Décret n° 2022-174 du 14 février 2022 relatif à la mise en œuvre d'opérations de valorisation de substances faiblement radioactives

NOR : TREP2121883D
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JORF n°0038 du 15 février 2022
Texte n° 4
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Publics concernés : toute entité susceptible d'engager une opération de valorisation de substances radioactives dans une installation mentionnée aux articles L. 512-1 ou L. 593-2 du code de l'environnement, tout détenteur de substances mentionnées au 3° du I de l'article R. 1333-2 du code de la santé publique.
Objet : dérogation aux interdictions énoncées aux articles R. 1333-2 et R. 1333-3 du code de la santé publique permettant une valorisation de substances mentionnées au 3° du I de l'article R. 1333-2 du code de la santé publique.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Notice : le décret fixe les prescriptions que doivent respecter les exploitants d'une installation mentionnée aux articles L. 512-1 ou L. 593-2 du code de l'environnement pour permettre par dérogation la valorisation de substances mentionnées au 3° du I de l'article R. 1333-2 du code de la santé publique.
Références : le décret est pris pour application de l'ordonnance n° 2016-128 du 10 février 2016 portant diverses dispositions en matière nucléaire et transposant la directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire contre les dangers résultant de l'exposition aux rayonnements ionisants et abrogeant les directives 89/618/Euratom, 90/641/Euratom, 96/29/Euratom, 97/43/Euratom et 2003/122/Euratom.


Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de la transition écologique et du ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 512-1, L. 541-1-1, L. 542-1-1, L. 542-1-2, L. 593-2 et L. 593-43 ;
Vu le code des relations entre le public et l'administration, notamment ses articles L. 231-5 et L. 231-6 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1333-1, L. 1333-4, R. 1333-2 et R. 1333-3 ;
Vu le code du travail, notamment son article R. 4451-57 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques en date du 10 mars 2021 ;
Vu la notification à la Commission européenne en date du 17 février 2021 et son avis du 20 avril 2021 ;
Vu l'avis de l'Autorité de sûreté nucléaire en date du 11 mai 2021 ;
Vu les observations formulées lors de la consultation du public réalisée du 4 janvier au 4 février 2021, en application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement ;
Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu,
Décrète :


  • Le code de la santé publique est ainsi modifié :
    La sous-section 1 de la section 1 du chapitre III du titre III du livre III est complétée par trois articles R. 1333-6-1 à R. 1333-6-3 ainsi rédigés :


    « Art. R. 1333-6-1.-I.-L'usage de substances provenant d'une installation dans laquelle est exercée ou s'est exercée une activité nucléaire, lorsque celles-ci sont contaminées, activées ou susceptibles de l'être par des radionucléides appartenant à des catégories de substances définies par décret, peut faire l'objet d'une dérogation aux interdictions énoncées aux articles R. 1333-2 et R. 1333-3, dès lors que ces substances font au préalable l'objet d'une opération de valorisation effectuée dans une installation mentionnée aux articles L. 512-1 ou L. 593-2 du code de l'environnement dont l'autorisation au titre de ce code prévoit expressément la possibilité de réaliser une telle opération et que les produits qui en résultent respectent les conditions mentionnées au II.
    « II.-Les conditions dans lesquelles la dérogation peut être accordée sont les suivantes :
    « 1° Si les produits résultant de l'opération de valorisation contiennent un radionucléide, la concentration d'activité massique du radionucléide ne doit pas dépasser la valeur limite correspondante définie dans le tableau 3 de l'annexe 13-8 du code de la santé publique ;
    « 2° Si les produits résultant de l'opération de valorisation contiennent plusieurs radionucléides, la somme pondérée des concentrations d'activité massique de chaque radionucléide divisées par la valeur limite correspondante définie dans le tableau 3 de l'annexe 13-8 du code de la santé publique doit être inférieure à 1 ;
    « 3° Si les produits résultant de l'opération de valorisation contiennent au moins un radionucléide dont la valeur limite correspondante ne figure pas dans le tableau 3 de l'annexe 13-8 du code de la santé publique, la dose efficace ajoutée pouvant être reçue par une personne représentative résultant de tout usage de produits issus de l'opération de valorisation, y compris dans des conditions d'exposition qui ne peuvent être raisonnablement écartées, ne doit pas excéder 10 microsieverts par an et aucun travailleur exposé à des substances valorisées ne doit être classé de ce fait, au sens de l'article R. 4451-57 du code du travail.
    « III.-La demande de dérogation est déposée auprès du ministre chargé de la radioprotection par le responsable de l'installation mentionnée aux articles L. 512-1 ou L. 593-2 du code de l'environnement, dont l'autorisation délivrée au titre de ce code prévoit expressément la possibilité de réaliser une opération de valorisation mentionnée au I. Elle est accompagnée d'un dossier qui comprend l'ensemble des informations permettant d'établir qu'il s'agit d'une opération de valorisation, qu'elle porte sur des catégories de substances susceptibles de bénéficier d'une dérogation et que les conditions mentionnées au II sont respectées.
    « Le contenu du dossier à joindre à la demande de dérogation est fixé par un arrêté du ministre chargé de la radioprotection.
    « La dérogation est accordée par arrêté du ministre chargé de la radioprotection après consultation du public et avis de l'Autorité de sûreté nucléaire. Elle fixe les principales conditions à respecter pour la conduite et le contrôle de l'opération de valorisation.
    « Le silence gardé pendant plus de deux ans par le ministre vaut décision de rejet de la demande.


    « Art. R. 1333-6-2.-Lorsque la dérogation est accordée, les produits résultant de l'opération de valorisation ne sont plus des substances radioactives telles que définies à l'article L. 542-1-1 du code de l'environnement et ne justifient plus de contrôles de radioprotection dès lors qu'ils sont effectivement valorisés dans des conditions conformes à celles fixées par la dérogation.


    « Art. R. 1333-6-3.-I.-Le responsable d'une installation mentionnée au I de l'article R. 1333-6-1 définit des spécifications d'acceptation des substances entrant dans l'installation et les modalités de contrôle du respect de ces spécifications.
    « II.-Il fait procéder à la mesure de la concentration d'activité massique en radionucléide dans les produits résultant de l'opération de valorisation, afin de contrôler le respect des conditions mentionnées au II de l'article R. 1333-6-1.
    « III.-Il établit et tient à jour un dossier comportant les résultats des caractérisations radiologiques effectuées en application des I et II du présent article, indiquant les moyens afférents mis en place dans l'installation et mentionnant :
    « 1° La description des caractérisations radiologiques, des conditions d'exécution et de contrôle des mesures effectuées et des conditions de traitement des anomalies ou incidents éventuels ;
    « 2° Le compte rendu du déroulement des caractérisations permettant la traçabilité des conditions de leur exécution, de leurs résultats ainsi que les substances et les produits concernés.
    « IV.-Chaque lot commercialisé est identifié par un numéro unique consigné dans un registre mis en place à cet effet.
    « V.-L'autorité administrative compétente peut prescrire à tout moment au responsable, aux frais de celui-ci, de faire procéder à la vérification, par un organisme extérieur choisi par lui en accord avec elle, du respect des dispositions du présent article. »


  • Le même code est ainsi modifié :
    1° A l'article R. 1333-5, après les mots : « à toute demande de dérogation », sont insérés les mots : « mentionnée à l'article R. 1333-4 » ;
    2° A l'article R. 5212-31, au second alinéa, les mots : « adressée à au directeur général » sont remplacés par les mots : « adressée au directeur général » ;
    3° A l'annexe 13-7, après les mots : « radionucléides naturels », sont insérés les mots : « non utilisés pour leurs propriétés radioactives, fissiles ou fertiles » ;
    4° L'annexe 13-8 de la première partie du code de la santé publique est remplacée par l'annexe 13-8 figurant en annexe du présent décret.


