Décision n° 2017-606 du 12 juillet 2017 modifiant des décisions portant autorisations d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la société nationale de programme Radio France et de l'Institut national de l'audiovisuel ;
Vu la décision n° 90-983du 19 juin 1990, modifiée notamment par la décision n° 2012-197 du 13 mars 2012, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme Radio France Provence de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 90-987 du 19 juin 1990, modifiée notamment par la décision n° 2012-197 du 13 mars 2012, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 90-988 du 19 juin 1990, modifiée par la décision n° 2012-197 du 13 mars 2012, portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion du programme France Infos de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 90-1003 du 4 décembre 1990, modifiée notamment par la décision n° 2010-285 du 23 mars 2010, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-266 du 1er février 1991, modifiée par la décision n° 91-620 du 7 juin 1991, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-267 du 1er février 1991, modifiée notamment par la décision n° 92-1174 du 25 février 1992, portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-770 du 13 septembre 1991 modifiée portant modification d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 91-873 du 22 février 1991 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme France Info de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 93-895 du 9 février 1993 portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion du programme Radio France Picardie de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 93-897 du 9 février 1993 modifiée portant autorisation d'usage de fréquences à la société Télédiffusion de France pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision n° 2000-654 du 17 octobre 2000, modifiée notamment par la décision n° 2013-452 du 26 juin 2013, portant autorisation d'usage de fréquences à la Société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu ;
Vu la décision n° 2002-150 du 6 mars 2002 portant autorisation d'usage de fréquences à la Société nationale de programme Radio France pour la diffusion du programme France Bleu Bourgogne ;
Vu les demandes de modification technique présentées par la société nationale de programme Radio France ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes I à V de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Draguignan prévues aux annexes des décisions nos 90-983, 90-987 et 90-988 du 19 juin 1990 modifiées, notamment par la décision n° 2012-197 du 13 mars 2012 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes VI à IX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences à Saint-Savin et Montargis prévues à l'annexe de la décision n° 90-1003 du 4 décembre 1990 modifiée par la décision n° 2010-285 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe X de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence au Puy-en-Velay prévue à l'annexe de la décision n° 91-266 du 1er février 1991 modifiée par la décision n° 91-620 du 7 juin 1991 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XI à XIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences au Puy-en-Velay prévue à l'annexe de la décision n° 91-267 du 1er février 1991 modifiée notamment par la décision n° 92-1174 du 25 février 1992 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XIV à XVI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences à Moutiers prévue à l'annexe de la décision n° 91-770 du 13 septembre 1991 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XVII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence sur la zone de Mayenne prévue à l'annexe de la décision n° 91-873 du 22 février 1991 modifiée susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XVIII et XIX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences à Gamaches prévue aux annexes des décisions nos 93-895 et 93-897 du 9 février 1993 susvisées.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XX de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence au Puy-en-Velay prévue à l'annexe de la décision n° 2000-654 du 17 octobre 2000 modifiée notamment par la décision n° 2013-452 du 26 juin 2013 susvisée.


  • Les conditions techniques d'utilisation de la fréquence de l'annexe XXI de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation de la même fréquence à Dijon prévue à l'annexe de la décision n° 2002-150 du 6 mars 2002 susvisée.


  • La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : France Bleu Provence.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Draguignan.
      Fréquence : 103,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Malmont, Draguignan (83).
      Altitude du site (NGF) : 550 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      1

      180

      0

      270

      3

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      4

      20

      6

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      5

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      4

      130

      0

      220

      0

      310

      6

      50

      3

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      2

      150

      0

      240

      1

      330

      6

      70

      2

      160

      0

      250

      2

      340

      7

      80

      1

      170

      0

      260

      2

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Draguignan.
      Fréquence : 90,6 MHz.
      Adresse du site : Notre Dame des Selves, Draguignan (83).
      Altitude du site (NGF) : 286 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      13

