Arrêté du 3 décembre 2001 portant classement des établissements d'enseignement à l'étranger

Version INITIALE

NOR : MAEA0120537A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2001/12/3/MAEA0120537A/jo/texte

Texte n°39


Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministre des affaires étrangères,
Vu le décret n° 90-469 du 31 mai 1990 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement à l'étranger, notamment l'article 4 (I, A),
Arrêtent :


  • Les établissements d'enseignement à l'étranger sont classés en quatre catégories, conformément aux listes jointes en annexe.


  • Les personnels de direction et gestionnaires comptables en fonction durant l'année scolaire précédant la date d'effet du présent arrêté, et dont le contrat mentionnerait une bonification indiciaire supérieure à celle résultant du classement prévu dans le cadre du présent arrêté, conserveront à titre personnel le bénéfice de cette bonification jusqu'au terme du contrat en cours.


  • L'arrêté du 27 août 1998, modifié par l'arrêté du 24 janvier 2000, portant classement des établissements d'enseignement à l'étranger est abrogé.


  • Le directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet au 1er septembre 2001 et sera publié au Journal officiel de la République française.


  • A N N E X E
    1re catégorie


    Allemagne : Berlin, collège Voltaire.
    Allemagne : Düsseldorf, lycée français de Düsseldorf.
    Angola : Luanda, école française de Luanda.
    Arabie saoudite : Al Khobar, école française d'Al Khobar.
    Argentine : Buenos Aires, collège franco-argentin de Martinez.
    Australie : Sydney, lycée Condorcet.
    Bulgarie : Sofia, école Victor-Hugo.
    Cambodge : lycée René-Descartes de Phnom Penh.
    Canada : Toronto, lycée français de Toronto.
    Centrafrique : Bangui, lycée Charles-de-Gaulle.
    Comores : Moroni, école française Henri-Matisse.
    République démocratique du Congo : Kinshasa, école française René-Descartes.
    Corée du Sud : Séoul, école française de Séoul.
    Côte d'Ivoire : Bouaké, lycée René-Descartes.
    Espagne : Las Palmas, collège français de Las Palmas.
    Espagne : Palma de Majorque, collège français de Palma.
    Gabon : Port-Gentil, collège Victor-Hugo.
    Honduras : Tegucigalpa, lycée franco-hondurien.
    Irlande : Dublin, école franco-irlandaise.
    Italie : Turin, lycée français Jean-Giono.
    Jérusalem : Jérusalem, lycée français de Jérusalem.
    Jordanie : Amman, école française d'Amman.
    Laos : Vientiane, école Hoffet.
    Libye : Tripoli, école de la communauté française.
    Madagascar : Antsirabé, collège français d'Antsirabé.
    Madagascar : Tuléar, collège français de Tuléar.
    Madagascar : Fianarantsoa, collège français de Fianarantsoa.
    Malaisie : Kuala Lumpur, école française de Kuala Lumpur.
    Maroc : Kenitra, groupe scolaire Honoré-de-Balzac.
    Maroc : Mohammedia, groupe scolaire Claude-Monet.
    Mexique : Guadalajara, lycée franco-mexicain.
    Paraguay : Assomption, lycée Marcel-Pagnol.
    Philippines : Manille, école française de Manille.
    Qatar : Doha, lycée français de Doha.
    République dominicaine : Saint-Domingue, lycée français de Saint-Domingue.
    Suisse : Zürich, lycée français de Zürich.
    Tunisie : Sousse, collège Charles-Nicolle.
    Viet Nam : Hanoï, lycée français Alexandre-Yersin.
    Viet Nam : école Colette de Hô Chi Minh-Ville.
    Zimbabwe : Harare, école française d'Harare.


    2e catégorie


    Afrique du Sud : Johannesburg, lycée français Jules-Verne.
    Allemagne : Berlin, collège français de Berlin.
    Allemagne : Francfort, lycée français de Francfort.
    Allemagne : Fribourg, lycée franco-allemand de Fribourg.
    Allemagne : Hambourg, lycée français de Hambourg.
    Australie : Canberra, lycée franco-australien de Canberra.
    Bolivie : La Paz, lycée franco-bolivien Alcide-d'Orbigny.
    Brésil : Rio de Janeiro, lycée Molière.
    Brésil : Brasilia, lycée François-Mitterrand.
    Chili : Concepcion, lycée Charles-de-Gaulle.
    Chine : Pékin, lycée français de Pékin.
    Congo : Pointe-Noire, lycée français Charlemagne.
    Costa Rica : San José, lycée franco-costaricien.
    Danemark : Copenhague, lycée français Prins-Henrik.
    Emirats arabes unis : Sharja, lycée Georges-Pompidou.
    Espagne : Bilbao, collège français de Bilbao.
    Espagne : Madrid, lycée Molière.
    Espagne : Malaga, lycée français de Malaga.
    Espagne : Saragosse, collège Molière.
    Etats-Unis : San Francisco, lycée français La Pérouse.
    Etats-Unis : San Francisco, lycée international.
    Guatemala : Guatemala, collège Jules-Verne.
    Haïti : Port-au-Prince, lycée Alexandre-Dumas.
    Hongrie : Budapest, lycée français de Budapest.
    Indonésie : Jakarta, lycée international français de Jakarta.
    Italie : Milan, lycée Stendhal.
    Japon : Tokyo, lycée franco-japonais.
    Kenya : Nairobi, lycée Denis-Diderot.
    Koweït : Koweït City, lycée français du Koweït.
    Luxembourg : Luxembourg, lycée Vauban.
    Madagascar : Majunga, collège français de Majunga.
    Madagascar : Diego-Suarez, lycée français de Diego-Suarez.
    Maroc : Agadir, groupe scolaire Paul-Gauguin.
    Maroc : Fès, groupe scolaire Jean-de-La Fontaine.
    Maroc : Tanger, lycée Regnault.
    Mauritanie : Nouakchott, lycée français Théodore-Monod.
    Niger : Niamey, lycée La Fontaine.
    Nigeria : Lagos, école Louis-Pasteur.
    Norvège : Oslo, lycée français René-Cassin.
    Portugal : Porto, école française Marius-Latour.
    République tchèque : Prague, lycée français de Prague.
    Roumanie : Bucarest, lycée Anna-de-Noailles.
    Russie : Moscou, lycée français de Moscou.
    Singapour : Singapour, lycée français de Singapour.
    Suède : Stockholm, lycée français Saint-Louis.
    Syrie : Damas, école française de Damas.
    Tchad : N'Djamena, lycée Michel-de-Montaigne.
    Thaïlande : Bangkok, lycée français de Bangkok.
    Turquie : Ankara, lycée Charles-de-Gaulle.
    Vanuatu : Port-Vila, école française de Port-Vila.