  • Le code de l'environnement est ainsi modifié :
    1° Au dernier alinéa du I de l'article R. 125-23, le 5° devient 6° ;
    2° L'intitulé de la section 11 du chapitre V du titre Ier du livre V est remplacé par le titre suivant : « Installations industrielles susceptibles de mettre en œuvre ou de générer des substances radioactives » et cette section 11 est ainsi modifiée :
    a) Au premier alinéa de l'article R. 515-110, les mots : « article D. 515-110-1 » sont remplacés par les mots : « article D. 515-111 » ;
    b) Il est ajouté un article R. 515-112-1 ainsi rédigé :


    « Art. R. 515-112-1.-L'exploitant d'une installation dans laquelle est réalisée une opération de valorisation mentionnée au I de l'article R. 1333-6-1 du code de la santé publique respecte les obligations fixées à l'article R. 1333-6-3 du même code » ;


    3° A l'article R. 556-3-1, le mot : « polluées » est remplacé par le mot : « pollués » ;
    4° A la section 15 du chapitre III du titre IX du livre V, il est ajouté une sous-section 4 intitulée : « Sous-section 4-Installations dans lesquelles sont effectuées des opérations de valorisation de substances faiblement radioactives », comportant un article R. 593-111-1 ainsi rédigé :


    « Art. R. 593-111-1.-L'exploitant d'une installation dans laquelle est réalisée une opération de valorisation mentionnée au I de l'article R. 1333-6-1 du code de la santé publique respecte les obligations de l'article R. 1333-6-3 du même code. »


  • La ministre de la transition écologique et le ministre des solidarités et de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • ANNEXE
      ANNEXE DE LA PREMIÈRE PARTIE
      Annexe 13-8
      Tableau 1.-Radioactivité naturelle dans les matières solides

      Radionucléides naturelsValeur limite d'exemption
      en concentration (kBq/ kg)
      K-4010
      U-238 et sa filiation radioactive (1)1
      Th-232 et sa filiation radioactive (1)1

      (1) Tous les radionucléides des chaînes de désintégration de l'uranium 238 et du thorium 232 sont considérés à l'équilibre radioactif avec leur père. En cas de déséquilibre radioactif suite à un traitement industriel, prendre les radionucléides pères comme tête de chaîne par rapport à leurs produits de filiation en considérant la même valeur d'exemption.

      Radionucléide pèreFiliation
      Ra-224Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
      Ra-226Rn-222, Po-218, Pb-214, Bi-214, Po-214, Pb-210, Bi-210, Po-210
      Ra-228Ac-228
      Th-228Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
      Th-232Ra-228, Ac-228
      Th-234Pa-234 m
      U-238Th-234, Pa-234 m

      Annexe 13-8
      Tableau 2.-Valeurs d'exemption pour les radionucléides ou substances radioactives, et niveaux d'activité définissant une source scellée de haute activité

      Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4Colonne 5Colonne 6Colonne 7
      Valeurs limitesNiveaux d'activité (Bq)
      RadionucléideExemption
      en quantité
      (Bq)      		Exemption
      en concentration
      (kBq/kg) (1)      		Déclaration
      en concentration
      (kBq/kg)      		Classement
      en source scellée
      de haute activité
      (HA)      		Classement
      en source
      radioactive
      de catégorie B      		Classement
      en source
      radioactive
      de catégorie A
      H-31.1091001.1062.10152.10162.1018
      Be-71.107101.1031.10121.10131.1015
      Be-101.106//3.10133.10143.1016
      C-111.106//6.10106.10116.1013
      C-11 monoxyde1.109//6.10106.10116.1013
      C-11 dioxyde1.109//6.10106.10116.1013
      C-141.10711.1045.10135.10145.1016
      C-14 monoxyde1.1011//5.10135.10145.1016
      C-14 dioxyde1.1011//5.10135.10145.1016
      N-131.109//6.10106.10116.1013
      O-151.109/1.102NANANA
      F-181.106101.1016.10106.10116.1013
      Ne-191.109//NANANA
      Na-221.1060,11.1013.10103.10113.1013
      Na-241.10511.1012.10102.10112.1013
      Al-261.105//3.10103.10113.1013
      Mg-281.105 (c)//2.10102.10112.1013
      Si-311.10610001.1031.10131.10141.1016
      Si-321.106//7.10127.10137.1015
      P-321.10510001.1031.10131.10141.1016
      P-331.10810001.1052.10142.10152.1017
      S-351.1081001.1056.10136.10146.1016
      S-35 composé organique1.108//6.10136.10146.1016
      S-35 vapeur1.109//6.10136.10146.1016
      Cl-361.10611.1042.10132.10142.1016
      Cl-381.105101.1015.10105.10115.1013
      Cl-391.105//NANANA
      Ar-371.108/1.106NANANA
      Ar-391.104//3.10143.10153.1017
      Ar-411.109/1.1025.10105.10115.1013
      K-401.106/1.102NANANA
      K-421.1061001.1022.10112.10122.1014
      K-431.106101.1017.10107.10117.1013
      K-441.105//NANANA
      K-451.105//NANANA
      Ca-411.107//NANANA
      Ca-451.1071001.1041.10141.10151.1017
      Ca-471.106101.1016.10106.10116.1013
      Sc-431.106//NANANA
      Sc-441.105//3.10103.10113.1013
      Sc-44 m1.107//NANANA
      Sc-461.1060,11.1013.10103.10113.1013
      Sc-471.1061001.1027.10117.10127.1014
      Sc-481.10511.1012.10102.10112.1013
      Sc-491.105//NANANA
      Ti-441.105 (c)//3.10103.10113.1013
      Ti-451.106//NANANA
      V-471.105//NANANA
      V-481.10511.1012.10102.10112.1013
      V-491.107//2.10152.10162.1018
      Cr-481.106//NANANA
      Cr-491.106//NANANA
      Cr-511.1071001.1032.10122.10132.1015
      Mn-511.105101.101NANANA
      Mn-521.10511.1012.10102.10112.1013
      Mn-52 m1.105101.101NANANA
      Mn-531.1091001.104NANANA
      Mn-541.1060,11.1018.10108.10118.1013
      Mn-561.105101.1014.10104.10114.1013
      Fe-521.10610 (a)1.1012.10102.10112.1013
      Fe-551.10610001.1048.10148.10158.1017
      Fe-591.10611.1016.10106.10116.1013
      Fe-601.105 (c)//6.10106.10116.1013
      Co-551.106101.1013.10103.10113.1013
      Co-561.1050,11.1012.10102.10112.1013
      Co-571.10611.1027.10117.10127.1014
      Co-581.10611.1017.10107.10117.1013
      Co-58 m1.107100001.1047.10107.10117.1013
      Co-601.1050,11.1013.10103.10113.1013
      Co-60 m1.10610001.103NANANA
      Co-611.1061001.102NANANA
      Co-62 m1.105101.101NANANA
      Ni-561.106//NANANA
      Ni-571.106//NANANA
      Ni-591.1081001.1041.10151.10161.1018
      Ni-631.1081001.1056.10136.10146.1016
      Ni-651.106101.1011.10111.10121.1014
      Ni-661.107//NANANA
      Cu-601.105//NANANA
      Cu-611.106//NANANA
      Cu-641.1061001.1023.10113.10123.1014
      Cu-671.106//7.10117.10127.1014
      Zn-621.106//NANANA
      Zn-631.105//NANANA
      Zn-651.1060,11.1011.10111.10121.1014
      Zn-691.10610001.1043.10133.10143.1016
      Zn-69 m1.10610 (a)1.1022.10112.10122.1014
      Zn-71 m1.106//NANANA
      Zn-721.106//NANANA
      Ga-651.105//NANANA
      Ga-661.105//NANANA
      Ga-671.106//5.10115.10125.1014
      Ga-681.105//7.10107.10117.1013
      Ga-701.106//NANANA
      Ga-721.105101.1013.10103.10113.1013
      Ga-731.106//NANANA
      Ge-661.106//NANANA
      Ge-671.105//NANANA
      Ge-681.105 (c)//7.10107.10117.1013
      Ge-691.106//NANANA
      Ge-711.108100001.1041.10151.10161.1018
      Ge-751.106//NANANA
      Ge-771.105//6.10106.10116.1013
      Ge-781.106//NANANA
      As-691.105//NANANA
      As-701.105//NANANA
      As-711.106//NANANA
      As-721.105//4.10104.10114.1013
      As-731.10710001.1034.10134.10144.1016
      As-741.106101.1019.10109.10119.1013
      As-761.105101.1022.10112.10122.1014
      As-771.10610001.1038.10128.10138.1015
      As-781.105//NANANA
      Se-701.106//NANANA
      Se-731.106//NANANA
      Se-73 m1.106//NANANA
      Se-751.10611.1022.10112.10122.1014
      Se-791.107//2.10142.10152.1017
      Se-811.106//NANANA
      Se-81 m1.107//NANANA
      Se-831.105//NANANA
      Br-741.105//NANANA
      Br-74 m1.105//NANANA
      Br-751.106//NANANA
      Br-761.105//3.10103.10113.1013
      Br-771.106//2.10112.10122.1014
      Br-801.105//NANANA
      Br-80 m1.107//NANANA
      Br-821.10611.1013.10103.10113.1013
      Br-831.106//NANANA
      Br-841.105//NANANA
      Kr-741.109/1.102NANANA
      Kr-761.109/1.102NANANA
      Kr-771.109/1.102NANANA
      Kr-791.105/1.103NANANA
      Kr-811.107/1.1043.10133.10143.1016
      Kr-81 m1.1010//NANANA
      Kr-83 m1.1012/1.105NANANA
      Kr-851.104/1.1053.10133.10143.1016
      Kr-85 m1.1010/1.1035.10115.10125.1014
      Kr-871.109/1.1029.10109.10119.1013
      Kr-881.109/1.102NANANA
      Rb-791.105//NANANA
      Rb-811.106//1.10111.10121.1014
      Rb-81 m1.107//NANANA
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      Rb-831.106 (c)//1.10111.10121.1014
      Rb-841.106//7.10107.10117.1013
      Rb-861.1051001.1027.10117.10127.1014
      Rb-871.107//NANANA
      Rb-881.105//NANANA
      Rb-891.105//NANANA
      Sr-801.107 (c)//NANANA
      Sr-811.105//NANANA
      Sr-821.105 (c)//6.10106.10116.1013
      Sr-831.106//NANANA
      Sr-851.10611.1021.10111.10121.1014
      Sr-85 m1.1071001.1021.10111.10121.1014
      Sr-87 m1.1061001.1022.10112.10122.1014
      Sr-891.10610001.1032.10132.10142.1016
      Sr-901.104 (b)1 (a)1.102 (b)1.10121.10131.1015
      Sr-911.10510 (a)1.1016.10106.10116.1013
      Sr-921.106101.1014.10104.10114.1013
      Y-861.105//NANANA
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      Y-871.106 (c)//9.10109.10119.1013
      Y-881.106//3.10103.10113.1013
      Y-901.10510001.1035.10125.10135.1015
      Y-90 m1.106//NANANA
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      Y-91 m1.1061001.1021.10111.10121.1014
      Y-921.1051001.1022.10112.10122.1014
      Y-931.1051001.1026.10116.10126.1014
      Y-941.105//NANANA
      Y-951.105//NANANA
      Zr-861.107//NANANA
      Zr-881.106//2.10102.10112.1013
      Zr-891.106//NANANA
      Zr-931.107 (b)101.103 (b)NANANA
      Zr-951.1061 (a)1.1014.10104.10114.1013
      Zr-971.105 (b)10 (a)1.101 (b)4.10104.10114.1013
      Nb-881.105//NANANA
      Nb-89
      (période 2, 03h)      		1.105//NANANA
      Nb-89
      (période 1, 01h)      		1.105//NANANA
      Nb-901.105//NANANA
      Nb-93 m1.107101.1043.10143.10153.1017
      Nb-941.1060,11.1014.10104.10114.1013
      Nb-951.10611.1019.10109.10119.1013
      Nb-95 m1.107//NANANA
      Nb-961.105//NANANA
      Nb-971.10610 (a)1.1011.10111.10121.1014
      Nb-981.105101.101NANANA
      Mo-901.106101.101NANANA
      Mo-931.108101.1033.10143.10153.1017
      Mo-93 m1.106//NANANA
      Mo-991.10610 (a)1.1023.10113.10123.1014
      Mo-1011.10610 (a)1.101NANANA
      Tc-931.106//NANANA
      Tc-93 m1.106//NANANA
      Tc-941.106//NANANA
      Tc-94 m1.105//NANANA
      Tc-951.106//NANANA
      Tc-95 m1.106 (c)//1.10111.10121.1014
      Tc-961.10611.1013.10103.10113.1013
      Tc-96 m1.10710001.1033.10103.10113.1013
      Tc-971.108101.103NANANA
      Tc-97 m1.1071001.1034.10134.10144.1016
      Tc-981.106//5.10105.10115.1013
      Tc-991.10711.1043.10133.10143.1016
      Tc-99 m1.1071001.1027.10117.10127.1014
      Tc-1011.106//NANANA
      Tc-1041.105//NANANA
      Ru-941.106//NANANA
      Ru-971.107101.1023.10113.10123.1014
      Ru-1031.1061 (a)1.1021.10111.10121.1014
      Ru-1051.10610 (a)1.1018.10108.10118.1013
      Ru-1061.105 (b)0,1 (a)1.102 (b)3.10113.10123.1014
      Rh-991.106//1.10111.10121.1014
      Rh-99 m1.106//NANANA
      Rh-1001.106//NANANA
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      Rh-106 m1.105//NANANA
      Rh-1071.106//NANANA
      Pd-1001.107//NANANA
      Pd-1011.106//NANANA
      Pd-1031.1081000 (a)1.1039.10139.10149.1016
      Pd-1071.108//NANANA
      Pd-1091.106100 (a)1.1032.10132.10142.1016
      Ag-1021.105//NANANA
      Ag-1031.106//NANANA
      Ag-1041.106//NANANA
      Ag-104 m1.106//NANANA
      Ag-1051.10611.1021.10111.10121.1014
      Ag-1061.106//NANANA
      Ag-106 m1.106//NANANA
      Ag-108 m1.106 (b)/1.101 (b)4.10104.10114.1013
      Ag-110 m1.1060,1 (a)1.1012.10102.10112.1013
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      Ag-1121.105//NANANA
      Ag-1151.105//NANANA
      Cd-1041.107//NANANA
      Cd-1071.107//NANANA
      Cd-1091.1061 (a)1.1042.10132.10142.1016
      Cd-1131.106//NANANA
      Cd-113 m1.106//4.10134.10144.1016
      Cd-1151.10610 (a)1.1022.10112.10122.1014
