Arrêté du 8 novembre 2002 fixant la composition des sections du Conseil national des astronomes et physiciens

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NOR : MENP0202646A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/11/8/MENP0202646A/jo/texte

Texte n°11

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Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le décret n° 86-433 du 12 mars 1986 relatif au Conseil national des astronomes et physiciens, modifié par le décret n° 88-146 du 15 février 1988 et par le décret n° 2002-932 du 13 juin 2002, notamment son article 2,
Arrête :


  • Le Conseil national des astronomes et physiciens se compose des trois sections suivantes :
    La section « astronomie » ;
    La section « terre interne » ;
    La section « surfaces continentales-océan-atmosphère ».


  • La composition et le nombre des membres de chaque section du Conseil national des astronomes et physiciens sont fixés conformément au tableau ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 265 du 14/11/2002 page 18716 à 18716



  • L'arrêté du 16 mai 1986 est abrogé.


  • Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 8 novembre 2002.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants,
P.-Y. Duwoye

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