Arrêté du 19 novembre 2003 portant création du groupe de travail sur le dépistage néonatal de la surdité

Version INITIALE

NOR : SANP0324659A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/11/19/SANP0324659A/jo/texte

Texte n°29


Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 2111-1 (3°), L. 2111-3 et L. 2132-2,
Arrête :


  • Il est créé un groupe de travail chargé de déterminer les conditions de mise en place au plan national d'un dépistage néonatal de la surdité.


  • Sont nommées en qualité d'experts de ce groupe de travail les personnalités dont les noms suivent :
    Mme Zahia Bourennani.
    Dr Carole Carlus.
    Mme Marie-France Cazenave.
    Pr Lionel Collet.
    Pr René Dauman.
    Pr Olivier Deguine.
    Pr Françoise Denoyelle.
    Pr Jean-Pierre Farriaux.
    Pr Noël Garabédian.
    Mme Anne-Marie Jardin.
    Dr Catherine Kolski.
    Mme Marie-Laurence Laborde.
    Dr Françoise Lebrun.
    Pr Michel Mondain.
    Pr Alain Morgon.
    Pr Alain Robier.
    Pr Jean-Michel Triglia.
    Dr Patrick Truffert.
    Pr François Vaneecloo.


  • Le secrétariat de ce groupe de travail est assuré par le bureau des maladies chroniques, enfants et vieillissement de la direction générale de la santé.


  • Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 19 novembre 2003.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
W. Dab