      Cd-115 m1.106100 (a)1.1033.10123.10133.1015
      Cd-1171.106//NANANA
      Cd-117 m1.106//NANANA
      In-1091.106//NANANA
      In-110
      (période 4, 9h)      		1.106//NANANA
      In-110
      (période 69, 1min)      		1.105//NANANA
      In-1111.106101.1022.10112.10122.1014
      In-1121.106//NANANA
      In-113 m1.1061001.1023.10113.10123.1014
      In-1141.105//NANANA
      In-114 m1.10610 (a)1.1028.10118.10128.1014
      In-1151.105//NANANA
      In-115 m1.1061001.1024.10114.10124.1014
      In-116 m1.105//NANANA
      In-1171.106//NANANA
      In-117 m1.106//NANANA
      In-119 m1.105//NANANA
      Sn-1101.107//NANANA
      Sn-1111.106//NANANA
      Sn-1131.1071 (a)1.1033.10113.10123.1014
      Sn-117 m1.106//5.10115.10125.1014
      Sn-119 m1.107//7.10137.10147.1016
      Sn-1211.107//NANANA
      Sn-121 m1.107 (c)//7.10137.10147.1016
      Sn-1231.106//7.10127.10137.1015
      Sn-123 m1.106//NANANA
      Sn-1251.105101.1021.10111.10121.1014
      Sn-1261.105 (c)//3.10103.10113.1013
      Sn-1271.106//NANANA
      Sn-1281.106//NANANA
      Sb-1151.106//NANANA
      Sb-1161.106//NANANA
      Sb-116 m1.105//NANANA
      Sb-1171.107//NANANA
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      Sb-1191.107//NANANA
      Sb-120
      (période 5, 76j)      		1.106//NANANA
      Sb-120
      (période 15, 89min)      		1.106//NANANA
      Sb-1221.104101.1021.10111.10121.1014
      Sb-1241.10611.1014.10104.10114.1013
      Sb-124 m1.106//NANANA
      Sb-1251.1060,1 (a)1.1022.10112.10122.1014
      Sb-1261.105//2.10102.10112.1013
      Sb-126 m1.105//NANANA
      Sb-1271.106//NANANA
      Sb-128
      (période 9, 01h)      		1.105//NANANA
      Sb-128
      (période 10, 4min)      		1.105//NANANA
      Sb-1291.106//NANANA
      Sb-1301.105//NANANA
      Sb-1311.106//NANANA
      Te-1161.107//NANANA
      Te-1211.106//1.10111.10121.1014
      Te-121 m1.106//1.10111.10121.1014
      Te-1231.106//NANANA
      Te-123 m1.10711.1026.10116.10126.1014
      Te-125 m1.10710001.1031.10131.10141.1016
      Te-1271.10610001.1031.10131.10141.1016
      Te-127 m1.10710 (a)1.1033.10123.10133.1015
      Te-1291.1061001.1021.10121.10131.1015
      Te-129 m1.10610 (a)1.1031.10121.10131.1015
      Te-1311.1051001.102NANANA
      Te-131 m1.10610 (a)1.1014.10104.10114.1013
      Te-1321.1071 (a)1.1023.10103.10113.1013
      Te-1331.105101.101NANANA
      Te-133 m1.105101.101NANANA
      Te-1341.106101.101NANANA
      I-1201.105//NANANA
      I-120 m1.105//NANANA
      I-1211.106//NANANA
      I-1231.1071001.1025.10115.10125.1014
      I-1241.106//6.10106.10116.1013
      I-1251.1061001.1032.10112.10122.1014
      I-1261.106101.1021.10111.10121.1014
      I-1281.105//NANANA
      I-1291.1050,011.102NANANA
      I-1301.106101.101NANANA
      I-1311.106101.1022.10112.10122.1014
      I-1321.105101.1013.10103.10113.1013
      I-132 m1.106//NANANA
      I-1331.106101.1011.10111.10121.1014
      I-1341.105101.1013.10103.10113.1013
      I-1351.106101.1014.10104.10114.1013
      Xe-1201.109//NANANA
      Xe-1211.109//NANANA
      Xe-1221.109 (c)//6.10106.10116.1013
      Xe-1231.109//9.10109.10119.1013
      Xe-1251.109//NANANA
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      Xe-133 m1.104//NANANA
      Xe-1351.1010/1.1033.10113.10123.1014
      Xe-135 m1.109//NANANA
      Xe-1381.109//NANANA
      Cs-1251.104//NANANA
      Cs-1271.105//NANANA
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      Cs-1301.106//NANANA
      Cs-1311.10610001.1032.10132.10142.1016
      Cs-1321.105101.1011.10111.10121.1014
      Cs-1341.1040,11.1014.10104.10114.1013
      Cs-134 m1.10510001.1034.10104.10114.1013
      Cs-1351.1071001.104NANANA
      Cs-135 m1.106//NANANA
      Cs-1361.10511.1013.10103.10113.1013
      Cs-1371.104 (b)0,1 (a)1.101 (b)1.10111.10121.1014
      Cs-1381.104101.101NANANA
      Ba-1261.107//NANANA
      Ba-1281.107//NANANA
      Ba-1311.106101.1022.10112.10122.1014
      Ba-131 m1.107//NANANA
      Ba-1331.106//2.10112.10122.1014
      Ba-133 m1.106//3.10113.10123.1014
      Ba-135 m1.106//NANANA
      Ba-137 m1.106//NANANA
      Ba-1391.105//NANANA
      Ba-1401.105 (b)11.101 (b)3.10103.10113.1013
      Ba-1411.105//NANANA
      Ba-1421.106//NANANA
      La-1311.106//NANANA
      La-1321.106//NANANA
      La-1351.107//NANANA
      La-1371.107//2.10132.10142.1016
      La-1381.106//NANANA
      La-1401.10511.1013.10103.10113.1013
      La-1411.105//NANANA
      La-1421.105//NANANA
      La-1431.105//NANANA
      Ce-1341.107 (c)//NANANA
      Ce-1351.106//NANANA
      Ce-1371.107//NANANA
      Ce-137 m1.106//NANANA
      Ce-1391.10611.1026.10116.10126.1014
      Ce-1411.1071001.1021.10121.10131.1015
      Ce-1431.106101.1023.10113.10123.1014
      Ce-1441.105 (b)10 (a)1.102 (b)9.10119.10129.1014
      Pr-1361.105//NANANA
      Pr-1371.106//NANANA
      Pr-138 m1.106//NANANA
      Pr-1391.107//NANANA
      Pr-1421.1051001.1021.10121.10131.1015
      Pr-142 m1.109//NANANA
      Pr-1431.10610001.1043.10133.10143.1016
      Pr-1441.105//NANANA
      Pr-1451.105//NANANA
      Pr-1471.105//NANANA
      Nd-1361.106//NANANA
      Nd-1381.107//NANANA
      Nd-1391.106//NANANA
      Nd-139 m1.106//NANANA
      Nd-1411.107//NANANA
      Nd-1471.1061001.1026.10116.10126.1014
      Nd-1491.1061001.1022.10112.10122.1014
      Nd-1511.105//NANANA
      Pm-1411.105//NANANA
      Pm-1431.106//2.10112.10122.1014
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      Pm-1461.106//NANANA
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      Pm-148 m1.106 (c)//3.10103.10113.1013
      Pm-1491.10610001.1036.10126.10136.1015
      Pm-1501.105//NANANA
      Pm-1511.106//2.10112.10122.1014
      Sm-1411.105//NANANA
      Sm-141 m1.106//NANANA
      Sm-1421.107//NANANA
      Sm-1451.107//4.10124.10134.1015
      Sm-1461.105//NANANA
      Sm-1471.104//NANANA
      Sm-1511.10810001.1045.10145.10155.1017
      Sm-1531.1061001.1022.10122.10132.1015
      Sm-1551.106//NANANA
      Sm-1561.106//NANANA
      Eu-1451.106//NANANA
      Eu-1461.106//NANANA
      Eu-1471.106//2.10112.10122.1014
      Eu-1481.106//3.10103.10113.1013
      Eu-1491.107//2.10122.10132.1015
      Eu-150
      (période 12, 6h)      		1.106//5.10105.10115.1013
      Eu-150
      (période 34,2 ans)      		1.106//2.10122.10132.1015
      Eu-1521.1060,11.1016.10106.10116.1013
      Eu-152 m1.1061001.1022.10112.10122.1014
      Eu-1541.1060,11.1016.10106.10116.1013
      Eu-1551.10711.1022.10122.10132.1015
      Eu-1561.106//5.10105.10115.1013
      Eu-1571.106//NANANA
      Eu-1581.105//NANANA
      Gd-1451.105//NANANA
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      Gd-1491.106//NANANA
      Gd-1511.107//NANANA
      Gd-1521.104//NANANA
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      Tb-1471.106//NANANA
      Tb-1491.106//NANANA
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      Tb-1541.106//NANANA
      Tb-1551.107//NANANA
      Tb-1561.106//NANANA
      Tb-156 m (période 24, 4h)1.107//NANANA
      Tb-156 m (période 5h)1.107//NANANA
      Tb-1571.107//1.10141.10151.1017
      Tb-1581.106//9.10109.10119.1013
      Tb-1601.10611.1016.10106.10116.1013
      Tb-1611.106//NANANA
      Dy-1551.106//NANANA
      Dy-1571.106//NANANA
      Dy-1591.107//6.10126.10136.1015
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      Dy-1661.1061001.1031.10121.10131.1015
      Ho-1551.106//NANANA
      Ho-1571.106//NANANA
      Ho-1591.106//NANANA
      Ho-1611.107//NANANA
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      Ho-162 m1.106//NANANA
      Ho-1641.106//NANANA
      Ho-164 m1.107//NANANA
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      Ho-1671.106//NANANA
      Er-1611.106//NANANA
      Er-1651.107//NANANA
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      Er-1711.1061001.1022.10112.10122.1014
      Er-1721.106//NANANA
      Tm-1621.106//NANANA
      Tm-1661.106//NANANA
      Tm-1671.106//6.10116.10126.1014
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      Tm-1721.106//NANANA
      Tm-1731.106//NANANA
      Tm-1751.106//NANANA
      Yb-1621.107//NANANA
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      Yb-1771.106//NANANA
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      Lu-1691.106//NANANA
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      Lu-1711.106//NANANA
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      Lu-1761.106//NANANA
      Lu-176 m1.106//NANANA
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      Lu-177 m1.106//NANANA
      Lu-1781.105//NANANA
      Lu-178 m1.105//NANANA
      Lu-1791.106//NANANA
      Hf-1701.106//NANANA
      Hf-1721.106 (c)//4.10104.10114.1013
      Hf-1731.106//NANANA
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      Hf-177 m1.105//NANANA
      Hf-178 m1.106//NANANA
      Hf-179 m1.106//NANANA
      Hf-180 m1.106//NANANA
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      Hf-1821.106//5.10105.10115.1013
      Hf-182 m1.106//NANANA
      Hf-1831.106//NANANA
      Hf-1841.106//NANANA
      Ta-1721.106//NANANA
      Ta-1731.106//NANANA
      Ta-1741.106//NANANA
      Ta-1751.106//NANANA
      Ta-1761.106//NANANA
      Ta-1771.107//NANANA
      Ta-178
      vie longue      		1.106//7.10107.10117.1013
