Arrêté du 9 mars 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de soja)

Version INITIALE

NOR : AGRG2006063A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/3/9/AGRG2006063A/jo/texte

Texte n°56

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Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 28 janvier 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Tournesol, Soja »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Soja
    Abiola.
    Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).
    Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).

    Adelfia.
    Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).
    Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).

    RGT Salsa.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    RGT Satelia.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    RGT Sigma.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    RGT Strofa.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Soja
    ES Chancellor.
    Euralis Semences (FR).
    Euralis Semences (FR).

    ES Conqueror.
    Euralis Semences (FR).
    Euralis Semences (FR).

    ES Decor.
    Euralis Semences (FR).
    Euralis Semences (FR).

    ES Governor.
    Euralis Semences (FR).
    Euralis Semences (FR).


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 9 mars 2020.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

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