Arrêté du 3 janvier 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Version INITIALE

NOR : AGRG1834952A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/1/3/AGRG1834952A/jo/texte

Texte n°33

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Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 27 juillet 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    (type variétal)
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Carotte déclarée hybride : type potagère
    Calista.
    HM Clause SA (FR).
    HM Clause SA (FR).

    Thera.
    HM Clause SA (FR).
    HM Clause SA (FR).

    Xela.
    HM Clause SA (FR).
    HM Clause SA (FR).

    Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Chicorée à forcer
    Rosalis.
    Centre Technique Interprofessionnel des Fruits & Légumes (FR), Association des producteurs d'endive de France (FR).
    Association des producteurs d'endive de France (FR).

    Rubelis.
    Centre Technique Interprofessionnel des Fruits & Légumes (FR), Association des producteurs d'endive de France (FR).
    Association des producteurs d'endive de France (FR).

    Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type rouge à forcer
    Ceralie.
    Centre Technique Interprofessionnel des Fruits & Légumes (FR), Hoquet Graines (FR), Association des producteurs d'endive de France (FR).
    Association des producteurs d'endive de France (FR).

    Chou-fleur
    Colin.
    HM Clause SA (FR).
    HM Clause SA (FR).

    Chou-fleur déclaré hybride
    CFLT 3218.
    Kobayashi Seed Co. Ltd (JP).
    Kobayashi Seed Co. Ltd (JP).

    Haricot : type nain
    Beryl.
    Inconnu
    CAVAC (FR).

    Marquis.
    Inconnu
    CAVAC (FR).


  • Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être certifiées en tant que « semences standards » (liste c des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


    ESPÈCE
    (Type variétal)
    DÉNOMINATION
    MAINTENEUR(S)
    RÉGION D'ORIGINE
    de production et de commercialisation

    Piment / Poivron
    Poivron carré de lagnes.
    Michel BONAUD (FR).
    France entière


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (liste a), à échéance du 31 décembre 2018, les variétés désignées ci-après :


    - chou brocoli déclaré hybride : Cumbal ;
    - chou cabus déclaré hybride : Marabou ;
    - chou de Milan déclaré hybride : Medee ;
    - chou-fleur déclaré hybride : Isatis, Sloop ;
    - chou rouge déclaré hybride : Garance ;
    - concombre / Cornichon déclaré hybride : Patron Mix, Pione, Rober ;
    - haricot : Boone (a), Hickok, Navarro ;
    - lagenaria siceraria déclaré hybride : Titan ;
    - laitue : Atoll, Bonomac, Musson, Nabilo, Sellina, Splendor, Walabie ;
    - melon déclaré hybride : Bomber, Calico, Calife, Centyon, Cléo, Eliott, Galatin, Intenso, MAB79005, MAS61, Person, Sam, Score, Surf, Vasco, Vigo, Yalo ;
    - melon d'eau / pastèque déclaré hybride : Pauline ;
    - piment / poivron déclaré hybride : Anabel, Araceli, Aristeo, Destello, Egeo, Epimeteo, Farnese, Fortissio, Fulgor, Gotico, Raul, Stellor, Uspeh ;
    - poireau : Méridor ;
    - radis : Polka ;
    - tomate déclarée hybride : Augurio, Babylor, Golor.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.


  • Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 3 janvier 2019.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général adjoint de l'alimentation,
L. Evain

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