      Ta-1791.107//6.10126.10136.1015
      Ta-1801.106//NANANA
      Ta-180 m1.107//NANANA
      Ta-1821.1040,11.1016.10106.10116.1013
      Ta-182 m1.106//NANANA
      Ta-1831.106//NANANA
      Ta-1841.106//NANANA
      Ta-1851.105//NANANA
      Ta-1861.105//NANANA
      W-1761.106//NANANA
      W-1771.106//NANANA
      W-1781.106 (c)//9.10119.10129.1014
      W-1791.107//NANANA
      W-1811.107101.1035.10125.10135.1015
      W-1851.10710001.1041.10141.10151.1017
      W-1871.106101.1021.10111.10121.1014
      W-1881.105 (c)//1.10121.10131.1015
      Re-1771.106//NANANA
      Re-1781.106//NANANA
      Re-1811.106//NANANA
      Re-182
      (période 64h)      		1.106//NANANA
      Re-182
      (période 12, 7h)      		1.106//NANANA
      Re-1841.106//8.10108.10118.1013
      Re-184 m1.106//7.10107.10117.1013
      Re-1861.10610001.1034.10124.10134.1015
      Re-186 m1.107//NANANA
      Re-1871.109//NANANA
      Re-1881.1051001.1021.10121.10131.1015
      Re-188 m1.107//NANANA
      Re-1891.106 (c)//1.10121.10131.1015
      Os-1801.107//NANANA
      Os-1811.106//NANANA
      Os-1821.106//NANANA
      Os-1851.10611.1011.10111.10121.1014
      Os-189 m1.107//NANANA
      Os-1911.1071001.1022.10122.10132.1015
      Os-191 m1.10710001.1031.10121.10131.1015
      Os-1931.1061001.1021.10121.10131.1015
      Os-1941.105 (c)//7.10117.10127.1014
      Ir-1821.105//NANANA
      Ir-1841.106//NANANA
      Ir-1851.106//NANANA
      Ir-186
      (période 15, 8h)      		1.106//NANANA
      Ir-186
      (période 1, 75h)      		1.106//NANANA
      Ir-1871.106//NANANA
      Ir-1881.106//NANANA
      Ir-1891.107 (c)//1.10121.10131.1015
      Ir-1901.10611.1015.10105.10115.1013
      Ir-190 m (période 3, 1h)1.106//NANANA
      Ir-190m
      (période 1, 2h)      		1.107//NANANA
      Ir-1921.10411.1018.10108.10118.1013
      Ir-192 m1.107//NANANA
      Ir-193 m1.107//NANANA
      Ir-1941.1051001.1027.10117.10127.1014
      Ir-194 m1.106//NANANA
      Ir-1951.106//NANANA
      Ir-195 m1.106//NANANA
      Pt-1861.106//NANANA
      Pt-1881.106 (c)//4.10104.10114.1013
      Pt-1891.106//NANANA
      Pt-1911.106101.1023.10113.10123.1014
      Pt-1931.107//3.10153.10163.1018
      Pt-193 m1.10710001.1031.10131.10141.1016
      Pt-195 m1.106//2.10122.10132.1015
      Pt-1971.10610001.1034.10124.10134.1015
      Pt-197 m1.1061001.1029.10119.10129.1014
      Pt-1991.106//NANANA
      Pt-2001.106//NANANA
      Au-1931.107//6.10116.10126.1014
      Au-1941.106//7.10107.10117.1013
      Au-1951.107//2.10122.10132.1015
      Au-1981.106101.1022.10112.10122.1014
      Au-198 m1.106//NANANA
      Au-1991.1061001.1029.10119.10129.1014
      Au-2001.105//NANANA
      Au-200 m1.106//NANANA
      Au-2011.106//NANANA
      Hg-1931.106//NANANA
      Hg-193 m1.106//NANANA
      Hg-1941.106 (c)//7.10107.10117.1013
      Hg-1951.106//NANANA
      Hg-195 m (organique)1.106 (c)//2.10112.10122.1014
      Hg-195 m (inorganique)1.106 (c)//2.10112.10122.1014
      Hg-1971.1071001.1022.10122.10132.1015
      Hg-197 m1.1061001.1027.10117.10127.1014
      Hg-199 m1.106//NANANA
      Hg-2031.105101.1023.10113.10123.1014
      Tl-1941.106//NANANA
      Tl-194 m1.106//NANANA
      Tl-1951.106//NANANA
      Tl-1971.106//NANANA
      Tl-1981.106//NANANA
      Tl-198 m1.106//NANANA
      Tl-1991.106//NANANA
      Tl-2001.106101.1015.10105.10115.1013
      Tl-2011.1061001.1021.10121.10131.1015
      Tl-2021.106101.1022.10112.10122.1014
      Tl-2041.10411.1042.10132.10142.1016
      Pb-195 m1.106//NANANA
      Pb-1981.106//NANANA
      Pb-1991.106//NANANA
      Pb-2001.106//NANANA
      Pb-2011.106//9.10109.10119.1013
      Pb-2021.106//2.10112.10122.1014
      Pb-202 m1.106//NANANA
      Pb-2031.106101.1022.10112.10122.1014
      Pb-2051.107//NANANA
      Pb-2091.106//NANANA
      Pb-2101.104 (b)/1.101 (b)3.10113.10123.1014
      Pb-2111.106//NANANA
      Pb-2121.105 (b)/1.101 (b)5.10105.10115.1013
      Pb-2141.106//NANANA
      Bi-2001.106//NANANA
      Bi-2011.106//NANANA
      Bi-2021.106//NANANA
      Bi-2031.106//NANANA
      Bi-2051.106//4.10104.10114.1013
      Bi-2061.10511.1012.10102.10112.1013
      Bi-2071.1060,11.1015.10105.10115.1013
      Bi-2101.106/1.1038.10128.10138.1015
      Bi-210 m1.105 (c)//3.10113.10123.1014
      Bi-2121.105 (b)/1.101 (b)5.10105.10115.1013
      Bi-2131.106//NANANA
      Bi-2141.105//NANANA
      Po-2031.106101.101NANANA
      Po-2051.106101.101NANANA
      Po-2061.106//NANANA
      Po-2071.106101.101NANANA
      Po-2081.104//NANANA
      Po-2091.104//NANANA
      Po-2101.104/1.1016.10106.10116.1013
      At-2071.106//NANANA
      At-2111.10710001.1035.10115.10125.1014
      Rn-2201.107 (b)/1.104 (b)NANANA
      Rn-2221.108 (b)/1.101 (b)4.10104.10114.1013
      Ra-2231.105 (b)/1.102 (b)1.10111.10121.1014
      Ra-2241.105 (b)/1.101 (b)5.10105.10115.1013
      Ra-2251.105101.1021.10111.10121.1014
      Ra-2261.104 (b)/1.101 (b)4.10104.10114.1013
      Ra-2271.1061001.102NANANA
      Ra-2281.105 (b)/1.101 (b)3.10103.10113.1013
      Fr-2221.105//NANANA
      Fr-2231.106//NANANA
      Ac-2241.106//NANANA
      Ac-2251.104 (c)//9.10109.10119.1013
      Ac-2261.105//NANANA
      Ac-2271.103 (c)//4.10104.10114.1013
      Ac-2281.106/1.1013.10103.10113.1013
      Th-2261.107 (b)10001.103 (b)NANANA
      Th-2271.104/1.1018.10108.10118.1013
      Th-2281.104 (b)/1.100 (b)4.10104.10114.1013
      Th-2291.103 (b)0,11.100 (b)1.10101.10111.1013
      Th-2301.104/1.1007.10107.10117.1013
      Th-2311.107/1.1031.10131.10141.1016
      Th-2321.104//NANANA
      Th-232 sec1.103 (c)//NANANA
      Th-2341.105 (b)/1.103 (b)2.10122.10132.1015
      Pa-2271.106//NANANA
      Pa-2281.106//NANANA
      Pa-2301.106101.1011.10111.10121.1014
      Pa-2311.103/1.1006.10106.10116.1013
      Pa-2321.106//NANANA
      Pa-2331.107101.1024.10114.10124.1014
      Pa-2341.106//NANANA
      U-2301.105 (b)101.101 (b)4.10104.10114.1013
      U-2311.1071001.102NANANA
      U-2321.103 (b)0,1 (a)1.100 (b)6.10106.10116.1013
      U-2331.10411.1017.10107.10117.1013
      U-2341.104/1.1011.10111.10121.1014
      U-2351.104 (b)/1.101 (b)8.1078.1088.1010
      U-2361.104101.1012.10112.10122.1014
      U-2371.1061001.102NANANA
      U-2381.104 (b)/1.101 (b)NANANA
      U-238 sec1.103 (c)//NANANA
      U-2391.1061001.102NANANA
      U-2401.106 (b)100 (a)1.101 (b)NANANA
      U enrichi
      au-delà de 20 %      		///8.1078.1088.1010
      U enrichi
      entre 10 % et 20 %      		///8.1088.1098.1011
      Np-2321.106//NANANA
      Np-2331.107//NANANA
      Np-2341.106//NANANA
      Np-2351.107//1.10141.10151.1017
      Np-236
      (période 22, 5h)      		1.107//8.10118.10128.1014
      Np-236 (période 115000 ans)1.105//7.1097.10107.1012
      Np-2371.103 (b)1 (a)1.100 (b)7.10107.10117.1013
      Np-2381.106//NANANA
      Np-2391.1071001.1025.10115.10125.1014
      Np-2401.106101.101NANANA
      Pu-2341.1071001.102NANANA
      Pu-2351.1071001.102NANANA
      Pu-2361.10411.1011.10111.10121.1014
      Pu-2371.1071001.1032.10122.10132.1015
      Pu-2381.1040,11.1006.10106.10116.1013
      Pu-2391.1040,11.1006.10106.10116.1013
      Pu-239/ Be///6.10106.10116.1013
      Pu-2401.1030,11.1006.10106.10116.1013
      Pu-2411.105101.1023.10123.10133.1015
      Pu-2421.1040,11.1007.10107.10117.1013
      Pu-2431.10710001.103NANANA
      Pu-2441.1040,1 (a)1.1003.1083.1093.1011
      Pu-2451.106//NANANA
      Pu-2461.106//NANANA
      Am-2371.106//NANANA
      Am-2381.106//NANANA
      Am-2391.106//NANANA
      Am-239/ Be///6.10106.10116.1013
      Am-2401.106//NANANA
      Am-2411.1040,11.1006.10106.10116.1013
      Am-241/ Be///6.10106.10116.1013
      Am-2421.10610001.103NANANA
      Am-242 m1.104 (b)0,1 (a)1.100 (b)3.10113.10123.1014
      Am-2431.103 (b)0,1 (a)1.100 (b)2.10112.10122.1014
      Am-2441.106//9.10109.10119.1013
      Am-244 m1.107//NANANA
      Am-2451.106//NANANA
      Am-2461.105//NANANA
      Am-246 m1.106//NANANA
      Cm-2381.107//NANANA
      Cm-2401.105//3.10113.10123.1014
      Cm-2411.106//1.10111.10121.1014
      Cm-2421.105101.1024.10104.10114.1013
      Cm-2431.10411.1002.10112.10122.1014
      Cm-2441.10411.1015.10105.10115.1013
      Cm-2451.1030,11.1009.10109.10119.1013
      Cm-2461.1030,11.1002.10112.10122.1014
      Cm-2471.1040,1 (a)1.1001.1091.10101.1012
      Cm-2481.1030,11.1005.1095.10105.1012
      Cm-2491.106//NANANA
      Cm-2501.103//NANANA
      Bk-2451.106//NANANA
      Bk-2461.106//NANANA
      Bk-2471.104//8.10108.10118.1013
      Bk-2491.1061001.1031.10131.10141.1016
      Bk-2501.106//NANANA
      Cf-2441.107//NANANA
      Cf-2461.10610001.103NANANA
      Cf-2481.10411.1011.10111.10121.1014
      Cf-2491.1030,11.1001.10111.10121.1014
      Cf-2501.10411.1011.10111.10121.1014
      Cf-2511.1030,11.1001.10111.10121.1014
      Cf-2521.10411.1012.10102.10112.1013
      Cf-2531.1051001.1024.10114.10124.1014
      Cf-2541.10311.1003.1083.1093.1011
      Es-2501.106//NANANA
      Es-2511.107//NANANA
      Es-2531.1051001.102NANANA
      Es-2541.1040,1 (a)1.101NANANA
      Es-254 m1.10610 (a)1.102NANANA
      Fm-2521.106//NANANA
      Fm-2531.106//NANANA
      Fm-2541.107100001.104NANANA
      Fm-2551.1061001.103NANANA
      Fm-2571.105//NANANA
      Md-2571.107//NANANA
      Md-2581.105//NANANA

