Arrêté du 9 mars 2020 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

NOR : AGRG2005868A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2020/3/9/AGRG2005868A/jo/texte
JORF n°0062 du 13 mars 2020
Texte n° 55

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 15 février 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « betteraves et chicorée industrielle »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Betterave fourragère monogerme diploïde résistante à la rhizomanie

    Fosyma.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Lacinia KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Veldema.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Betterave fourragère monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun

    Laurena KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie

    BTS 6740.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Cettinia KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Chaplin.

    Strube Research GmbH & Co. KG (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Cocoon.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Eldorana KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    FD Crawl.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Olympique.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Volley.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florentina KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Giono.

    Strube Research GmbH & Co. KG (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Gounod.

    Strube Research GmbH & Co. KG (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Janiqua KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Mobidick.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Musset.

    Strube Research GmbH & Co. KG (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Novalina KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Samouraï.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Topaze.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Totem.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode

    Arum.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Azelia KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Bergson.

    Strube Research GmbH & Co. KG (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    BTS 2660 N.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Caprianna KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Dinghy.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    FD Exploit.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Jonque.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    Lemon.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Lys.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Matisse.

    Strube Research GmbH & Co. KG (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Nuccia KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    Pistache.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Quillard.

    MariboHilleshög ApS (DK).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    Sagittaire.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Satie.

    Strube Research GmbH & Co. KG (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun

    BTS 2770 RHC.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Davida KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    FD Athletisme.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Crampon.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Yankee.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Chicorée industrielle

    Reicha.

    Chicoline (BE), ILVO - Plant Toegepaste (BE).

    Chicoline (BE).

    Sibelius.

    Chicoline (BE), ILVO - Plant Toegepaste (BE).

    Chicoline (BE).

    Sphene.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Betterave sucrière diploïde multigerme

    Becane.

    S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Celanne.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Betterave sucrière diploïde monogerme

    Berkly.

    S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Carroll.

    Strube Research GmbH & Co. KG (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Dhabe.

    S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Diamar.

    S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Louvre.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Tulip.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Milando.

    S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Sindia.

    S.A.S. Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :


    - Betterave fourragère : Alpes, Kyros, Lactimo.
    - Betterave sucrière : Baobab, Biathlon, Borneo, Cactus, Courtine, Isabella KWS, Magistral, Octopus, Python, Tadorne, Toucan, Zanzibar.
    - Chicorée industrielle : Malachite.


  • Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France des variétés désignées ci-après :
    Amos, Baccara, Bastion, Castille, Crocodile, Manon, Milord, Oceanite, Ourasi, Rival.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :


    - Betterave fourragère : Splendide, Vermon.
    - Betterave sucrière : Bering, Bizet, Brahms, Brix, Celesta KWS, Chlotilda KWS, Claricia KWS, Cook, Corot, Curtis, Daphna, Debussy, Elora KWS, Fortissima KWS, Gandhi, Goldia KWS, Gorki, Hecta, Kepler, Kopernikus, Salveda KWS, Samuela KWS, Santino, Sarbacane, Shanina KWS, Susetta KWS, Virtuosa KWS.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France les variétés désignées ci-après :
    Bolonia, Cyrano, Dwina, Eureka, Ovatio, Riposte, Sfinx.


  • Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « KWS Saat SE & Co. KGaA (DE) » pour les variétés désignées ci-après :
    Betimo, Fortimo, Geronimo, Goldimo, Lactimo, Rota, Summo.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 9 mars 2020.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

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