      270

      11

      10

      0

      100

      2

      190

      13

      280

      9

      20

      0

      110

      2

      200

      13

      290

      8

      30

      0

      120

      3

      210

      13

      300

      6

      40

      0

      130

      4

      220

      12

      310

      4

      50

      0

      140

      6

      230

      13

      320

      3

      60

      0

      150

      8

      240

      13

      330

      2

      70

      0

      160

      9

      250

      13

      340

      2

      80

      1

      170

      11

      260

      13

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Draguignan.
      Fréquence : 97,0 MHz.
      Adresse du site : Notre Dame des Selves, Draguignan (83).
      Altitude du site (NGF) : 286 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      13

      270

      11

      10

      0

      100

      2

      190

      13

      280

      9

      20

      0

      110

      2

      200

      13

      290

      8

      30

      0

      120

      3

      210

      13

      300

      6

      40

      0

      130

      4

      220

      12

      310

      4

      50

      0

      140

      6

      230

      13

      320

      3

      60

      0

      150

      8

      240

      13

      330

      2

      70

      0

      160

      9

      250

      13

      340

      2

      80

      1

      170

      11

      260

      13

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Draguignan.
      Fréquence : 100,3 MHz.
      Adresse du site : Notre Dame des Selves, Draguignan (83).
      Altitude du site (NGF) : 286 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      13

      270

      11

      10

      0

      100

      2

      190

      13

      280

      9

      20

      0

      110

      2

      200

      13

      290

      8

      30

      0

      120

      3

      210

      13

      300

      6

      40

      0

      130

      4

      220

      12

      310

      4

      50

      0

      140

      6

      230

      13

      320

      3

      60

      0

      150

      8

      240

      13

      330

      2

      70

      0

      160

      9

      250

      13

      340

      2

      80

      1

      170

      11

      260

      13

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Draguignan.
      Fréquence : 105,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Malmont, Draguignan (83).
      Altitude du site (NGF) : 550 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      1

      180

      0

      270

      3

      10

      6

      100

      0

      190

      0

      280

      4

      20

      6

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      5

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      4

      130

      0

      220

      0

      310

      6

      50

      3

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      2

      150

      0

      240

      1

      330

      6

      70

      2

      160

      0

      250

      2

      340

      7

      80

      1

      170

      0

      260

      2

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Savin.
      Fréquence : 88,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Caves, Saint-Germain (86).
      Altitude du site (NGF) : 118 mètres.
      Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      7

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      7

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      7

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      7

      210

      1

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      7

      150

      5

      240

      0

      330

      1

      70

      7

      160

      4

      250

      0

      340

      1

      80

      7

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Savin.
      Fréquence : 95,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Caves, Saint-Germain (86).
      Altitude du site (NGF) : 118 mètres.
      Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      7

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      7

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      7

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      7

      210

      1

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      7

      150

      5

      240

      0

      330

      1

      70

      7

      160

      4

      250

      0

      340

      1

      80

      7

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Savin.
      Fréquence : 97,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Caves, Saint-Germain (86).
      Altitude du site (NGF) : 118 mètres.
      Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      7

      180

      2

      270

      0

      10

      3

      100

      7

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      7

      200

      1

      290

      0

      30

      5

      120

      7

      210

      1

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      7

      150

      5

      240

      0

      330

      1

      70

      7

      160

      4

      250

      0

      340

      1

      80

      7

      170

      3

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Montargis-Pannes.
      Fréquence : 102,9 MHz.
      Adresse du site : Réservoir de la Doit, Pannes (45).
      Altitude du site (NGF) : 90 mètres.
      Hauteur d'antenne : 60 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      1

      270

      7

      10

      4

      100

      0

      190

      1

      280

      7

      20

      3

      110

      0

      200

      1

      290

      7

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      3

      310

      7

      50

      1

      140

      0

      230

      4

      320

      7

      60

      1

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Le Puy-en-Velay.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Roche Arnaud, Le Puy-en-Velay (43).
      Altitude du site (NGF) : 775 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      3

