Arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets

En vigueur du 02/09/1995 au 28/08/2011En vigueur du 02 septembre 1995 au 28 août 2011

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 août 2011

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Article Annexe II

Version en vigueur du 02/09/1995 au 28/08/2011Version en vigueur du 02 septembre 1995 au 28 août 2011

Abrogé par Arrêté du 25 août 2011 - art. 3
Modifié par Arrêté 1995-08-23 art. 10 JORF 2 septembre 1995

1. Clavibacter michiganensis ssp. insidiosus (McCulloch) Davis et al. : semences de Medicago sativa L..

2. Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al. : végétaux de Lycopersicon Lycopersicum (L.) Karsten et Farw., destinés à la plantation.

3. Erwinia amylovora (Burr.) Winsl et al. : végétaux de Chaenomeles Lindl., Cotoneaster Ehrh., Crataegus L., Cydonia Mill., Eriobotrya Lindl., Malus Mill., Mespilus L., Pyracantha Roem., Pyrus L., Sorbus L. autres que Sorbus intermedia (Ehrh.) Pers et Stranvaesia Lindl., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

4. Erwinia chrysanthemi pv. dianthicola (Hellmers) Dickey :

végétaux de Dianthus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

5. Pseudomonas caryophylli (Burkholder) Starr et Burkholder :

végétaux de Dianthus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

6. (supprimé).

7. Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier et al.) Young et al. : végétaux de Prunus persica (L.) Batsch et Prunus persica var., Nectarina (Ait.) Maxim., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

8. Xanthomonas campestris pv. phaseoli (Smith) Dye : semences de Phaseolus L..

9. Xanthomonas campestris pv. pruni (Smith) Dye : végétaux de Prunus L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

10. Xanthomonas campestris pv. vesicatoria (Doidge) Dye : végétaux de Lycopersicon lycopersicum (L.) Karsten ex-Farw., et Capsicum spp., destinés à la plantation.

11. Xanthomonas fragariae Kennedy et King : végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation, à l'exception des semences.

12. Xylophilus ampelinus (Panagopoulos) Willems et al. : végétaux de Vitis L., à l'exception des fruits et semences.