Directive Européenne n°83-29 du 24 janvier 1983 NO 8329 MODIFIANT LA DIRECTIVE 78176 CEE RELATIVE AUX DECHETS PROVENANT DE L'INDUSTRIE DU DIOXYDE DE TITANE
JOCE du 3 février 1983
CELEX : 383L0029
Directive européenne :
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DIRECTIVE CEE, POLLUTION, ENVIRONNEMENT, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, REJET, DECHET, INDUSTRIE, METALLURGIE, SECURITE, DIOXYDE DE TITANE, RECYCLAGE