Directive 78/176/CEE du Conseil relative aux déchets provenant de l'industrie du dioxyde de titane
JOCE n°54 du 25 février 1978
CELEX : 31978L0176
Directive européenne :
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Abrogation de la présente directive à compter du 07-01-2014.
Mots-clés
SANTE PUBLIQUE, POLLUTION, ENVIRONNEMENT, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, REJET, DECHET, INDUSTRIE, METALLURGIE, SECURITE, DIOXYDE DE TITANE, RECYCLAGE, OXYDE, DECHET INDUSTRIEL, LUTTE CONTRE LA POLLUTION, GESTION DES DECHETS