      (1) L'exemption en concentration de la colonne 3 ne s'applique que pour les matières solides.
      / : lorsqu'il y a un / dans la colonne 2 ou 3, cela signifie qu'il n'y a pas de possibilité générale d'exemption sur le fondement de cette grandeur, toutefois la procédure d'exemption prévue au IV de l'article R. 1333-106 du code de la santé publique ou, lorsqu'il s'agit d'une activité utilisant une substance listée à l'article D. 1333-6-4 de ce même code, celle de dérogation prévue à son article R. 1333-6-1 peuvent être mises en œuvre.
      Lorsqu'il y a un / dans la colonne 4, cela signifie qu'il n'y a pas de possibilité d'utiliser le régime de déclaration.
      NA : lorsqu'il y a un NA dans les colonnes 5,6 et 7, cela signifie que ces radionucléides ne peuvent pas être des sources scellées de hautes activités et qu'elles ne peuvent pas être catégorisées en catégorie A, B ou C.
      (a) Les radionucléides pères ainsi que les radionucléides de filiation dont les doses entrent en ligne de compte dans le calcul de dose (seul le seuil d'exemption du radionucléide père doit alors être pris en considération) sont les suivants :

      Radionucléide pèreFiliation
      Fe-52Mn-52 m
      Zn-69 mZn-69
      Sr-90Y-90
      Sr-91Y-91 m
      Zr-95Nb-95
      Zr-97Nb-97 m, Nb-97
      Nb-97Nb-97 m
      Mo-99Tc-99 m
      Mo-101Tc-101
      Ru-103Rh-103 m
      Ru-105Rh-105 m
      Ru-106Rh-106
      Pd-103Rh-103 m
      Pd-109Ag-109 m
      Ag-110 mAg-110
      Cd-109Ag-109 m
      Cd-115In-115 m
      Cd-115 mIn-115 m
      In-114 mIn-114
      Sn-113In-113 m
      Sb-125Te-125 m
      Te-127 mTe-127
      Te-129 mTe-129
      Te-131 mTe-131
      Te-132I-132
      Cs-137Ba-137 m
      Ce-144Pr-144, Pr-144 m
      U-232Th-228, Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208
      U-240Np-240 m, Np-240
      Np-237Pa-233
      Pu-244U-240, Np-240 m, Np-240
      Am-242 mNp-238
      Am-243Np-239
      Cm-247Pu-243
      Es-254Bk-250
      Es-254 mFm-254

