Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;
Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 15 février 2017 ;
Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 20 février 2017,
Décide :
De modifier le livre II et le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée comme suit :
Le livre III « dispositions diverses » est ainsi modifié :
I. - A l'article III-2, la phrase suivante est supprimée :
« Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue ; le code est Z. »
II. - A l'article III-2, le modificateur Y réalisé par un pneumologue ou un rhumatologue est modifié comme suit :
« Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue, un pneumologue ou un rhumatologue ; le code est Y. »
L'annexe 1 du livre III est ainsi modifiée :
L'annexe 1 « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs » du livre III est modifié comme suit (article III-2) :
I. - Suppression du modificateur Z : majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue.
II. - Le modificateur Y est modifié comme suit :
Y
Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue, un pneumologue ou un rhumatologue
+ 15,8 %
Le livre II est ainsi modifié :
I. - Au chapitre 19 « adaptations pour la CCAM transitoire » à la subdivision « 19.03.04 Autres modificateurs »
1-1. Le modificateur Z « Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue » est supprimé.
1-2. Le modificateur Y est remplacé par :
Y
Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue, un pneumologue ou un rhumatologue
+ 15,8 %
II. - Pour les chapitres de 1 à 19 :
2-1. Le modificateur Z est supprimé pour les actes figurant en annexe 1 de la présente décision.
2-2. Le modificateur Z est remplacé par le Y pour les actes figurant dans l'annexe 2 de la présente décision.
La présente décision prend effet à compter du trentième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
ANNEXES
ANNEXE 1
LISTE DES 92 ACTES POUR LESQUELS LE MODIFICATEUR Z EST SUPPRIMÉ
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
AEQH001
Myélographie dorsale et/ou lombale
1
0
AFQH003
Myélographie avec scanographie de la colonne vertébrale [Myéloscanner]
1
0
AFQH002
Saccoradiculographie
1
0
AFQH001
Saccoradiculographie avec scanographie de la colonne vertébrale
1
0
ZBQK002
Radiographie du thorax
1
0
LJQK002
Radiographie du thorax avec radiographie du squelette du thorax
1
0
ZBQK003
Examen radiologique dynamique du thorax, pour étude de la fonction respiratoire et/ou cardiaque
1
0
GEQH001
Bronchographie
1
0
LAQK003
Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences
1
0
LAQK005
Radiographie du crâne selon 3 incidences ou plus
1
0
LBQK005
Radiographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire
1
0
LBQK001
Tomographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire
1
0
LBQH001
Arthrographie unilatérale de l'articulation temporomandibulaire
1
0
LBQH003
Arthrographie bilatérale de l'articulation temporomandibulaire
1
0
LBQH002
Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire
1
0
LDQK001
Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 1 ou 2 incidences
1
0
LDQK002
Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 3 incidences ou plus
1
0
LDQK004
Radiographie du segment cervical et du segment thoracique de la colonne vertébrale
1
0
LDQK005
Radiographie du segment cervical et du segment lombal de la colonne vertébrale
1
0
LEQK001
Radiographie du segment thoracique de la colonne vertébrale
1
0
LEQK002
Radiographie du segment thoracique et du segment lombal de la colonne vertébrale
1
0
LFQK002
Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences
1
0
LFQK001
Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 4 incidences ou plus
1
0
LGQK001
Radiographie du sacrum et/ou du coccyx
1
0
LHQK007
Radiographie de la colonne vertébrale en totalité
1
0
LHQK004
Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 1 incidence
1
0
LHQK002
Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences
1
0
LHQK003
Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences avec incidence segmentaire supplémentaire
1
0
LHQH001
Arthrographie d'articulation vertébrale postérieure
1
0
LHQH003
Discographie intervertébrale unique, par voie transcutanée
1
0
LHQH005
Discographie intervertébrale unique par voie transcutanée, avec scanographie de la colonne vertébrale [Discoscanner]
1
0
LHQH004
Discographie intervertébrale multiple, par voie transcutanée
1
0
LJQK001
Radiographie du squelette du thorax
1
0
LJQK015
Radiographie du sternum et/ou des articulations sternoclaviculaires
1
0
MAQK003
Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 1 ou 2 incidences
1
0
MAQK001
Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 3 ou 4 incidences
1
0
MAQK002
Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 5 incidences ou plus
1
0
MBQK001
Radiographie du bras
1
0
MFQK002
Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences
1
0
MFQK001
Radiographie du coude selon 3 incidences ou plus
1
0
MCQK001
Radiographie de l'avant-bras
1
0
MGQK003
Radiographie du poignet selon 1 ou 2 incidences
1
0
MGQK001
Radiographie du poignet selon 3 incidences ou plus
1
0
MGQK002
Bilan radiographique dynamique du poignet pour entorse non dissociative selon 7 incidences spécifiques
1
0
MDQK001
Radiographie de la main ou de doigt
1
0
MDQK002