    3e catégorie


    Allemagne : Munich, lycée français Jean-Renoir.
    Allemagne : Sarrebruck, lycée franco-allemand de Sarrebruck.
    Arabie saoudite : Djeddah, école française de Djeddah.
    Arabie saoudite : Riyad, école française de Riyad.
    Bénin : Cotonou, établissement français d'enseignement.
    Brésil : São Paulo, lycée Pasteur.
    Burkina Faso : Ouagadougou, lycée Saint-Exupéry.
    Cameroun : Douala, lycée Dominique-Savio.
    Cameroun : Yaoundé, lycée Fustel-de-Coulanges.
    Canada : Ottawa, lycée Claudel.
    Chine : Hongkong, lycée français international Victor-Segalen.
    Colombie : Cali, lycée Paul-Valéry.
    Djibouti : Djibouti, lycée Joseph-Kessel.
    Emirats arabes unis : Abou Dhabi, lycée Louis-Massignon.
    Equateur : Quito, lycée La Condamine.
    Espagne : Alicante, lycée français d'Alicante.
    Etats-Unis : Washington, lycée international Rochambeau.
    Guinée : Conakry, lycée français Albert-Camus.
    Ile Maurice : Mapou, école du Nord.
    Liban : Tripoli, lycée franco-libanais.
    Madagascar : Tamatave, lycée français de Tamatave.
    Mali : Bamako, lycée français Liberté.
    Maroc : Casablanca, collège Anatole-France.
    Maroc : Marrakech, lycée Victor-Hugo.
    Maroc : Meknès, lycée Paul-Valéry.
    Maroc : Rabat, collège Saint-Exupéry.
    Pays-Bas : La Haye, lycée Vincent-Van-Gogh.
    Pérou : Lima, lycée franco-péruvien.
    Pologne : Varsovie, lycée René-Goscinny.
    Salvador : San Salvador, lycée français de San Salvador.
    Togo : Lomé, lycée français de Lomé.
    Turquie : Istanbul, lycée Pierre-Loti.
    Uruguay : Montevideo, lycée Jules-Supervielle.
    Venezuela : Caracas, colegio Francia.


    4e catégorie


    Argentine : Buenos Aires, lycée Jean-Mermoz.
    Autriche : Vienne, lycée français de Vienne.
    Belgique : Bruxelles, lycée Jean-Monnet.
    Canada : Montréal, collège Marie-de-France.
    Canada : Montréal, collège Stanislas.
    Chili : Santiago, lycée Saint-Exupéry.
    Colombie : Bogota, lycée Louis-Pasteur.
    Côte d'Ivoire : Abidjan, lycée Blaise-Pascal.
    Côte d'Ivoire : Abidjan, section française du collège Jean-Mermoz.
    Egypte : Le Caire, lycée français du Caire.
    Espagne : Barcelone, lycée français de Barcelone.
    Espagne : Madrid, lycée français de Madrid.
    Espagne : Valence, lycée français de Valence.
    Ethiopie : Addis-Abeba, lycée franco-éthiopien Guébré-Mariam.
    Gabon : Libreville, lycée Blaise-Pascal.
    Grande-Bretagne : Londres, lycée français Charles-de-Gaulle.
    Grèce : Athènes, lycée franco-hellénique.
    Ile Maurice : Curepipe, lycée La Bourdonnais.
    Inde : Pondichéry, lycée français de Pondichéry.
    Italie : Rome, lycée Châteaubriand.
    Liban : Al Maayssra, lycée franco-libanais Nahr-Ibrahïm.
    Liban : Beyrouth, collège protestant français.
    Liban : Beyrouth, grand lycée franco-libanais.
    Liban : Beyrouth, lycée Abdel-Kader.
    Liban : Beyrouth, lycée franco-libanais Verdun.
    Madagascar : Tananarive, lycée français de Tananarive.
    Maroc : Casablanca, lycée Lyautey.
    Maroc : Rabat, lycée Descartes.
    Mexique : Mexico, lycée franco-mexicain.
    Portugal : Lisbonne, lycée français Charles-Lepierre.
    Sénégal : Dakar, lycée Jean-Mermoz.
    Sénégal : Dakar, institution Sainte-Jeanne-d'Arc.
    Tunisie : La Marsa, lycée français Gustave-Flaubert.
    Tunisie : Tunis, lycée Pierre-Mendès-France.


Fait à Paris, le 3 décembre 2001.


Le ministre des affaires étrangères,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'administration :
Le chef de service,
J. de Zorzi
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice du budget :
La sous-directrice,
F. Delasalles