposage et valant demande d'agrément, le cas échéant. (Article Annexe II)
Modèle de certificat de salubrité relatif à des viandes fraîches (1) visées à l'article 16 de l'arrêté. (Article Annexe IV)
Article 7
Version en vigueur du 19/04/1996 au 01/01/2010Version en vigueur du 19 avril 1996 au 01 janvier 2010
Abrogé par Arrêté du 21 décembre 2009 - art. 9 (V)
L'éclairage, naturel ou artificiel, doit être suffisant.
Les locaux sont ventilés afin de permettre la maîtrise des phénomènes de condensation et d'éviter la persistance des odeurs. Le système de ventilation ne doit pas favoriser la contamination des aliments et doit être aisément accessible pour permettre son nettoyage ou sa maintenance régulière.