Article Annexe VI
Abrogé par Arrêté du 25 août 2011 - art. 3
Modifié par Arrêté 1994-08-16 art. 16 JORF 11 septembre 1994
Modifié par Arrêté 1995-08-23 art. 10 JORF 2 septembre 1995
Modifié par Arrêté 1995-10-17 art. 5 JORF 19 novembre 1995
Modifié par Arrêté 1999-05-25 art. 1 JORF 30 juin 1999
a) Insectes, acariens et nématodes, à tous les stades de développement.
1. Anthonomus grandis (Boh.) : Espagne (Andalousie, Catalogne, Estrémadure, Murcie, Valence), Grèce.
2. Bemisia tabaci Genn. (populations européennes) : Danemark, Finlande, Irlande, Portugal (entre Douro e Minho, Tras-os-Montes, Beira Litoral, Beira Interior, Ribatejo e Oeste, Alentejo, Madeira e Açores), Royaume-Uni, Suède.
3. Cephalcia lariciphila (Klug) : Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man et Jersey).
4. Dendroctonus micans Kugelan : Grèce, Irlande, Royaume-Uni (Ecosse, Irlande du Nord, Jersey, Angleterre : les comtés suivants :
Bedfordshire, Berkshire, Buckinghamshire, Cambridgeshire, Cleveland, Cornwall, Cumbria, Devon, Dorset, Durham, East Sussex, Essex, Greater London, Hampshire, Hertfordshire, Humberside, Kent, Lincolnshire, Norfolk, Northamptonshire, Northumberland, Nottinghamshire, Oxfordshire, Somerset, South Yorkshire, Suffolk, Surrey, Tyne and Wear, West Sussex, West Yorkshire, l'île de Wight, l'île de Man, les îles de Scilly et les parties de comté suivantes : Avon : la partie du comté située au sud de l'autoroute M 4 ; Cheshire : la partie du comté située à l'est du Peak District National Park ainsi que la partie du comté située au nord de la route A 52 (T) allant à Derby et la partie du comté située au nord de la route A 6 (T) ; Gloucestershire : la partie du comté située à l'est de la voie romaine Fosse Way ; Greater Manchester : la partie du comté située à l'est du Peak District National Park ; Leicestershire : la partie du comté située à l'est de la route romaine de Fosse Way ainsi que la partie du comté située à l'est de la route B 411 A ainsi que la partie du comté située à l'est de l'autoroute M 1 ; North Yorkshire :
tout le comté, à l'exception de la partie du district de Craven ; Staffordshire : la partie du comté située à l'est de la route A 52 (T) ; Warwickshire : la partie du comté située à l'est de la voie romaine de Fosse Way ; Wiltshire : la partie du comté située au sud de l'autoroute M 4 jusqu'à l'intersection de l'autoroute M 4 et de la voie romaine de Fosse Way ainsi que la partie du comté située à l'est de la voie romaine de Fosse Way).
5. Gilpinia hercyniae (Hartig) : Grèce, Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man et Jersey).
5 a. Globodera pallida (Stone) Behrens : Finlande.
6. Gonipterus scutellatus Gyll. : Grèce, Portugal.
7. Ips amitinus Eichhof : France (Corse), Grèce, Irlande, Royaume-Uni.
8. Ips cembrae Herr : Grèce, Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord et île de Man).
9. Ips duplicatus Sahlberg : Grèce, Irlande, Royaume-Uni.
10. Ips sexdentatus Boerner : Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man).
11. Ips typographus Heer : Irlande, Royaume-Uni.
12. Leptinotarsa decemlineata Say. : Espagne (Minorque et Ibiza), Irlande, Finlande (les districts d'Äland, Turku, Uusimaa, Kymi, Häme, Pirkanmaa, Satakunta), Portugal (Açores et Madère), Royaume-Uni, Suède (Malmöhus, Kristianstads, Blekinge, Kalmar, Gotlands Län, Halland).
13. Matsucoccus feytaudi Duc. : France (Corse).
14. Pissodes spp. (européens) : Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man et Jersey).
15. Sternochetus mangiferae Fabricius : Espagne (Grenade, Malaga), Portugal (Alentejo, Algarve, Madère).
16. Thaumetopoea pityocampa (Den. et Schiff.) : Espagne (Ibiza).
b) Bactéries.
1. Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens (Hedges) Collins et Jones : Espagne, Grèce Portugal.
2. Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et Al. : Autriche, Espagne, Finlande, France (Alsace à l'exception du département du Bas-Rhin, Auvergne à l'exception du département du Puy-de-Dôme, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes à l'exception du département du Rhône), Italie, Portugal, Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man, îles de la Manche).
c) Cryptogames.
1. Glomerella gossypii Edgerron : Grèce.
2. Gremmeniella abietina (Lag.) Morelet : Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord).
3. Hypoxylon mammatum (Wahl.) J. Miller : Irlande, Royaume-Uni (Irlande du Nord).
d) Virus et mycoplasmes.
1. Beet necrotic yellow vein virus = Virus de la rhizomanie :
Danemark, Finlande, France (Bretagne), Irlande, Portugal (Açores), Royaume-Uni, Suède.
2. Tomato spotted wilt virus = Virus de la maladie bronzée de la tomate : Danemark, Finlande, Suède.
4. Citrus tristeza virus = Virus de la Tristeza des agrumes (isolats européens), nuisible aux fruits de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf. et leurs hybrides, avec leurs feuilles et pédoncules : France (Corse), Grèce, Italie, Portugal.