      (b) Les radionucléides pères ainsi que les radionucléides de filiation dont les doses entrent en ligne de compte dans le calcul de dose (seul le seuil d'exemption du radionucléide père doit alors être pris en considération) sont les suivants :

      Radionucléide pèreFiliation
      Sr-90Y-90
      Zr-93Nb-93 m
      Zr-97Nb-97
      Ru-106Rh-106
      Ag-108 mAg-108
      Cs-137Ba-137 m
      Ba-140La-140
      Ce-144Pr-144
      Pb-210Bi-210, Po-210
      Pb-212Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
      Bi-212Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
      Rn-220Po-216
      Rn-222Po-218, Pb-214, Bi-214, Po-214
      Ra-223Rn-219, Po-215, Pb-211, Bi-211, Tl-207
      Ra-224Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
      Ra-226Rn-222, Po-218, Pb-214, Bi-214, Po-214, Pb-210, Bi-210, Po-210
      Ra-228Ac-228
      Th-226Ra-222, Rn-218, Po-214
      Th-228Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
      Th-229Ra-225, Ac-225, Fr-221, At-217, Bi-213, Po-213, Pb-209
      Th-234Pa-234 m
      U-230Th-226, Ra-222, Rn-218, Po-214
      U-232Th-228, Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208 (0.36), Po-212 (0.64)
      U-235Th-231
      U-238Th-234, Pa-234 m
      U-240Np-240 m
      Np237Pa-233
      Am-242 mAm-242
      Am-243Np-239

      (c) Les radionucléides pères ainsi que les radionucléides de filiation dont les doses entrent en ligne de compte dans le calcul de dose (seul le seuil d'exemption du radionucléide père doit alors être pris en considération) sont les suivants :

      Radionucléide pèreFiliation
      Mg-28Al-28
      Ti-44Sc-44
      Fe-60Co-60 m
      Ge-68Ga-68
      Rb-83Kr-83 m
      Sr-80Rb-80
      Sr-82Rb-82
      Y-87Sr-87m
      Tc-95 mTc-95
      Sn-121 mSn-121
      Sn-126Sb-126 m
      Xe-122I-122
      Ce-134La-134
      Pm-148 mPm-148
      Gd-146Eu-146
      Hf-172Lu-172
      W-178Ta-178
      W-188Re-188
      Re-189Os-189 m
      Os-194Ir-194
      Ir-189Os-189 m
      Pt-188Ir-188
      Hg-194Au-194
      Hg-195 mHg-195
      Bi-210 mTl-206
      Ac-225Fr-221, At-217, Bi-213, Po-213, Tl-209, Pb-209
      Ac-227Fr-223
      Th-232 secRa-228, Ac-228, Th-228, Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208, Po-212
      U-238 secTh-234, Pa-234 m, U-234, Th-230, Ra-226, Rn-222, Po-218, Pb-214, Bi-214, Pb-210, Bi-210, Po-210, Po-214