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      4

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      5

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      5

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      4

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      3

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      3

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Le Puy-en-Velay.
      Fréquence : 88,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Roche Arnaud, Le Puy-en-Velay (43).
      Altitude du site (NGF) : 775 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      3

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      4

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      5

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      5

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      4

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      3

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      3

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Le Puy-en-Velay.
      Fréquence : 93,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Roche Arnaud, Le Puy-en-Velay (43).
      Altitude du site (NGF) : 775 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      3

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      4

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      5

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      5

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      4

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      3

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      3

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Le Puy-en-Velay.
      Fréquence : 97,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Roche Arnaud, Le Puy-en-Velay (43).
      Altitude du site (NGF) : 775 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      3

      190

      6

      280

      1

      20

      0

      110

      4

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      5

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      5

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      4

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      3

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      3

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : France Musique.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Moutiers.
      Fréquence : 90,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pierre Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
      Altitude du site (NGF) : 1370 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      9

      10

      4

      100

      0

      190

      1

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      8

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      3

      110

      0

      200

      1

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      8

      30

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      0

      210

      2

      300

      8

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      0

      220

      3

      310

      8

      50

      1

      140

      0

      230

      4

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      8

      60

      0

      150

      0

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      5

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      9

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      0

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      6

      340

      8

      80

      0

      170

      0

      260

      8

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Moutiers.
      Fréquence : 92,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pierre Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
      Altitude du site (NGF) : 1370 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

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      9

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      4

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      0

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      1

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      8

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      4

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      8

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      0

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      0

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      6

      340

      8

      80

      0

      170

      0

      260

      8

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : France Culture.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Moutiers.
      Fréquence : 97,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pierre Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
      Altitude du site (NGF) : 1370 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

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      0

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      0

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      2

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      3

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      0

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      6

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      0

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      0

      260

      8

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : France Info.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Mayenne.
      Fréquence : 105,5 MHz.
      Adresse du site : 206, rue d'Artois, Mayenne (53).
      Altitude du site (NGF) : 156 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

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      6

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      4

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      6

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      0

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      1

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      6

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      2

      150

      0

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      1

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      6

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      2

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      0

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      2

      340

      7

      80

      1

      170

      0

      260

      2

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : France Bleu Picardie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Gamaches.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : Mortagne, Incheville (76).
      Altitude du site (NGF) : 107 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

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      0

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      10

      4

      100

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      0

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      2

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      6

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      0

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      3

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      6

      60

      1

      150

      0

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      3

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      6

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      0

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      4

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      6

      80

      0

      170

      0

      260

      5

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : France Inter.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Gamaches.
      Fréquence : 89,2 MHz.
      Adresse du site : Mortagne, Incheville (76).
      Altitude du site (NGF) : 107 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

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      6

      10

      4

      100

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      6

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      6

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      3

      120

      0

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      1

      300

      6

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      2

      130

      0

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      2

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      6

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      1

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      0

      230

      3

      320

      6

      60

      1

      150

      0

      240

      3

      330

      6

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      0

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      4

      340

      6

      80

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      170

      0

      260

      5

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : France Bleu.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Le Puy-en-Velay.
      Fréquence : 101,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Roche Arnaud, Le Puy-en-Velay (43).
      Altitude du site (NGF) : 775 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

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      6

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      0

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      3

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      1

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      0

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      4

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      6

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      0

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      120

      5

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      6

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      0

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      0

      130

      6

      220

      5

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      4

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      3

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      3

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      2

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : France Bleu Bourgogne.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Dijon.
      Fréquence : 98,3 MHz.
      Adresse du site : Le Plain de la Montagne, CR 20-21, chemin rural 20, Chenôve (21).
      Altitude du site (NGF) : 375 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

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      6

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      1

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      3

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      6

      20

      0

      110

      0

      200

      4

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      4

      60

      0

      150

      1

      240

      6

      330

      3

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      3

      80

      0

      170

      2

      260

      6

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 12 juillet 2017.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

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