Arrêté du 3 janvier 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Version INITIALE

NOR : AGRG1834952A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/1/3/AGRG1834952A/jo/article_1

Texte n°33

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE
(type variétal)

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice

Carotte déclarée hybride : type potagère

Calista.

HM Clause SA (FR).

HM Clause SA (FR).

Thera.

HM Clause SA (FR).

HM Clause SA (FR).

Xela.

HM Clause SA (FR).

HM Clause SA (FR).

Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Chicorée à forcer

Rosalis.

Centre Technique Interprofessionnel des Fruits & Légumes (FR), Association des producteurs d'endive de France (FR).

Association des producteurs d'endive de France (FR).

Rubelis.

Centre Technique Interprofessionnel des Fruits & Légumes (FR), Association des producteurs d'endive de France (FR).

Association des producteurs d'endive de France (FR).

Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type rouge à forcer

Ceralie.

Centre Technique Interprofessionnel des Fruits & Légumes (FR), Hoquet Graines (FR), Association des producteurs d'endive de France (FR).

Association des producteurs d'endive de France (FR).

Chou-fleur

Colin.

HM Clause SA (FR).

HM Clause SA (FR).

Chou-fleur déclaré hybride

CFLT 3218.

Kobayashi Seed Co. Ltd (JP).

Kobayashi Seed Co. Ltd (JP).

Haricot : type nain

Beryl.

Inconnu

CAVAC (FR).

Marquis.

Inconnu

CAVAC (FR).