Radiographie bilatérale de la main et/ou du poignet, selon 1 incidence sur un seul cliché de face
1
0
MZQK003
Radiographie de 2 segments du membre supérieur
1
0
MZQK004
Radiographie de 3 segments du membre supérieur ou plus
1
0
MZQK001
Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre supérieur en totalité, de face
1
0
MEQH001
Arthrographie de l'épaule
1
0
MFQH001
Arthrographie du coude
1
0
MGQH001
Arthrographie du poignet
1
0
MHQH001
Arthrographie métacarpophalangienne ou interphalangienne de doigt
1
0
MZQH001
Arthrographie du membre supérieur avec scanographie [Arthroscanner du membre supérieur]
1
0
NAQK015
Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence
1
0
NAQK007
Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 2 incidences
1
0
NAQK023
Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 3 incidences ou plus
1
0
NAQK071
Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie unilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences
1
0
NAQK049
Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie bilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences par côté
1
0
NEQK010
Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences
1
0
NEQK035
Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 3 incidences
1
0
NEQK012
Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 4 incidences ou plus
1
0
NBQK001
Radiographie de la cuisse
1
0
NFQK001
Radiographie unilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences
1
0
NFQK002
Radiographie bilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences par côté
1
0
NFQK003
Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences
1
0
NFQK004
Radiographie du genou selon 5 incidences ou plus
1
0
NCQK001
Radiographie de la jambe
1
0
NGQK001
Radiographie de la cheville selon 1 à 3 incidences
1
0
NGQK002
Radiographie de la cheville selon 4 incidences ou plus
1
0
NDQK001
Radiographie unilatérale du pied selon 1 à 3 incidences
1
0
NDQK002
Radiographie bilatérale du pied selon 1 à 3 incidences par côté
1
0
NDQK003
Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus
1
0
NDQK004
Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus, pour étude podométrique
1
0
NZQK005
Radiographie de 2 segments du membre inférieur
1
0
NZQK006
Radiographie de 3 segments du membre inférieur ou plus
1
0
NZQK001
Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui bipodal
1
0
NZQK003
Téléradiographie bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui monopodal l'un après l'autre
1
0
NEQH002
Arthrographie de la hanche
1
0
NFQH001
Arthrographie du genou
1
0
NGQH001
Arthrographie de la cheville
1
0
NHQH001
Arthrographie du pied et/ou des orteils
1
0
NZQH002
Arthrographie du membre inférieur avec scanographie [Arthroscanner du membre inférieur]
1
0
PAQK003
Radiographie du squelette complet, segment par segment, chez l'enfant
1
0
PAQK005
Radiographie de l'hémisquelette pour calcul de l'âge osseux, avant l'âge de 2 ans
1
0
PAQK002
Radiographie du squelette pour calcul de l'âge osseux, après l'âge de 2 ans
1
0
PAQK001
Radiographie comparative des cartilages de conjugaison des os longs des membres
1
0
YYYY163
Radiographie de l'hémisquelette ou du squelette complet chez l'adulte
1
0
YYYY033
Guidage radiologique
1
0
YYYY115
Guidage scanographique
1
0
YYYY039
Supplément pour utilisation de radiocinéma, en 35 mm au cours d'un examen de radiologie conventionnelle
1
0
YYYY064
Supplément pour utilisation de magnétoscope, au cours d'un examen de radiologie conventionnelle
1
0
ANNEXE 2
LISTE DES 130 ACTES POUR LESQUELS LE MODIFICATEUR Z EST REMPLACÉ PAR LE MODIFICATEUR Y
CODE
LIBELLÉ
ACTIVITÉ
PHASE
AEQH002
Myélographie cervicale
1
0
ACQK001
Scanographie du crâne et de son contenu, sans injection de produit de contraste
1
0
ACQH003
Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
ACQH001
Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intrathécale de produit de contraste [Cysternoscanner]
1
0
ACQK003
Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique
1
0
ACQH002
Scanographie du crâne, de son contenu et du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
ACQH004
Scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
BBQH001
Lacrymo-dacryo-cystographie unilatérale ou bilatérale
1
0
EZMH001
Contrôle radiologique secondaire de perméabilité et/ou de position d'un dispositif d'accès vasculaire ou d'une endoprothèse vasculaire, par injection de produit de contraste
1
0
ECQH010
Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur [Angioscanner thoracique]
1
0
ECQH011
Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur, avec scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner thoracique avec angioscanner de l'abdomen et/ou du pelvis]
1
0
EBQH006
Scanographie des vaisseaux cervicaux [Angioscanner cervical]
1
0
EAQH002
Scanographie des vaisseaux encéphaliques [Angioscanner cérébral]
1
0
EBQH004
Scanographie des vaisseaux cervicocéphaliques [Angioscanner cervicocérébral]
1
0
EKQH001
Scanographie des vaisseaux des membres supérieurs [Angioscanner des membres supérieurs]
1
0
ELQH002
Scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner abdominopelvien]
1
0
ELQH001
Scanographie des vaisseaux du foie pour étude de la vascularisation à au moins 3 temps différents
1
0
EMQH001
Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angioscanner des membres inférieurs]
1
0
LCQK002
Radiographie des tissus mous du cou
1
0
FCQH001
Lymphographie du membre supérieur
1
0
FCQH002
Lymphographie des membres inférieurs
1
0
LCQK001
Scanographie des tissus mous du cou, sans injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
LCQH001
Scanographie des tissus mous du cou, avec injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
ZBQK001
Scanographie du thorax, sans injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
ZBQH001
Scanographie du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
HBQK389
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK191
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK331
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK443
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK428
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 5 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK480
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 6 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK430
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 7 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK142
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 8 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK046
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 9 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK065
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 10 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK424
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 11 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK476
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 12 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK093
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 13 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK041
Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües
1
0
HBQK002
Radiographie panoramique dentomaxillaire
1
0
HBQK001
Radiographie pelvibuccale [occlusale]
1
0
HCQH001
Sialographie
1
0
HCQH002
Sialographie avec scanographie des glandes salivaires
1
0
ZCQK002
Radiographie de l'abdomen sans préparation
1
0
HPMP002
Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'un drain péritonéal, d'un cathéter de dialyse péritonéale ou d'une dérivation péritonéojugulaire, avec opacification par produit de contraste
1
0
HFMP002
Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'un anneau ajustable périgastrique, avec opacification par produit de contraste
1
0
HZMP002
Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'une sonde digestive, d'un drain biliaire ou d'une endoprothèse biliaire avec opacification par produit de contraste
1
0
HQQH002
Étude radiologique dynamique de la déglutition, avec enregistrement [Pharyngographie dynamique]
1
0
HEQH001
Radiographie de l'œsophage avec opacification par produit de contraste [Transit œsophagien]
1
0
HEQH002
Radiographie œso-gastro-duodénale avec opacification par produit de contraste [Transit œso-gastro-duodénal]
1
0
HGQH002
Radiographie de l'intestin grêle avec ingestion de produit de contraste [Transit du grêle]
1
0
HGQH001
Radiographie de l'intestin grêle avec administration de produit de contraste par une sonde nasoduodénale [entéroclyse]
1
0
HHQH001
Radiographie du côlon avec opacification par produit de contraste
1
0
HTQH002
Défécographie [Rectographie dynamique]
1
0
HMQH006
Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans un drain biliaire externe
1
0
HMQH004
Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans les conduits biliaires par voie transcutanée, avec guidage échographique et/ou radiologique
1
0
HNQH004
Pancréatographie, par injection de produit de contraste par voie transcutanée, avec guidage échographique
1
0
ZCQK005
Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
ZCQH002
Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
ZCQK004
Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
ZCQH001
Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
HGPH001
Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique
1
0
JZQH002
Urographie intraveineuse sans urétrocystographie permictionnelle
1
0
JZQH003
Urographie intraveineuse avec urétrocystographie permictionnelle
1
0
JBQH003
Urétéropyélographie descendante, par une néphrostomie déjà en place
1
0
JBQH001
Urétéropyélographie descendante, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique
1
0
JBQH002
Urétéropyélographie rétrograde [UPR]
1
0
JDQH001
Urétrocystographie rétrograde
1
0
JDQH002
Urétrocystographie, par une cystostomie déjà en place
1
0
JDQH003
Urétrocystographie, par ponction transcutanée de la vessie
1
0
JKQH001
Hystérosalpingographie
1
0
JLQH002
Colpo-cysto-rectographie dynamique
1
0
JZQH001
Exploration radiologique des anomalies du sinus urogénital [Génitographie externe]
1
0
ZCQK001
Pelvimétrie par radiographie
1
0
JNQK001
Radiographie du contenu de l'utérus gravide [contenu utérin]
1
0
ZCQK003
Pelvimétrie par scanographie
1
0
LAQK012
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence
1
0
LAQK001
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences
1
0
LAQK008
Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences
1
0
LAQK027
Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade dentaire
