Arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets

En vigueur du 11/09/1994 au 28/08/2011En vigueur du 11 septembre 1994 au 28 août 2011

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 août 2011

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Article Annexe II

Version en vigueur du 11/09/1994 au 28/08/2011Version en vigueur du 11 septembre 1994 au 28 août 2011

Abrogé par Arrêté du 25 août 2011 - art. 3
Modifié par Arrêté 1994-08-16 art. 16 JORF 11 septembre 1994

1. Aphelenchoïdes besseyi Christie : végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

2. Daktulosphaira vitifoliae (Fitch) : végétaux de Vitis L., à l'exception des fruits et semences.

3. Ditylenchus destructor Thorne : bulbes à fleurs des genres Crocus L., variétés miniaturisées et leurs hybrides du genre Gladiolus tourn, ex. L., tels que Gladiolus callianthus Marais, Gladiolus colvillei Sweet, Gladiolus nanus hort., Gladiolus ramosus hort., Gladiolus tubergenii hort., Hyacinthus L., Iris L., Tigrida juss., Tulipa L., destinés à la plantation, et tubercules de pommes de terre (Solanum tuberosum L.) destinés à la plantation.

4. Ditylenchus dipsaci (Kühn) Filipjev : semences et bulbes de Allium ascalonicum L., Allium cepa L. et Allium schoenoprasum L. destinés à la plantation et végétaux de Allium porrum L. destinés à la plantation, bulbes et cormes de Camassia Lindl., Chionodoxa Boiss., Crocus flavus, Weston "Golden Yellow", Galanthus L., Galtonia candicans (Baker) Decne, Hyacinthus L., Ismene Herbert, Muscari Miller, Narcissus L., Ornithogalum L., Puschkinia Adams, Scilla L., Tulipa L., destinés à la plantation, et semences de Medicago sativa L..

5. Circulifer haematoceps : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.

6. Circulifer tenellus : végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Poncirus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences.

7. Radopholus similis (Cobb) Thorne : végétaux de Araceae, Marantaceae, Musaceae, Persea spp., Strelitziaceae, racinés ou avec milieu de culture adhérant ou associé.