Le circuit de vitesse automobile du Var-Le Luc, tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (I), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules.
Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure à l'annexe II.

L'homologation est accordée pour l'organisation de toutes activités à l'exception des compétitions. Les activités motocyclistes toutes cylindrées ainsi que les compétitions motocyclistes de moins de 25 ch déclarées auprès du préfet ne peuvent être organisées que sur la piste de 2,4 kilomètres.

Par dérogation aux dispositions de l'article 2 :

- des compétitions automobiles peuvent être autorisées par le préfet, à la condition expresse qu'elles ne se déroulent que sur les portions décrites dans les plans des parcours A et B annexés au plan-masse et conformément aux règles techniques et de sécurité relatives à la discipline concernée établies par la fédération délégataire ;
- des compétitions motocyclistes peuvent être autorisées par le préfet, à la condition expresse qu'elles ne se déroulent que sur les portions décrites dans le plan du parcours A annexé au plan-masse et conformément aux règles techniques et de sécurité relatives à la discipline concernée établies par la fédération délégataire.

Le nombre maximum et la catégorie de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe III jointe au présent arrêté.

Le propriétaire du circuit et son exploitant sont tenus de maintenir en permanence en état la piste, ses dégagements et tous les dispositifs de protection des spectateurs et des concurrents.

Afin de préserver la tranquillité publique, l'utilisation du circuit est ainsi réglementée :
L'utilisation du circuit est autorisée :

- du 1er décembre au 31 mars, de 8 h 30 à 12 heures et de 14 heures à 17 h 30 ;
- du 1er avril au 30 novembre, de 8 h 30 à 12 heures et de 14 heures à 18 heures.

La pause méridienne n'est pas applicable aux véhicules électriques dans la limite de dix jours par an.
Le circuit est fermé quinze jours en hiver.
Ne peuvent se dérouler sur le circuit que des activités avec des véhicules n'entraînant pas des niveaux sonores supérieurs aux valeurs fixées par les fédérations sportives ayant reçu délégation, en application des articles L. 131-14 et suivant du code du sport, et mesurés à la source, au niveau de l'émission du système d'échappement de chaque véhicule, selon les règles techniques et de sécurité fixées par ces mêmes fédérations.
L'exploitant précise, par un règlement intérieur transmis annuellement au préfet, les conditions générales d'utilisation du circuit.
L'exploitant contrôle les émissions sonores des véhicules et interdit l'accès à la piste des véhicules dont le bruit émis dépasse les valeurs fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Le résultat du contrôle des émissions sonores est tenu à la disposition du préfet ou de son représentant, à sa demande.
Des mesures de bruit dans l'environnement sont effectuées régulièrement par un organisme extérieur indépendant, dans des conditions définies conjointement avec les services compétents de l'Etat, notamment pour évaluer leur impact sur les riverains situés au sud du circuit. Les résultats de ces mesures sont communiqués à l'autorité préfectorale et consignés dans un registre conservé par l'exploitant, lequel doit pouvoir les présenter à tout moment.

Le préfet du Var est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.