1
0
LAQK002
Scanographie unilatérale ou bilatérale de la partie pétreuse de l'os temporal [rocher] et de l'oreille moyenne
1
0
LAQK011
Scanographie unilatérale ou bilatérale de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne]
1
0
LAQK013
Scanographie de la face
1
0
LAQK009
Scanographie de la face avec scanographie des tissus mous du cou
1
0
LHQK001
Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
LHQH006
Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
LHQK005
Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
LHQH002
Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
MZQK002
Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste
1
0
MZQH002
Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste
1
0
NZQK002
Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste
1
0
NZQH001
Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste
1
0
NZQH005
Scanographie de la hanche et du membre inférieur pour conception intégrée par ordinateur d'une prothèse ostéoarticulaire sur mesure
1
0
NZQK004
Télémétrie des membres inférieurs par scanographie
1
0
NEQH001
Bilan fonctionnel de hanche instable non traumatique avec arthrographie et confection d'un appareillage rigide d'immobilisation externe, sous anesthésie générale
1
0
PDQK001
Quantification des différents composants des tissus mous, par scanographie
1
0
QELH001
Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage mammographique
1
0
QEQH001
Galactographie
1
0
QEQK003
Radiographie de contrôle de pièce opératoire d'exérèse mammaire
1
0
QEQK006
Scanographie du sein, sans injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
QEQH002
Scanographie du sein, avec injection intraveineuse de produit de contraste
1
0
ZZQH002
Radiographie d'une fistule [Fistulographie]
1
0
ZZQH001
Scanographie d'une fistule
1
0
ZZQK024
Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, sans injection de produit de contraste
1
0
ZZQH033
Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, avec injection de produit de contraste
1
0
YYYY105
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 1, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY110
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 2, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY120
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 3, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY140
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 4, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY150
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 5, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY160
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 6, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY170
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 7, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY180
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 8, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY130
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 9, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY190
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 10, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY200
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 11, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY210
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 12, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY220
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 13, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY034
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 14, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY230
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 15, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY240
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 16, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY245
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 17, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY250
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 18, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY260
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 19, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY270
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 20, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY280
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 21, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY290
Imagerie pour acte de radiologie interventionnelle ou de cardiologie interventionnelle niveau 22, réalisée en salle d'imagerie
1
0
YYYY145
Supplément pour examen radiologique de la vésicule et des voies biliaires et /ou pancréatiques au cours d'un acte diagnostique ou thérapeutique
1
0
YYYY212
Supplément pour étude mictionnelle au cours d'une urétrocystographie
1
0
YYYY300
Supplément pour imagerie pour acte de radiologie interventionnelle, réalisée au bloc opératoire
1
0
Fait à Paris, le 21 février 2017.
Le collège des directeurs :
Le directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie,
N. Revel
Le directeur de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole,
M. Brault
Le directeur de la Caisse nationale du régime social des indépendants,
S. Seiller
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
PDF - 293,1 Ko