      Annexe 13-8
      Tableau 3.-Radioactivité artificielle dans les matières solides

      Radionucléides artificielsValeur limite
      en concentration (kBq/ kg)
      H-3100
      Be-710
      C-141
      F-1810
      Na-220,1
      Na-241
      Si-311000
      P-321000
      P-331000
      S-35100
      Cl-361
      Cl-3810
      K-42100
      K-4310
      Ca-45100
      Ca-4710
      Sc-460,1
      Sc-47100
      Sc-481
      V-481
      Cr-51100
      Mn-5110
      Mn-521
      Mn-52 m10
      Mn-53100
      Mn-540,1
      Mn-5610
      Fe-52 (1)10
      Fe-551000
      Fe-591
      Co-5510
      Co-560,1
      Co-571
      Co-581
      Co-58 m10000
      Co-600,1
      Co-60 m1000
      Co-61100
      Co-62 m10
      Ni-59100
      Ni-63100
      Ni-6510
      Cu-64100
      Zn-650,1
      Zn-691000
      Zn-69 m (1)10
      Ga-7210
      Ge-7110000
      As-731000
      As-7410
      As-7610
      As-771000
      Se-751
      Br-821
      Rb-86100
      Sr-851
      Sr-85 m100
      Sr-87 m100
      Sr-891000
      Sr-90 (1)1
      Sr-91 (1)10
      Sr-9210
      Y-901000
      Y-91100
      Y-91 m100
      Y-92100
      Y-93100
      Zr-9310
      Zr-95 (1)1
      Zr-97 (1)10
      Nb-93 m10
      Nb-940,1
      Nb-951
      Nb-97 (1)10
      Nb-9810
      Mo-9010
      Mo-9310
      Mo-99 (1)10
      Mo-101 (1)10
      Tc-961
      Tc-96 m1000
      Tc-9710
      Tc-97 m100
      Tc-991
      Tc-99 m100
      Ru-9710
      Ru-103 (1)1
      Ru-105 (1)10
      Ru-106 (1)0,1
      Rh-103 m10000
      Rh-105100
      Pd-103 (1)1000
      Pd-109 (1)100
      Ag-1051
      Ag-110 m (1)0,1
      Ag-111100
      Cd-109 (1)1
      Cd-115 (1)10
      Cd-115 m (1)100
      In-11110
      In-113 m100
      In-114 m (1)10
      In-115 m100
      Sn-113 (1)1
      Sn-12510
      Sb-12210
      Sb-1241
      Sb-125 (1)0,1
      Te-123 m1
      Te-125 m1000
      Te-1271000
      Te-127 m (1)10
      Te-129100
      Te-129 m (1)10
      Te-131100
      Te-131 m (1)10
      Te-132 (1)1
      Te-13310
      Te-133 m10
      Te-13410
      I-123100
      I-125100
      I-12610
      I-1290,01
      I-13010
      I-13110
      I-13210
      I-13310
      I-13410
      I-13510
      Cs-12910
      Cs-1311000
      Cs-13210
      Cs-1340,1
      Cs-134 m1000
      Cs-135100
      Cs-1361
      Cs-137 (1)0,1
      Cs-13810
      Ba-13110
      Ba-1401
      La-1401
      Ce-1391
      Ce-141100
      Ce-14310
      Ce-14410
      Pr-142100
      Pr-1431000
      Nd-147100
      Nd-149100
      Pm-1471000
      Pm-1491000
      Sm-1511000
      Sm-153100
      Eu-1520,1
      Eu-152 m100
      Eu-1540,1
      Eu-1551
      Gd-15310
      Gd-159100
      Tb-1601
      Dy-1651000
      Dy-166100
      Ho-166100
      Er-1691000
      Er-171100
      Tm-170100
      Tm-1711000
      Yb-175100
      Lu-177100
      Hf-1811
      Ta-1820,1
      W-18110
      W-1851000
      W-18710
      Re-1861000
      Re-188100
      Os-1851
      Os-191100
      Os-191 m1000
      Os-193100
      Ir-1901
      Ir-1921
      Ir-194100
      Pt-19110
      Pt-193 m1000
      Pt-1971000
      Pt-197 m100
      Au-19810
      Au-199100
      Hg-197100
      Hg-197 m100
      Hg-20310
      Tl-20010
      Tl-201100
      Tl-20210
      Tl-2041
      Pb-20310
      Bi-2061
      Bi-2070,1
      Po-20310
      Po-20510
      Po-20710
      At-2111000
      Ra-22510
      Ra-227100
      Th-2261000
      Th-2290,1
      Pa-23010
      Pa-23310
      U-23010
      U-231 (1)100
      U-232 (1)0,1
      U-2331
      U-23610
      U-237100
      U-239100
      U-240 (1)100
      Np-237 (1)1
      Np-239100
      Np-24010
      Pu-234100
      Pu-235100
      Pu-2361
      Pu-237100
      Pu-2380,1
      Pu-2390,1
      Pu-2400,1
      Pu-24110
      Pu-2420,1
      Pu-2431000
      Pu-244 (1)0,1
      Am-2410,1
      Am-2421000
      Am-242 m (1)0,1
      Am-243 (1)0,1
      Cm-24210
      Cm-2431
      Cm-2441
      Cm-2450,1
      Cm-2460,1
      Cm-247 (1)0,1
      Cm-2480,1
      Bk-249100
      Cf-2461000
      Cf-2481
      Cf-2490,1
      Cf-2501
      Cf-2510,1
      Cf-2521
      Cf-253100
      Cf-2541
      Es-253100
      Es-254 (1)0,1
      Es-254 m (1)10
      Fm-25410000
      Fm-255100

      (1) Les radionucléides pères ainsi que les radionucléides de filiation dont les doses entrent en ligne de compte dans le calcul de dose (seul le seuil d'exemption du radionucléide père doit alors être pris en considération) sont les suivants :

      Radionucléide pèreFiliation
      Fe-52Mn-52 m
      Zn-69 mZn-69
      Sr-90Y-90
      Sr-91Y-91 m
      Zr-95Nb-95
      Zr-97Nb-97 m, Nb-97
      Nb-97Nb-97 m
      Mo-99Tc-99 m
      Mo-101Tc-101
      Ru-103Rh-103 m
      Ru-105Rh-105 m
      Ru-106Rh-106
      Pd-103Rh-103 m
      Pd-109Ag-109 m
      Ag-110 mAg-110
      Cd-109Ag-109 m
      Cd-115In-115 m
      Cd-115 mIn-115 m
      In-114 mIn-114
      Sn-113In-113 m
      Sb-125Te-125 m
      Te-127 mTe-127
      Te-129 mTe-129
      Te-131 mTe-131
      Te-132I-132
      Cs-137Ba-137 m
      Ce-144Pr-144, Pr-144 m
      U-232Th-228, Ra-224, Rn-220, Po-216, Pb-212, Bi-212, Tl-208
      U-240Np-240 m, Np-240
      Np-237Pa-233
      Pu-244U-240, Np-240 m, Np-240
      Am-242 mNp-238
      Am-243Np-239
      Cm-247Pu-243
      Es-254Bk-250
      Es-254 mFm-254


Fait le 14 février 2022.


Jean Castex
Par le Premier ministre :


La ministre de la transition écologique,
Barbara Pompili


Le ministre des solidarités et de la santé,
Olivier Véran

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 740,2 Ko
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