Arrêté du 1er juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)

Version INITIALE

NOR : INTS1511355A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/7/1/INTS1511355A/jo/texte

Texte n°66

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Le ministre de l'intérieur,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 331-35 à R. 331-44 et A. 331-21 ;
Vu l'arrêté du 4 mai 2012 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) ;
Vu le plan-masse du circuit certifié conforme le 30 avril 2015 par le rapporteur technique de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse ;
Vu l'avis favorable de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse en date du 30 avril 2015,
Arrête :


  • Le plan-masse annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (*).


  • L'article 1er de l'arrêté du 4 mai 2012 susvisé est ainsi modifié :
    1. Les deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas sont complétés par les mots suivants : « ou quads ».
    2. Au dernier alinéa, il est ajouté la phrase suivante : « Les zones d'évolution du Porsche Experience Center ne peuvent être utilisées en même temps que la piste principale, quelle que soit la configuration de cette dernière. »


  • Le tableau annexé à l'arrêté du 4 mai 2012 modifié susvisé, fixant les catégories et le nombre maximum de véhicules admis à circuler simultanément sur le circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe), est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.


  • La préfète de la Sarthe est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera notifié par ses soins au propriétaire du circuit et publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE
      NOMBRE MAXIMUM DE VéHICULES ADMIS SIMULTANéMENT SUR LE CIRCUIT DE VITESSE DE MAISON BLANCHE


      CATÉGORIE DE VÉHICULES
      NOMBRE AUTORISÉ

      Configuration

      Piste 1
      2 817,58 m
      Piste 2
      1 746,05 m
      Piste 3
      784,60 m
      Piste 4
      929,30 m

      Tourisme et Grand Tourisme
      Monoplaces et Sport biplaces
      Motos solo
      Side-cars
      Quads
      24
      16
      35
      20
      20
      18
      12
      25
      14
      14
      9
      6
      10
      5
      5
      10
      7
      12
      7
      7


Fait le 1er juillet 2015.


Pour le ministre et par délégation :
Le délégué à la sécurité et à la circulation routières,
E. Barbe

(*) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité et à la circulation routières, sous-direction de l'action interministérielle, bureau de la législation et de la réglementation), tour Pascal B, place des Degrés, 92055 La Défense Cedex, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, au Mans (72000).

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